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Déliberation - CA budget commune 2023 Signatures vise
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2024
63257
Code
INSEE
COMMUNE
D'OLBY
COMMUNE
D'OLBY
pui
ET
ID
: 063-216302570-20240206-CA
COMM
_2024-DE
[| COM
|
ARRETE
- SIGNATURES
Présenté
par
le
Maire
A
Olby
, le
Le
Maire
Délibéré
par
le
Conseil
Municipal
Nombre
de
membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
membres
présents :
AA
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
A4
Pour
VOTES
:
Al
Contre
U
Abstentions
l/
Date
de
convocation :
30/01/2024
06/02/2024 réuni
en
session
ordinaire
Olby
,le
06/02/2024
le Conseil
Municipal
ACHARD
Nicolas
ANDANSON
Alain
BONY
Catherine
BRIGNON
Hélène
CARAY
Frédéric
FINET
Hélène
GUILLAUME
Michèle
LACOURT
Noëlle
LANGLAIS
Sarah
MEGEMONT
Etienne
NESME
Emmanuel
OUVRARD
Dominique
PLANEIX
Bernadette
TRONCHE
Aymeric
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2024
RE
:
ï
à
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2024
Certifié
exécutoire
parle
Maire
, compte
tenu
de
la transmission
en
S'oréte
ER
et
de
la publication,
le
A3
/ o2
J2o24
Publié
le
ID
: 063-216302570-20240206-CA
COMM
_2024-DE
A
OIDy
TE
ASTOTTEITY
24
2