Compte-Rendu - cr cm 3 octobre 2011

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Compte-Rendu - cr cm 3 octobre 2011 Document publié le Lundi 3 octobre 2011 par la commune de Davézieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 3 octobre 2011)Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,

COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2011

L'an deux mil onze, le trois du mois d’octobre, à vingt heures, le conseil municipal de Davézieux, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Alain ZAHM, Maire.

Date de la convocation : le 05 juillet 2011

Présents : Alain ZAHM, Marie-Hélène REYNAUD, Robert CHIROL, Yvonne AUVRAY, Gilles DUFAUD, Gilles NOVAT, Odette CLAPERON, Elisabeth BUISSON, Jean-Pierre GAY, Bernard MARCE, Annie GUIGAL, Françoise MOUNARD, Jean-Marc POUZOL, Philippe TAULEGNE.

Absents excusés : Jean-Louis MERANDAT a donné pouvoir à Robert CHIROL, Jean-Pierre DEBARD a donné pouvoir à Marie-Hélène REYNAUD,

René BALANDREAUD a donné pouvoir à Alain ZAHM,

Marie-Gabrielle CHAZAL a donné pouvoir à Odette CLAPERON,

Stéphane REVOL, Denis BAYLE, Christophe CHATAIGNER, Ludovic CORDIER, Secrétaire de séance : Marie-Hélène REYNAUD

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2011

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.

1) Familles rurales : versement de la subvention de fonctionnement du centre de Loisirs Madame l’adjointe en charge des finances et de la vie économique rappelle aux membres du conseil municipal la délibération du 20 juin 2011 relative au renouvellement du contrat enfance et temps libre.

Le précédent contrat est échu depuis le 31 décembre 2010. Or, le nouveau contrat tripartite entre Familles Rurales, les communes et la Caisse d’Allocations familiales est en cours de finalisation. Cependant, pour assurer la continuité du service, le centre de loisirs géré par Familles Rurales a besoin du versement des subventions.

Sur la base des contrats précédents, il est proposé de verser une avance sur la subvention de fonctionnement d’un montant de 40 105 € pour l’année 2011 pour le centre de Loisirs.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Acceptent de procéder au versement d’une avance sur la subvention de fonctionnement, pour l’année 2011, d’un montant de 40 105 € au profit du groupement des Associations Familles Rurales.

2) Versement d’une subvention à l’Association de Bienfaisance parmi les Protestants

d’Annonay

Monsieur le Maire rappelle que la commune de Davézieux, comptant 2 896 habitants en 2011, se caractérise par une forte proportion de maisons individuelles édifiées à la fin de la décennie 1960.Aujourd’hui, beaucoup sont devenues trop vastes après le départ des enfants, avec des terrains dont l’entretien devient une charge trop lourde pour des retraités. De nombreux propriétaires occupants ont plus de 70 ans et se trouvent dans l’impossibilité d’envisager de continuer de vivre dans la commune. Il est donc apparu primordial de créer une résidence-services, solution intermédiaire entre l’habitat en maison individuelle et l’E.H.P.A.D. C’est aussi un moyen de favoriser le renouvellement des générations (vente ou location des maisons individuelles).Pour ce faire, la commune a créé une Z.A.D. et acquis des terrains en centre-village afin d’accueillir une petite unité de vie mais également des logements locatifs, favorisant ainsi la mixité sociale. Les personnes âgées en perte de mobilité, voire d’autonomie, auront la possibilité de demeurer au centre de Davézieux et de conserver leur vie sociale et leur indépendance dans un environnement sécurisé.

Pour ce faire, la commune s’est rapprochée de l’Association de Bienfaisance parmi les Protestants d’Annonay qui gère l’E.P.H.A.D. de Montalivet. Un partenariat a été établi et il en résulte que la commune met à disposition le terrain d’assiette de la résidence qui sera gérée par l’association. En échange, l’association s’engage à accueillir prioritairement les habitants de Davézieux qui en feront la demande. En cas d’absence de candidature, des personnes extérieures seront admises. Des représentants de la commune siègeront au conseil de maison. Les tarifs devront être calculés de façon à ne pas exclure des personnes à faibles revenus. Pour encourager cette démarche, la commune décide d’octroyer une subvention de 60 000€ (2 500 € par place) à l’association.

L’association a confié la construction du bâtiment à un organisme HLM Vivarais Habitat.

Après en avoir délibéré, l’assemblée délibérante à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Décide de verser une subvention d’investissement de 60 000 € à l’Association de Bienfaisance parmi les protestants d’Annonay.

Les crédits seront prévus au budget primitif 2012.

3) Attribution de subvention à la FOL (fédération des œuvres laïques)

Madame l’adjointe en charge de la culture rappelle au Conseil Municipal qu’en 2010, l’assemblée délibérante avait accepté de subventionner la Fédération des Œuvres Laïques, dans le cadre de l’opération périscolaire « Lire et faire Lire ».

Cette opération consiste à stimuler le goût de la lecture des enfants, de leur donner le plaisir de lire et donc de favoriser leur approche de la littérature. Les intervenants sont des retraités bénévoles qui offrent du temps libre aux enfants en organisant des séances de lecture en petit groupe une ou plusieurs fois par semaine.

L’équipe enseignante de l’école maternelle publique ayant beaucoup apprécié cette intervention souhaite renouveler l’opération pour l’année scolaire 2011/2012. Il est demandé une participation financière aux frais de fonctionnement de 100 € pour une école avec 2 ou 3 classes. Le coût est inchangé par rapport à l’année dernière.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Décide d’accorder une participation financière de 100 € à la FOL dans le cadre d’une participation forfaitaire annuelle aux frais de fonctionnement de l’opération « Lire et faire Lire »

4) Attribution des subventions

Madame Marie-Hélène Reynaud adjointe aux finances, après avis favorable des commissions des sports, des finances et de l’inter commissions propose au conseil municipal, la répartition des subventions suivantes, dans le cadre l’enveloppe globale votée au budget primitif : En ce qui concerne les subventions aux sociétés sportives, les critères d’attribution qui avaient été mis en place par l’OMS ont été utilisés.

Billard Club .............................. 370 €

Fraternelle Boules ................. 1 070 €

U.S.D.V ................................. 6 050 €

J.S.D. .................................... 1 540 € Tennis Club ........................... 4 730 €

Gymnastique Volontaire ........... 580 €

Judo ...................................... 2 400 €

Korfbal ..................................... 370 €

Club canin ................................. 607 €

Pétanque .................................. 370 €

Yoga détente .......................... 1 000 €

Familles rurales ......................... 900 €

Les Fées du patch ...................... 400 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Donne son accord sur la répartition des subventions, les crédits nécessaires ont été votés au BP 2011.

5) Attribution des indemnités de Conseil au trésorier principal

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’en application des dispositions de l’article 97 de la loi du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des Communes, et du décret 82-979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les Collectivités Territoriales et leurs Etablissements Publics aux Agents des Services Extérieurs de l’Etat, l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 a fixé les conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux Comptables non centralisateurs de l’Etat, chargés des fonctions de receveur des Communes et Etablissements Publics Locaux, indemnité qui se substitue à l’indemnité de gestion communale créée par arrêté du 6 juillet 1956.

Considérant :

Qu’il est de l’intérêt de la commune de continuer à bénéficier des prestations de conseil et d’assistance technique énumérées à l’article 1er de l’arrêté du 16 septembre 1983

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Décident d’attribuer à M. BELLONI, receveur municipal, l’indemnité de conseil prévue par les textes précités à compter du 05 janvier 2011, date de sa prise de fonction,

∑ Déclarent que la dite indemnité sera calculée chaque année au taux plein du tarif prévu à l’article 4 de l’arrêté du 16 décembre 1983.

6) Aménagement de la ZAD : ventes/échanges avec la SARL Régionale de construction Monsieur le Maire explique que les documents définitifs d’arpentage viennent d’être établis. Pour permettre l’aménagement des voies et réseaux de la ZAD, il convient de régulariser par actes notariés les diverses ventes/échanges utiles à l’aboutissement du projet.

Soit une différence de superficie de 1 835 m² que la Régionale de construction vend à la Commune au prix de 40 € le m², soit un montant maximum de 73 400 €

Achat par la commune de Davézieux à la

SARL Régionale de Construction :

Vente par la commune de Davézieux à la

SARL Régionale de construction :

Parcelle AD 415 76 m²

Parcelle AD 396 182 m²

Parcelle AD 400 1 069 m²

Parcelle AD 413 459 m²

Parcelle AD 398 99 m²

Parcelle AD 399 63 m²

Parcelle AD 406 43 m²

Parcelle AD 403 34 m²

Parcelle AD 408 36 m²

Superficie totale : 1 948 m² Superficie totale : 113 m²Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Autorise M. le Maire à faire toutes les diligences nécessaires pour aboutir aux échanges de parcelles définis ci-dessus. Le prix de vente étant fixé à 40 € le m², et selon les superficies établies par document d’arpentage,

- Les frais de notaire seront à la charge de la commune.

- Les crédits sont prévus au budget M14

7) Aménagement de la ZAD : ventes/échanges avec la Société LACO

Monsieur le Maire explique que les documents définitifs d’arpentage viennent d’être établis. Pour permettre l’aménagement des voies et réseaux de la ZAD, il convient de régulariser par actes notariés les diverses ventes/échanges utiles à l’aboutissement du projet.

Soit une différence de superficie de 1 193 m² que la commune de Davézieux vend à la société LACO au prix de 40 € le m², soit un montant maximum de 47 720 €

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Autorise M. le Maire à faire toutes les diligences nécessaires pour aboutir aux échanges de parcelles définis ci-dessus. Le prix de vente étant fixé à 40 € le m², et selon les superficies établies par document d’arpentage,

- Les frais de notaire seront à la charge de la commune.

8) Taxe d’aménagement : vote du taux

Monsieur le Maire indique que, pour financer les équipements publics de la commune, une nouvelle taxe remplaçant la taxe locale d’équipement et la participation pour aménagement d’ensemble a été créée. Elle sera applicable à compter du 1er mars 2012.

Elle est aussi destinée à remplacer, au 1er janvier 2015, les participations telles que, notamment, la participation pour voirie et réseaux (PVR), la participation pour raccordement à l’égout (PRE). La commune ayant un Plan Local d’Urbanisme approuvé, la taxe d’aménagement s’applique de plein droit au taux de 1 %. La commune peut toutefois, dans le cadre des articles L. 331-14 et L. 332-15, fixer librement un autre taux et, dans le cadre de l’article L. 331-9, un certain nombre d’exonérations.

Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L. 331-1 et suivants :

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Décide d’instituer sur l’ensemble du territoire communal, la taxe d’aménagement au taux de 2,5 %, qui est le taux communal actuel de la TLE.

Vente par la société LACO à la commune

de Davézieux :

Vente par la commune de Davézieux à la

société LACO :

Parcelle AD 416 241 m²

Parcelle AD 417 584 m²

Parcelle AD 418 17 m²

Parcelle AD 419 709 m²

Parcelle AD 407 364 m²

Parcelle AD 399 63 m²

Parcelle AD 384 899 m²

Superficie totale : 842 m²

Superficie totale : 2 035 m² 9) Transfert dans le domaine public de la rue Henry Stendhal

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée délibérante la délibération du 27 septembre 2010 qui prévoyait la cession à titre gratuit des parcelles AK 51 et AK 147 pour une superficie de 367 m². Or, il s’avère qu’une décision du conseil constitutionnel en date du 23 septembre 2010 a interdit la cession gratuite de terrain. Une vente des parties communes doit être réalisée pour un euro symbolique.

D’autre part, il s’avère que la rue Henry Stendhal est concernée par une parcelle AK 60 appartenant à M. et Mme André FAURE , cette parcelle dessert trois autres parcelles construites : AK 58 – 61 – 62. Afin d’uniformiser cette rue, il est proposé d’acquérir également la parcelle AK 60 de 151 m²

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Décide d’acquérir les parcelles AK 51, AK 147 en l’état aux copropriétaires du lotissement Mazet au prix d’un euro symbolique,

∑ Décide d’acquérir la parcelle AK 60, en l’état, à M. et Mme André FAURE au prix d’un euro symbolique,

∑ Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette vente et au transfert dans le domaine public.

Les frais de notaires seront à la charge des cédants.

10) Encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre GROUPAMA 6 496,85 €

Monsieur le Maire sollicite l'autorisation du conseil municipal pour l'encaissement en recettes de fonctionnement du remboursement de sinistre par Groupama

- Il s’agit du remboursement du sinistre relatif à la billetterie d’entrée de Jossols.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des présents et représentés

∑ Donne son accord pour porter en recettes de fonctionnement la somme de 6 496,85 € au compte concerné du budget principal de l'exercice en cours.

11) Création d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe à compter du 1er janvier 2012

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu'un agent administratif de 2ème classe a réussi l’examen professionnel d’accès au grade adjoint administratif de 1ère classe. Cet agent exerce déjà les missions d’un adjoint administratif de 1ère classe et donne entièrement satisfaction. Il est donc proposé de créer un poste d’adjoint administratif de 1ère classe à compter du 1er janvier 2012.

Après en avoir délibéré le conseil municipal à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Décide de créer un emploi d’adjoint administratif de 1ère classe à temps complet au sein des services municipaux à compter du 1er janvier 2012,

∑ Supprime le poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps complet à compter du 1er janvier 2012,

∑ Modifie en conséquence le tableau des effectifs du personnel permanent de la commune, ∑ Dit que les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent qui sera nommé à cet emploi par arrêté du Maire seront inscrits au budget communal et que ces crédits seront reconduits chaque année.

12) Création d’un poste d’attaché territorial à compter du 1er novembre 2011

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, - Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 complétée et modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

- Vu le décret n°87-1099 du 30 décembre 1987 portant statut particulier du cadre d’emplois des attachés territoriaux,

- Vu le décret n°87-1100 du 30 décembre 1987 portant échelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux,

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que, considérant le départ en retraite de Madame Gisèle DELERS, attaché territorial principal exerçant les fonctions de directeur général des services des communes de plus de 2 000 habitants, il serait souhaitable de procéder à son remplacement par la création d’un emploi d’attaché territorial d’une durée hebdomadaire de 35 heures, en application des lois et règlements de la fonction publique territoriale régissant le statut particulier du présent emploi.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l’unanimité des présents et représentés :

∑ Décide de créer un emploi d’attaché territorial (catégorie A) à temps complet au sein des

services municipaux à compter du 1er novembre 2011. L’échelonnement indiciaire, la durée de carrière et les conditions de recrutement de l’emploi ainsi créé sont fixés conformément au statut particulier du cadre d’emplois des attachés territoriaux,

∑ Décide de supprimer le poste d’attaché principal à compter du 1er novembre 2011, ∑ Modifie en conséquence le tableau des effectifs du personnel permanent de la commune, ∑ Dit que les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent qui sera nommé à cet emploi par arrêté du Maire sont inscrits au budget communal et que ces crédits seront reconduits chaque année.

13) Questions diverses

Monsieur le Maire informe que divers rapports d’activité 2010 sont à la disposition des élus et de la population :

- Le rapport d’activité de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay, - Le rapport d’activité du Syndicat des trois rivières,

- Le rapport d’activé du Syndicat des eaux Annonay-Serrières.Inaugurations : Monsieur le Maire informe que le 29 octobre 2011 aura lieu l’inauguration du parking des écoles ainsi que l’inauguration des travaux de Jossols. A cette occasion, la première pierre de la Petite Unité de Vie sera posée.

Opération brioches : Yvonne AUVRAY rappelle à l’assemblée l’opération brioches qui aura lieu à partir de vendredi 7 octobre 2011 à 16 h 30 et samedi matin à partir de 8 h 30. L’opération s’organisera dans les locaux de la mairie et non pas à l’Alumnat comme chaque année. Il est fait appel aux bonnes volontés des associations de la commune, ainsi qu’aux membres du conseil municipal.

Visiocom : Monsieur le Maire informe l’assemblée, que la convention relative au Visiocom (véhicule mis à la disposition des associations) arrive à son terme. Deux solutions sont actuellement à l’étude : conserver le véhicule actuel ou disposer d’un véhicule neuf.

La séance est levée à 20h 30.