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Procès Verbal - 2026 03 20 PV CM signe Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Béganne. Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 20 PV CM signe)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit, PROCES VERBAL -CONSEIL MUNICIPAL

BÉGANNE DU 20 mars 2026 À 19h00 ns 4

présent absent excusé pouvoir

Anthony DE BOUARD x a

Gaël PICHON

Baptiste RONCIN

Nelly SEVESTRE

André LE CALVEZ

Sandrine LOISON

Hugues LEMOINE

Manon JARNIER

Florent PEDRON

Anne HOUPLAIN

Emilien LOYER

Marie PARIS

Michel MOQUET

Stéphanie BARON

Thierry BOUËDO

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Quitte le conseil à 19h15

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Les points à l’ordre du jour de la réunion sont :

- Elections du Maire

- Détermination du nombre d’adjoints et élections des adjoints

- Lecture de la charte de l'élu local par le maire élu

- Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 5 mars 2026

- Questions diverses

Bernard RYO, Maire sortant, accueil les nouveaux élus, ouvre la séance.

donne la parole au plus âgé de l'assemblée, André LE CALVEZ (1959), qui prend la présidence pour l'élection du

nouveau MAIRE ; fait l'appel et demande quel sont les candidats au poste de Maire

M. MOQUET demande à prendre la parole :

Je vais commencer mon propos en remerciant sincèrement chacune des 387 personnes qui ont voté pour notre liste dimanche dernier. Je remercie aussi mes 16 colistiers avec qui nous avons construit ces

derniers mois un programme que l'on croyait solide, une candidature que l'on pensait crédible. Nous sommes fiers d'avoir proposé ce projet. Chacun d'entre nous avait pris le temps de réfléchir au sens de son engagement, aux conséquences d'une éventuelle élection, prêt à endosser les responsabilités qui incombent aux élus. Cela a été un plaisir pour moi de participer à l'animation de ce groupe, dans un très bon esprit. Cela restera une belle expérience humaine.L'enjeu des élections municipales, c'est de choisir les personnes appelées à gérer les affaires communales, à représenter la commune, à préparer son avenir. La majorité des Bégannais a choisi de faire confiance à la liste d'Anthony de Boüard pour accomplir ces missions, pour assumer ces responsabilités.

De notre côté, nous avons échoué à convaincre une majorité d'électeurs. Est-ce en raison de de notre programme ? À moins que ce ne soit la composition de notre liste ?

J'exprime un regret sur le climat qui a régné avant les élections. Derrière une façade conviviale et

la rhétorique des mots que vous avez employés : « l'amour du prochain », la « fraternité », « le village qui aime et qui unit », se sont cachés des actes malveillants et fourbes. Les candidats de notre liste ont été dénigrés de façon inacceptable. On peut avoir des idées différentes, mais le respect des personnes doit toujours prévaloir, y compris dans une campagne électorale.

Pendant ce temps, nous avons proposé un débat aux Bégannais. Comme tous les habitants, vous

étiez invités à participer à nos réunions publiques. Certains d'entre vous l'ont fait, mais pas pour apporter une contribution. Vous êtes venus uniquement pour écouter, sans rien proposer, et pour reprendre des idées à votre compte !

Vous avez tenté de proposer un poste d'adjoint à un élu de notre liste. Vous comprendrez aisément

qu'après les coups bas que nous avons reçus durant cette campagne, il n'est pas possible d'envisager une collaboration sereine. Nous allons rester à notre place, là où nous a mis la majorité des Bégannais. Maintenant, il s'agit de se mettre au travail, il faut gérer les affaires communales :

- Il faudra maîtriser les dépenses de fonctionnement, dégager un auto-financement suffisant pour

investir. tout en réalisant les indispensables travaux d'entretien sur les équipements communaux,

dont certains ne pourront attendre

- Il faudra réaliser les investissements structurants et urgents pour la vitalité, voire la pérennité, de la

commune

- Il faudra aussi améliorer le cadre de vie, la propreté de la commune, la sécurité des déplacements,

entretenir le patrimoine que vous devrez transmettre, veillez au dialogue entre les habitants, … - Et puis, il faudra aussi redorer l'image et la notoriété de Béganne, être une commune active et un

partenaire crédible au sein de Redon Agglo, …

La majorité des Bégannais a souhaité que ce soit vous qui assumiez ces missions et ces responsabilités. Comme vous l'avez souhaité, j'invite les Bégannais à participer à la vie de la commune, en commençant par assister aux réunions de conseil municipal où ils pourront se faire une opinion objective. En tant que tête de liste, je porte une grande responsabilité dans notre résultat catastrophique et j'en tire tous les enseignements. Je vais présenter ma démission dès demain au nouveau maire qui va être élu à l'issue de cette réunion de conseil municipal.

Je quitte le conseil municipal serein, la conscience tranquille, avec la conviction et la fierté

d'avoir proposé aux Bégannais, avec mes colistiers, une belle équipe, une candidature solide.

Je souhaite bonne chance et bon courage à la commune de Béganne !

Monsieur MOQUET quitte la salle à 19h15

Nomme un secrétaire de séance, Emilien LOYER accepte d’être secrétaire de séance

1/ ELECTION DU MAIRE

Nommer les candidats au poste de Maire : Anthony DE BOUÂRD Elu par 12 voix pour et 2 blancs

Election à bulletin secret, de manière manuscrite, sous enveloppe.Anthony de Boüard prend la parole :

Je souhaite souligner que mon équipe et moi-même avons élaboré notre profession de foi en nous appuyant sur nos préoccupations et nos priorités pour la commune. Parmi celles-ci figurent notamment la rénovation de la salle polyvalente et le maintien de notre école.

À aucun moment nous ne nous sommes inspirés d'autres idées sans les assumer pleinement. Ensemble,

nous avons construit une liste de 15 personnes, et nous avons pu constater que les deux équipes présentes, ainsi que les citoyens souhaitant s'engager pour la commune — que nous remercions — témoignent d'une même volonté de servir l'intérêt général. Soyons reconnaissants et respectueux de ces engagements.

Je tiens à préciser qu'en ce qui me concerne, je n'ai jamais tenu de propos dénigrants à l'égard de quiconque. Bien au contraire, je salue aujourd'hui la présence de personnes que je connais et qui faisaient partie de l'autre liste. Nous avons toujours considéré qu'il n'v avait pas de liste d'opposition, mais des équipes complémentaires travaillant pour le bien de la commune.

Les résultats des élections nous ont été favorables, mais notre objectif était avant tout de proposer une liste représentant une large diversité. Dans l'hypothèse d'un autre résultat, nous aurions également été satisfaits, car les préoccupations et les projets portés par la liste de Michel présentaient de nombreuses similitudes avec les nôtres.

Il est dommage que Michel ne soit pas parmi nous ce soir, car son engagement est indissociable de la vie municipale. Nous lui devons reconnaissance pour son action et pour l'importance qu'il accordait à servir la commune. Je réitère le fait que nous n'avons jamais tenu de propos dénigrants ; au contraire, je souhaite saluer aujourd'hui la participation des personnes ayant contribué à la constitution de son équipe. Nous espérons vivement qu'elles accepteront de s'impliquer activement à nos côtés, selon des modalités que nous définirons ensemble.

Nous avons la chance d'avoir deux équipes de 15 élus. Il serait dommage de nous limiter à un cercle restreint. Nous ne pouvons concevoir la vie municipale sans associer les membres de l'autre équipe, surtout dans une période où il est déterminant de fédérer les énergies. Ces deux listes reflètent la diversité de la population bégannaise et se complètent.

Nous avons déjà évoqué avec certains d'entre vous la possibilité de travailler ensemble. Nous allons ouvrir des commissions aux Bégannais, car vos préoccupations sont aussi les nôtres. Nous serons à l'écoute de vos recommandations et attachés à les prendre en compte.

Nous formons une seule commune, et nous devons avancer ensemble. Il est hors de question d'exclure qui que ce soit en raison des résultats électoraux. Je vois plutôt dans cette diversité une richesse pour

Béganne. J'espère que, selon vos envies et vos disponibilités, vous accepterez de nous rejoindre, car nous aurons besoin de l'implication de tous les Bégannaïs. Nous avons toujours tenu ce discours, et je peux affirmer que les personnes présentes autour de cette table n'ont jamais tenu de propos dénigrants.

Nous siégerons à 15, mais les commissions seront ouvertes à tous, dans le respect et l'esprit de collaboration.

2/ DETERMINER LE NOMBRE D'ADJOINTS ET PROCEDER A LEUR ELECTION

a) Principe

Le nombre d’adjoints découle directement du nombre de conseillers municipaux. Le conseil municipal

détermine par délibération le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de

3l'effectif légal du conseil municipal (art. L2122-2). Ce pourcentage constitue une limite maximale à ne

pas dépasser, il n’est donc pas possible d’arrondir à l’entier supérieur le résultat du calcul. Il faut au moins un adjoint par commune (art. L2122-1).

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2122-2 et suivants ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2121-2-1

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre

puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que le conseil municipal compte 15 membres soit 4 adjoints maximum.

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré, décide la création de 3 postes d'adjoints.

12 Voix pour et 2 abstentions

Il est ensuite procédé à l’élection des adjoints. Anne HOUPLAIN et Emilien LOYER sont nommés assesseurs.

Se présente,

André LE CALVEZ

Gaël PICHON

Baptiste RONCIN

Sont élus :

1% adjoint : André LE CALVEZ prendra en charge Bâtiments et voirie 2ème adjointe : Gaël PICHON, finances et urbanisme

3èma adjoint : Baptiste RONCIN, culture, jeunesse, animation et sport

Le maire expose que la municipalité dispose de la possibilité d'ouvrir jusqu'à quatre postes d’adjoints. Une réflexion collective sera menée dans les prochaines semaines afin d'affiner l'organisation des délégations. À ce stade, trois nominations ont été retenues, tandis que l'opportunité d'un quatrième poste fera l'objet d'une analyse ultérieure, en fonction des enjeux identifiés.

Échanges avec les conseillers municipaux

Mme Stéphanie BARON interroge l'absence d'un adjoint spécifiquement dédié aux affaires sociales et au Centre communal d'action sociale (CCAS). M. Anthony DE BOUARD, maire, indique que cette question reste en cours de réflexion. Une personne référente sera désignée pour ce domaine, et la répartition des compétences sera précisée.

Mme BARON s'étonne par ailleurs qu'aucune désignation n'ait été effectuée pour le conseil

d'installation. M. DE BOÜARD précise qu'un poste d'adjoint reste à pourvoir. Une décision sera arrêtée collectivement dans les semaines à venir; éventuellement sous la forme d'un binôme.

M. Thierry BOUEDO souligne que la gestion des affaires scolaires, périscolaires et de la restauration scolaire avait été présentée comme une priorité essentielle. Il exprime sa surprise de ne pas voir cette thématique associée à une délégation d'adjoint. M. DE BOÛARD confirme que ce sujet fera l'objet d'un ajustement, soit par une délégation spécifique, soit dans le cadre des commissions à venir. Il réaffirme que le maintien des classes constitue une préoccupation majeure pour la municipalité.Le maire sollicite l'indulgence du conseil, rappelant que l'équipe municipale s'installe progressivement et cherche à structurer son action avec rigueur. Il invite les conseillers à partager leurs suggestions, lesquelles seront examinées avec attention. Les remarques formulées seront intégrées aux réflexions en cours. Par ailleurs, il est précisé que chaque groupe sera accompagné d'un troisième membre issu de la liste municipale, et que la collaboration reste ouverte à tous les élus.

Mme BARON informe l'assemblée qu'elle a décliné la proposition de devenir adjointe, en lien avec les résultats électoraux. Elle explique que sa conception du rôle d'élu diffère de celle exprimée par le maire, notamment s'agissant de l'équilibre entre vie personnelle et engagement municipal. Elle évoque un échange téléphonique survenu en janvier, au cours duquel M. DE BOÜARD aurait, selon elle, minimisé l'importance de la fonction d'élu au profit des contraintes familiales et professionnelles. Elle insiste sur la nécessité d'un engagement plein et responsable, tant vis-à-vis des administrés que des agents communaux, de Redon Agglomération et de la gestion des biens et services publics.

M. DE BOÜARD répond que ses propos ont été mal interprétés. L'objectif était d'envisager un investissement municipal compatible avec les obligations personnelles et professionnelles des élus, sans pour autant en réduire la portée. Il souligne que les adjoints nommés ont été choisis en raison de leur ancrage local et de leur disponibilité. En tant que travailleur indépendant, il annonce mettre

partiellement en suspens son activité pour se consacrer pleinement à ses responsabilités. Il rappelle que le premier contact téléphonique avec Mme BARON avait pour but d'évoquer une éventuelle participation à la liste, sans entrer dans des détails méthodologiques, et que son choix final s'était porté sur une autre équipe.

Le maire conclut en réaffirmant que les adjoints désignés, ainsi que lui-même, s'engagent à exercer leurs fonctions avec sérieux, dans le respect des agents municipaux et des Bégannais. Les réunions seront organisées de manière à concilier efficacité et considération pour les contraintes de chacun.

3/ LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL

Lecture faite par le Maire à l'assemblée

4/ APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2026

La lecture du procès-verbal est faite par Emilien, secrétaire de la séance

Le procès-verbal est approuvé par 12 voix pour et 2 abstentions

5/ INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES

M. Thierry BOUEDO intervient pour aborder les points inscrits à l'ordre du jour sous la rubrique questions diverses :

1. Fréquence, format et modalités des séances du conseil municipal, ainsi que les conditions d'expression du public ;

2. Délégations accordées par le conseil municipal au maire ;

3. Création de commissions supplémentaires, au-delà des instances obligatoires, et leurs modalités de fonctionnement ;

4. Révision du règlement intérieur du conseil municipal.Sur la fréquence des séances Anthony DE BOÛARD indique que celle-ci dépendra de l'actualité des dossiers et de leur degré d'urgence. Une périodicité moyenne, conforme aux pratiques habituelles, sera progressivement ajustée en fonction des besoins. Les dates et les horaires des réunions, évoqués par M. Hugues LEMOINE, pourront être fixés à partir de 19h30, tout en tenant compte des contraintes des participants, notamment des élus exerçant une activité professionnelle.

Sur les délégations au maire Une réflexion approfondie sera engagée afin de définir les attributions déléguées par le conseil municipal. Ce travail fera l'objet d'un examen collégial avant toute décision.

Sur les commissions thématiques Outre les commissions imposées par la réglementation, de nouvelles instances pourront être créées pour traiter des sujets issus du programme électoral de la majorité municipale. Ces commissions auront pour vocation d'associer les habitants de Béganne (Bégannais) à la réflexion sur des projets concrets, tels que les questions scolaires ou la rénovation de la salle polyvalente. Les modalités de consultation et de communication seront adaptées pour favoriser une participation large et constructive.

Sur le règlement intérieur Le document actuel, bien que jugé satisfaisant dans sa structure, fera l’objet d'une révision pour mieux refléter les orientations de la nouvelle équipe municipale. M. BOUEDO souligne que certaines dispositions semblent peu alignées avec les engagements pris lors de la campagne électorale (profession de foi), justifiant une analyse collective. La mise à jour du règlement sera menée de manière collaborative, dans un esprit d'ouverture aux contributions extérieures.

Échanges complémentaires M. BOUEDO précise que son intervention s'inscrit dans une démarche constructive, visant à formuler des contre-propositions argumentées aux orientations de la majorité, conformément à son rôle d'opposition. Il rappelle que cette dynamique de débat, fondée sur le

pragmatisme, est au service de l'intérêt général communal.

Anthony DE BOÜARD salue cette approche et réaffirme la volonté de la majorité d'associer l'ensemble des élus, ainsi que les citoyens, à la réflexion sur l'organisation du conseil. Les ajustements relatifs à la fréquence des séances (envisagée entre un et deux mois) et aux délégations feront ! ‘objet d'une concertation élargie.

Prochaine séance Le conseil municipal se réunira à nouveau au mois d'avril. La date exacte sera communiquée ultérieurement.

Le Seouwlne d Mo,

F.loyet À. 9€ Aovmnn