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Procès Verbal
Conseil Municipal
Déliberation
Procès Verbal
Conseil Municipal
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Conseil Municipal
Déliberation -
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Galgon.
Lien du pdf (Déliberation - )
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
si
@al;on 2 Esplanade
Charles
de
Gaulle
33133
GALGON
Tél
: 05.57.55.04.10
Fax
: 05.57.74.33.30
Courriel
: mairie-de-galgon@wanadoo.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
avril
2024
Le
Conseil
Municipal
a été
convoqué
le 5 avril
2024.
L'affichage
a été
effectué
le 5 avril
2024.
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
le
cinq
du
mois
d'avril
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GALGON,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BAYARD,
Maire.
Présents
: M.
Jean-Marie
BAYARD,
Maire
: M.
Alain
CHTAROTTO,
Mme
Nathalie
LOCHON,
M.
Christian
BIGOT,
Mme
Caroline
LESCOUL,
M.
Pierre
GIRAUD,
Adjoints:
Mme
Bernadette
GONZALEZ-PASQUET,
Mme
Geneviève
NOUVEAU,
M.
Patrick
CHAUMEIL,
Mme
Laurence
DARIOL,
Mme
Murielle
MAROY,
Mme
Michèle
DESSAGNE,
M.
Patrick
GOUDIN,
Mme
Annie
GENET,
M.
Gilles
MACHIN,
M.
Serge
BERGEON,
M.
Gilles
RABEYROUX,
Conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
:
M.
Pierre
CHARRIOT
à M.
Jean-Marie
BAYARD
M.
Frédéric
FOLGADO
PIRES
à M.
Patrick
CHAUMEIL
Absent
excusé
:
M.
Jean-Max
FOURNIER
Absents
:
Mme
Ghislaine
PAMART
Mme
Astrid
BERSON
M.
Yannick
LOGEAIS
Secrétaire
de
séance
: M.
Patrick
CHAUMEIL
Etant
donné
que
23
membres
sont
en
exercice,
17
membres
sont
présents
et
16
membres
votent,
le quorum
est
atteint. Numéro
des
Décision
de
ee
dE
Intitulé
des
délibérations
l'Assemblée
délibérations
Te Délibérante
Choix
du
maître
d'œuvre
paysagiste
pour
le
Adoptée
à la majorité
2024/06
\projet
d'aménagement
paysager
des
Grands
er
É
\
(1 voix
"contre")
Pas
2024/07
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
Adoptée
à
l'unanimité
rémunérer
les
heures
complémentaires
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
2024/08
signer
la
convention
de
transport
entre
la|
Adoptée
à l'unanimité
CALT
et
la Commune
de
GALGON
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
oo
ous
.
.
Adoptée
à la majorité
2024/09
|verser
une
aide
pour
paiement
d'une
taxe
ou
ü
Ve
Ms
(1
voix
contre")
d'habitation Pôle
Santé
-
demande
de
subvention
2024/10
départementale
au
titre
de
la
"Transition|
Adoptée
à l'unanimité
énergétique" Aménagement
paysager
du
site
des
"Grands
Pas"
- Demande
de
subvention
départementale!
Adoptée
à la majorité
2024/11
.
\
ue
ou
ï
au
titre
de
la
"Valorisation
des
paysages
et
du|
(1 voix
"contre")
Patrimoine
naturel"
2024/12
| Approbation
du
compte
de
gestion
2023
Atapiée
à Luranimité
PP
P
J
(1
abstention)
”
Adoptée
à l'unanimité
2024/13
| Approbation
du
compte
administratif
2023
(1 abstention)
2024/14
| Affectation
du
résultat
2023
Adoptée
à l'unanimité
2024/15
| Vote des taux 2024
Adopiée à l'unanimité
(1
abstention)
2024/16
| Vote du budget 2024
Adopiée à la majorité (2
voix
"contre")
2024/17
|Tarifs
communaux
Adoptée
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
H 42.
Fait
à GALGON,
le
12
avril
2024,
—
nn
Le
Secrétaire,
7
Lans
Patrick CHAUMEIL