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Déliberation - ALSH BP2023.2024
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Orléat.
Lien du pdf (Déliberation - ALSH BP2023.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Mode, textile et habillement,
MAIRIE D'ORLÉAT
4 rue de Fougères
63190 Orléat
Tél : 04 73 73 13 02
Fax : 04 73 73 10 32
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : en exercice : 19 Présents : 12 Votants : 17
L'an deux mille vingt-trois le vingt-six juin, le Conseil Municipal de la Commune d'Orléat dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20 juin 2023.
PRÉSENTS : Patricia LACHAMP, Jean-Louis ROUVIDANT, Céline DESSIMOND, Christian ROBIN, Daniel MAURIN,
Sylvette MARECHAL, Grégory COINTE, Patricia MONTAGNIER, Stéphanie YVERNAULT, Cindy FOUR, Héloïse FERRIER.
Ont donné procuration : Laurent DOLCEMASCOLO à Elisabeth BRUSSAT
Cédric DAUDUIT à Céline DESSIMOND
Sophie CARRE à Patricia LACHAMP
Richard PONCEPT à Sylvette MARECHAL
Rémi CHABANAT à Christian ROBIN
Absents : Nicole MARQUES, Anthony BOURBONNAUX
Grégory COINTE est désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION
ALSH : Budget prévisionnel 2023/2024
N°2023/06/43
Objet : Marchés publics
Madame le Maire rappelle le marché public relatif à la gestion de l'accueil de loisirs périscolaire.
Madame le Maire donne lecture du budget prévisionnel du 1/09/2023 au 31/08/2024 pour un montant de 28 500 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité :
-__ Approuve le budget prévisionnel du 01/09/2023 au 31/08/2024 pour un montant de 28 500 €
Pour extrait conforme, fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus, au
registre sont les signatures.
Fait à Orléat, le 26 juin 2023
AR Prefecture
063-216302653-20230626-20230643-DE
Reçu le 28/06/2023 AR Prefecture
063-216302653-20230626-20230643-DE
Reçu le 28/06/2023