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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 170305)
Thèmes du document : Éducation, Formation, Grandes et moyennes entreprises,
Signé le 24 juin 2026
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2026
Publié le 26 juin 2026
Métropole Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du mercredi 24 juin 2026
Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 207 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Chantal AGIUS - Grégory ALLIONE - Franck ALLISIO - Martial ALVAREZ - Daniel AMAR - Romain AMARO - Thomas ARCAMONE - Philippe ARDHUIN - Patrick ARDIZZONI - Julie ARIAS - Sophie ARRIGHI - Lalia ATTAF - Aurélien AUCLAIR - Gérard AUDIBERT - Dominique AUGEY - Stéphanie BAGNIS - Magali BAILLEUL - Mireille BALLETTI - Valérie BAQUE - Guy BARRET - Marie BATOUX - Thomas BATTESTI - Antoine BAUDINO - Laurent BELSOLA - Farida BENAOUDA - Fabienne BENDAYAN - Nassera BENMARNIA - Marie BERMEJO - Rebecca BERNARDI - Eléonore BEZ - Kayané BIANCO-ROATTA - Eva-Pauline BONAN - Marylène BONFILLON - Béatrice BONFILLON-CHIAVASSA - Eric BOUILLÉ - Michel BOULAN - Nicolas BOULAND - Stéphanie BRAISE - Fabien BRAVI - Romain BUCHAUT - Christian BURLE - Philippe CAHN - Sophie CAMARD - Joël CANICAVE - René-Francis CARPENTIER - Hugo CARTALLIER - Thibaut CHARPENTIER - Philippe CHARRIN - Gaby CHARROUX - Pascal CHAUVIN - Eric CHEVALIER - Marie-Christine CIANNARELLA - Jean-David CIOT - Gilles COLLOMB - Flavie COLOMBO - Jean-Marc COPPOLA - Jean-Jacques COULOMB - Georges CRISTIANI - Renaud DAGORNE - Sandrine D'ANGIO - Lionel DE CALA - Bernard DEFLESSELLES - Marc DEL GRAZIA - Christian DELAVET - Bernard DESTROST - Pierre DHARREVILLE - Hélène DI VITA DANCHESI - Laurent DILLINGER - Alexandre DORIOL - Arnaud DROUOT - Cédric DUDIEUZERE - Frédéric DURAND - Capucine EDOU - Joëlle FABRE - Léa FIMAT - Olivia FORTIN - Clément FREL-CAZENAVE - Lydia FRENTZEL - Josette FURACE - Loïc GACHON - Daniel GAGNON - Hélène GAILLARD - Pierre-Marie GANOZZI - Eric GARCIN - Audrey GARINO - Audrey GATIAN - Jean-Louis GEIGER - Samia GHALI - Patrick GHIGONETTO - Frédéric GIBELOT - Roland GIBERTI - Philippe GINOUX - Anthony GONÇALVES - Christophe GONZALEZ - Jean-Pascal GOURNES - Vincent GOYET - Jean-Marc GRAFFEO - Martin GRAND-DUFAY - Hervé GRANIER - Anne-Marie GREGORI - Patrick GRIMALDI - Monique GRISETI - Jean-Christophe GROSSI - Hassan GUENFICI - Sophie GUERARD - Yannick GUERIN - Yahya GÜNGÖRMEZ - Julien HAROUNYAN - Ahmed HEDDADI - Christophe HOCMARD - Nicolas HUE - Christophe HUGON - Michel ILLAC - Nicolas ISNARD - Mohamed ITRISSO - Clara JABOULAY - Sophie JARDINOT - Didier JAU - Sophie JOISSAINS - Azad KAZANDJIAN - Sophie KERNEN - Amine KESSACI - Anthony KREHMEIER - Mirabelle LAMOUREUX - Lucas LANGOMAZINO - Candice LE TOURNEUR - Philippe LEANDRI - Michèle LEBAN - Sébastien LECCIA - Pascaline LÉCORCHÉ - Gisèle LELOUIS - Lionel LENEL - Céline LEVIEUX - Joël LEVI-VALENSI - Yoan LEVY - Christiane LEYDER - Maxime MARCHAND - Jérôme MARCILIAC - Patrick MARKARIAN - Juliette MASSON - Joëlle MELIN - Hervé MENCHON - Naïs MENGIN - Arnaud MERCIER - Danielle MILON - Véronique MIQUELLY - Martine MISTRAL-GUYL - André MOLINO - Pascal MONTECOT - Catherine MOYEMONT GAILDRY - Ibrahim M'ZE - Jessy NAKACHE - Lisette NARDUCCI - Yannick OHANESSIAN - Cédric OROFINO - Nina PALOMBA - Romain PASTOR - Benoît PAYAN - Serge PEROTTINO - Stéphane PICHON - Mathieu PIETRI - Philippe PIGNON - Marie-Laurence POSTEAU - Fabrice POUSSARDIN - Robin PRÉTOT - Perrine PRIGENT - Aurélie QUINQUIS - Hedi RAMDANE - Magali RAMOS - Philippe RAZEYRE - Anne REYBAUD-DECROIX - Gwenaël RICHEROLLE - Olivier RIOULT - Jean-Baptiste RIVOALLAN - Anne-Gaëlle RODEVILLE - Thomas ROLLER - Blaise ROSATO - Julien ROSSI - Hervé ROUAT - Michel ROUX - Laure ROVERA - Michèle RUBIROLA - Paul SABATINO - Clara SALÉMEH - Mickael SALFATI - Giovanni SCHIPANI - Jean-Pierre SERRUS - Anne-Sophie SIDANI - Jean-Marc SIGNES - Romain SIMMARANO - Laurent SIMON - Emilia SINSOILLIEZ - Chahidati SOILIHI - Jean-Pierre SQUILLARI - Hanifa TAGUELMINT - Nathalie TESSIER - Karim TOUCHE - Amapola VENTRON - Cécile VIGNES - Frédéric VIGOUROUX - Frédéric-H VIGOUROUX - Michel VINCENTELLI - Katia YAKOUBI - David YTIER - Michaël ZAZOUN - Karima ZERKANI-RAYNAL - Sandrine ZUNINO-GHOUGASSIAN. Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ECAT-012-19491/26/CM
Signé le 24 juin 2026
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2026
Publié le 26 juin 2026
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Enda AMRAOUI représentée par Amine KESSACI - Samuel BEN-HAMOU représenté par Jean- Baptiste RIVOALLAN - Tina BIARD SANSONETTI représentée par Karim TOUCHE - Nadia BOULAINSEUR représentée par Nassera BENMARNIA - Sarah COULOMB représentée par Béatrice BONFILLON-CHIAVASSA - Brigitte DEVESA représentée par Sophie JOISSAINS - Sylvaine DI CARO représentée par Eric CHEVALIER - Ambrozio DOLFI représenté par Eric BOUILLÉ - Dimitri FARRO représenté par Yannick GUERIN - Emmanuel FOUQUART représenté par Marie BERMEJO - Jérôme GOUIRAN représenté par René-Francis CARPENTIER - Pierre HUGUET représenté par Audrey GATIAN - Aurélie LECAT représentée par Hervé ROUAT - Laurent LHARDIT représenté par Azad KAZANDJIAN - Mario MARTINET représenté par Magali RAMOS - Philippe MAURIZOT représenté par Robin PRÉTOT - Eric MERY représenté par Laure ROVERA - Serge MORI représenté par Jean-Pascal GOURNES - Roland MOUREN représenté par Martine MISTRAL-GUYL - Christian NERVI représenté par Philippe GINOUX - Marc PENA représenté par Magali BAILLEUL - Jocelyne POMMIER représentée par Michel VINCENTELLI - Joëlle REYNAUD FIORILE représentée par Romain AMARO - Franck SANTOS représenté par Philippe RAZEYRE - Caroline SICARD représentée par Hugo CARTALLIER - Martine VASSAL représentée par Romain SIMMARANO.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Olivier FAYSSAT - Michel LAN - Eric LE DISSES - Claude PICCIRILLO - Frédéric SZABO.
Etaient présents et représentés en cours de séance Mesdames et Messieurs : Patrick MARKARIAN représenté à 15h40 par Philippe CHARRIN - Michèle RUBIROLA représentée à 15h40 par Sophie CAMARD - Eric GARCIN représenté à 15h46 par Anne REYBAUD-DECROIX
Etaient présents et excusés en cours de séance Mesdames et Messieurs : Julie ARIAS à 15h46 Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ECAT-012-19491/26/CM
Signé le 24 juin 2026
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2026
Publié le 26 juin 2026
Monsieur le Président a proposé au Conseil de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.
ECAT-012-19491/26/CM
■ Actualisation des tarifs de vente de produits et services du Centre de
Formation d'Apprentis Métropolitain Campus des Métiers
164156
Monsieur le Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil le rapport suivant :
Avec près de 46 387 établissements artisanaux installés sur le territoire, l’artisanat représente 23 % de l’économie marchande (en nombre d’établissements) et 80% des activités constituant l’économie résidentielle (métiers de bouche, métiers du bâtiment, métiers des services aux particuliers et aux entreprises). L’artisanat est également une source d’emplois non délocalisables pour près de 55 170 salariés, soit 6% de la population active du territoire.
Le Centre de Formation d'Apprentis (CFA) Campus des Métiers est un établissement public de formation professionnelle en alternance qui accueille plus de 1 000 apprentis et dispense 28 formations en alternance réparties sur 12 métiers des secteurs de l'automobile, du goût et du service, pour des qualifications du niveau 3 à 5 (CAP à BAC+2) : mécanicien auto et moto, peintre auto, carrossier auto, fleuriste, esthéticien, coiffeur, pâtissier, pâtissier – glacier – chocolatier – confiseur spécialisé, boulanger, cuisinier, cuisinier en dessert de restaurant, serveur de restaurant, vendeur alimentaire et non alimentaire, commercial.
Dans le cadre de ses missions de formation, le CFA Campus des Métiers met notamment en œuvre des ateliers pédagogiques, au cours desquels les apprentis développent leur savoir-faire. Les productions ou les services issus et déployés par ces ateliers, les heures de formation professionnelle dispensées à divers publics, demandeurs d'emploi, contrats de professionnalisation, etc., ainsi que la location de salles, d'ateliers, d’équipements sportifs ainsi que la mise à disposition de matériels pédagogiques ou toute prestation de services liée à l'activité de formation et de partenariat avec le monde professionnel du CFA nécessitent une délibération définissant leurs tarifs.
Ce réajustement tarifaire permet d’adapter au minimum une fois par an les tarifs pratiqués par le CFA par rapport au coût réel des produits et services.
Produits ou services
Ces tarifs respectent deux principes :
1 – Ils doivent correspondre a minima au coût des matières premières engagées pour les productions et aux coûts de fonctionnement et d'amortissement réels du CFA, calculés au plus juste.
2 – Ils ne peuvent ni tenir compte du temps passé à la réalisation par les apprenants (main d’œuvre), qui est considéré comme de la formation professionnelle, ni comporter de marge commerciale, mais refléter au plus près le coût réel pour le CFA Campus des Métiers. Ce faisant, le CFA Campus des Métiers n'utilise pas la présence des apprenants pour tirer un quelconque bénéfice de leur temps de travail, celui-ci étant exclusivement dû à leur employeur.
Cette liste de produits et services a été enrichie cette année pour proposer des prestations plus variées en qualité et en volume :
- 3 gammes supplémentaires viennent enrichir les réalisations en art floral - 3 produits s’ajoutent également en offre boulangerie
- La pâtisserie distingue 3 volumes différents de lots de produits
- La mise à disposition des espaces évolue, avec une facturation systématique pour l’usage du gymnase, la location de la salle polyvalente et l’accès aux vestiaires - La mise à disposition d’un espace extérieur dédié à l’accueil de foodtrucks à destination des apprentis est désormais prévue et facturée aux prestataires occupants - Le déplacement d’un agent de sécurité en cas de déclenchement indu de l’alarme (hors horaires conventionnels) devient facturable. Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ECAT-012-19491/26/CM
Signé le 24 juin 2026
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2026
Publié le 26 juin 2026
Actions de formation professionnelle hors apprentissage
Concernant les formations professionnelles hors apprentissage, les niveaux de prise en charge (NPEC) ou coûts contrats référencés ici suivent les montants fixés par France Compétence au dernier référentiel en date publié le 4 septembre 2025.
Les paiements de ces contrats s'échelonneront au choix du débiteur selon les options légales prévues en vigueur.
En fonction des situations sociales ou des niveaux de prise en charge du coût des formations par les partenaires de la formation professionnelle, un tarif réduit de 25 à 50 % peut être appliqué sur demande auprès de l’autorité territoriale.
En cas de rupture du contrat d'apprentissage, le statut de l’apprenti devient celui de « stagiaire de la formation professionnelle ». Le centre de formation prend les dispositions nécessaires pour lui permettre de suivre sa formation théorique pendant six mois et contribue à lui trouver un nouvel employeur susceptible de lui permettre d'achever son cycle de formation. L’opérateur de compétences continue à verser le montant de prise en charge fixé par le coût contrat initial au centre de formation d'apprentis, pour une durée maximale de six mois, selon les modalités fixées par la loi et ses décrets d'application.
Du respect de ces principes résultent des tarifs proposés dans les tableaux joints en annexe, comportant les tarifs actuels et les tarifs proposés, pour un budget prévisionnel 2026 de 30 000 euros en produits et services réalisés dans les ateliers pédagogiques, 15 000 euros pour les locations et mises à disposition de salles et équipements et de 10 000 euros en services de formation professionnelle.
L'entrée en vigueur des nouveaux tarifs est fixée au 1er septembre 2026.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• Le Code du Travail ;
• La loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l’État ;
• La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ;
• La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale ;
• La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;
• La loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 sur la liberté de choisir son avenir professionnel, et ses décrets d'application ;
• La délibération ECOR-001-12062/22/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2022 portant actualisation de l’Agenda du Développement Economique.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ECAT-012-19491/26/CM
Signé le 24 juin 2026
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2026
Publié le 26 juin 2026
• Que la dernière révision des tarifs approuvée par délibération n°ECOR-007-18367/25/CM du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence date du 30 juin 2025 ; • Qu'il convient d'actualiser les tarifs du CFA Campus des Métiers afin de refléter au plus juste les coûts de matières premières, de fonctionnement et d'amortissement des produits et services fournis par l'activité de formation professionnelle, ainsi que les niveaux de prise en charge réactualisés par France Compétence le 4 septembre 2025.
Délibère
Article 1 :
Sont approuvés les nouveaux tarifs de vente de produits, services et actions de formation professionnelle hors apprentissage applicables au Centre de Formation d'Apprentis Campus des Métiers tels que présentés dans les tableaux annexés.
Article 2 :
Sont approuvés les versements de recettes provenant des opérateurs de compétences pour la formation professionnelle, dans le cas d’apprentis placés en situation de « stagiaire de la formation professionnelle », selon les modalités légales.
Article 3 :
Est approuvé le principe de mise à disposition à titre gracieux ou onéreux des équipements du CFA (salles, ateliers, gymnase, terrains extérieurs) au profit d’associations culturelles ou sportives locales, ainsi que pour des associations œuvrant en faveur de l’apprentissage, ou organismes contribuant au rayonnement du CFA. Les cas de mise à disposition à titre gracieux relèvent de la direction de l’établissement et sont formalisés par une convention sans incidence financière.
Article 4 :
Les tarifs susvisés seront appliqués à compter du 1er septembre 2026, jusqu'à leur prochaine révision.
Article 5 :
La recette correspondante sera constatée au budget annexe « Centre de Formation d’Apprentis » de l’exercice 2026, en section de fonctionnement :
- Pour les produits et services de restauration : chapitre 70, nature 7018, fonction 26. - Pour les services de formation professionnelle : chapitre 70, nature 706888, fonction 26. - Pour les locations et mise à disposition de salles et équipements : chapitre 75, nature 7521 fonction 26.
La recette relève de la politique « Développement économique, innovation, attractivité territoriale », de la sous-politique « Développement économique, attractivité territoriale et relations internationales » et du programme « Innovation, filières stratégiques, enseignement supérieur et recherche » et seront exécutés par le service gestionnaire « 4CFA ».
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié Conforme,
La Vice-Présidente Déléguée,
Enseignement supérieur,
Formation professionnelle,
Recherche, Fonds Européens
Pascaline LÉCORCHÉ