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Déliberation - 2022 05 01 2
Déliberation - 2022 05 18 bis
Déliberation - 2022 05 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallorcine.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 05 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 24/11/2022
Regu
en
préfecture
le
24/11/2022
”
”
Publié le
ere.
ID
: 074-217402008-20221410-22_05_j4-DE
Département
de HAUTE-SAVOIE
Arrondissément
de BONNEVILLE
Canton
dé
CHAMONIX
Commune
de
VALLORCINE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en exercice
9!
L'an
deux
mil
vingt
deux
le Jeudi
10
Novembre
à 20h00,
le Conseil
Municipal
de
VALLORCINE,
dûment
présents
8|
convoqué,
s'est réuni
en session
oidiriaire
à la Mairie
sous
la présidence
de
votants
8|
Monsieur
Jérémy
VALLAS,
Maire,
procuration
0
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
le 3 Novembre
2022
Objet
Présents
Monsièur
Jean-François
DESHAYES.,
Madame
Audrey
PENIN,
Madaine Maryvome
ALVARD,
Madame
Dominique
ANCEY,
Monsieur
Gérard
BURNET,
Monsieur
François
COUTAGNE,
Madame
Rachel
ROUSSET,
N°
22/
05/14
Absents
exeusés
Madame
Guyonne
FOURNIER
Secrétaire
de
Madame
Maryvonne
ALVARD
séance Madame
la deuxième
adjointe,
Audrey
Penin,
fait part de
la demande
de
Fassociation
« Mar
©
Croës
» de recevoir
une
subvention
de
2000€
afin
de
pouvoir
financer
l'acquisition
de matériel
pour
leur activité
afin
de remplacer
SUBVENTION.
leurs
matériel
vieux
et vétuste.
MAISON
ASSISTANTE
Le
maire
demande
l'aval
du
Conseil
municipal
pour
le
versement
d’une
MATERNELLE
sübvention
à la maison
assitante
maternelle
de 2000€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
décide
à
l’unanimité
des
présents
d’allouer
la subventions
au
titre de
l’année
2022.
La
présente
délibération
est transmise
à :
-Monsieur
le
Sous-Préfet
de BONNEVILLE
-Monsieur
le Trésorier
de SALLANCHES
Délibération
exécutoire
le
Tait:et
délibéré
en: Mairie]
le$
jour,
mois
et
an
que
dessus,
Au
registre
sont
les signatin
Affichage
en
mairie
de Vallorcine
du
La secrétaire
dé séance
au
Pour
copie
conforme