Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETES 2017 07
Arrêté - ARRETES 2018 01 BD
Arrêté - ARRETES 2018 10
Arrêté - ARRETES 2019 07 BD
Arrêté - ARRETES 2018 05
Arrêté - ARRETES 2018 08
Arrêté - ARRETES 2018 09
Arrêté - ARRETES 2018 04
Arrêté - ARRETES 2018 12
Arrêté - ARRETES 2018 03 BD
Arrêté - Arretes 2018 07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cesson.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes 2018 07)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ationnement TPSM rue Newton
onnement pour DSM square de
18
Arrêtés 2018
116 02/07/2018 arrêté temporaire circulation et stationnement pour ESTP rue du Gros Caillou
117 02/07/2018 Circulation et stationnement Benne M.BOISSINOT rue du château
118 04/07/2018 arrêté temporaire circulation et stationnement pour LAGACHE MOBILITY rue du Meunier
119 04/07/2018 arrêté temporaire circulation et stationnement pour EUROVIA parking P1 gare de Cesson
120 10/07/2018 arrêté temporaire circulation et stationnement TPSM rue Newton
121 13/07/2018 Circulation et stationnement Benne M.POLLET av Henri Geoffroy
122 16/07/2018 arrêté temporaire circulation et stationnement SUEZ rue de la Roselière
123 18/07/2018 arrêté temporaire circulation et stationnement pour DSM square de l'Amazonie
124 19/07/2018 arrêté temporaire circulation et stationnement COLAS rue du gros caillou
125 20/07/2018 arrêté temporaire circulation et stationnement EUROVIA ET NEOVIA ZAC BOIS DES SAINTS PERES
126 31/07/2018 arrêté interruptif de travaux M.DECOUCHE rue du Meurisier piscine Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
cesson
ARRÊTÉ N°116/2018
DC/EB
Réglementant temporairement la circulation et le stationnement des véhicules dans la
rue du Gros Caillou au droit du n°24, sur le territoire de la commune de Cesson.
Olivier Chaplet, Maire de Cesson,
VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à
L. 2213-6,
VU le nouveau code de la route et notamment les articles R 411-8 et R411-25, R 413-1
et R 413-17, R 411-7 et R 415-7, R 411-7 et R 415-6, R 417-1 à 417-13, R110-2et R
411-2,
VU l’Arrêté ministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des
routes et autoroutes,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’Arrêté
du 22 Octobre 1963 modifié par divers arrêtés subséquents, et notamment les articles
42 à 42-8 et 43 à 43-4 du Livre | 3°" partie, 42 à 42-8 et 43-10 à 43-15 du Livre | 3°"°
partie, 50-1 du Livre | 4" partie, 51 du Livre | 4°" partie, 55 du Livre | 4°" partie, 56 à 64-10 du Livre | 4°" partie, 63 du Livre | 4" partie, 64 du Livre | 4°" partie,
CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, il y a lieu de réglementer la
circulation et le stationnement des véhicules et des piétons pour des travaux de
création de branchements d'eaux usées et d’eau de pluie réalisés par l’entreprise ESTP
pour le compte de la Lyonnaise des Eaux. ARRÊTE
ARTICLE 1:
À partir du 9 juillet 2018 et jusqu’au 17 août 2018, la circulation des véhicules et des
piétons sera rendue difficile dans la rue du Gros Caillou au droit du n°24. L'entreprise
ESTP devra laisser l’accès libre aux riverains.
ARTICLE 2:
La circulation des piétons sera rendue difficile aux abords du chantier et le
stationnement des véhicules sera interdit sur l’ensemble de la zone des travaux.
Afin de permettre la réalisation des travaux en toute sécurité, la vitesse sera limitée à
30 km/h au droit du chantier.
ARTICLE 3 :
Les panneaux de signalisation réglementaires seront mis en place par l’entreprise ESTP
45 rue du Général Leclerc 77170 BRIE COMTE ROBERT, qui sera responsable de tout
incident qui pourrait survenir du fait ou à cause des travaux ou d’une signalisation
défectueuse.
ARTICLE 4 :
Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux et
poursuivies conformément aux lois.
ARTICLE 5 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commissaire, commissariat de Moissy Cramayel,
- Police Municipale,
- La D.D.S.IS,
- ESTP,
- LYONNAISE DES EAUX,
- AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD,
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le:
Notifié le : cl et 2 6
Publiée: D21S} DO
Certifié exécutoire le : OjD 9-4 LO "À
Cesson, |le 02 juillet 2018 Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
cesson
ARRÊTÉ N°117/2018
Portant autorisation de stationnement d’une benne
DC/EB
Réglementant temporairement la circulation et le stationnement des véhicules dans la
rue du Château au droit du n°7, sur le territoire de la commune de Cesson.
Olivier Chaplet, Maire de Cesson,
VU la loi 82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des
Départements et des Régions,
VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à
L. 2213-6,
VU le nouveau code de la route et notamment les articles R411-8 et R411-25, R 413-1
et R 413-17, R 411-7 et R 415-7,R 411-7etR 415-6, R 417-1 à 417-13, R110-2etR
411-2,
VU l’Arrêté ministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des
routes et autoroutes,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’Arrêté
du 22 Octobre 1963 modifié par divers arrêtés subséquents, et notamment les articles
42 à 42-8 et 43 à 43-4 du Livre | 3° partie, 42à 42-8 et 43-10à 43-15 du Livre | 3è"°
partie, 50-1 du Livre | 47% partie, 51 du Livre | 4" partie, 55 du Livre | 4°7° partie, 56
à 64-10 du Livre | 47% partie, 63 du Livre | 4°" partie, 64 du Livre | 4°"° partie,
VU la demande présentée par Monsieur BOISSINOT Sébastien, en date du 02 juillet
2018, pour l'évacuation de gravats, suite à la démolition d’un garage situé 7 rue du
Château dans le Hameau de Saint-Leu à Cesson pour la période du 09 juillet au 11
juillet inclus,
CONSIDÉRANT qu'il convient d'autoriser le dépôt d’une benne de 2,50m x 5,50m, pour
la société MOREL, dans la rue du Château au droit du n°7. ARRÊTE
ARTICLE 1 :
Le dépôt de la benne sera autorisé du lundi 9 juillet au mercredi 11 juillet 2018 inclus, dans la rue du Château au droit du n°7.
ARTICLE 2:
Le dépôt de bennes à gravats sur voie publique ne peut être autorisé pour une durée supérieure à celle du chantier.
ARTICLE 3 :
Le stationnement des bennes à gravats ne doit jamais entraver le libre écoulement
des eaux, ni porter atteinte à la sécurité du passage des piétons, un aménagement sécurisé devra être réalisé le cas échéant.
ARTICLE 4 :
Les bennes à gravats doivent être protégées, aussi bien à l’avant qu’à l'arrière, par des
feux de stationnement nettement visibles de nuit et des dispositifs rétro-
réfléchissants. En amont un panneau signalant le chantier devra être positionné et visible des usagers de la route.
ARTICLE 5 :
Toutes les dispositions doivent être prises pour que la voirie ne puisse être détériorée par le dépôt de la benne.
ARTICLE 6 :
La réfection des dégradations occasionnées à la voirie est à la charge du titulaire de l'autorisation de stationnement.
ARTICLE 7 :
Le demandeur aura à sa charge la signalisation et le balisage du chantier et sera
responsable des conséquences pouvant résulter d’un défaut ou d’une insuffisance de
celui-ci.
ARTICLE 8 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commissaire, commissariat de Moissy Cramayel,
- Police Municipale,
- La D.D.S.IS,
- M. BOISSINOT,
- Sct MOREL,
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le : .
Notifié le : DL STI"
Publié le: DD Hop DS
Certifié exécutoire le : Cow it CET
Fait à Cesson, le 02 ue 2018: Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Cessort
ARRÊTÉ N° 118/2018
DC/EB
Réglementant temporairement le stationnement des véhicules dans la rue du
Meunier au droit du n° 14, sur le territoire de la commune de Cesson
Olivier CHAPLET, Maire de Cesson,
Vu le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à
L. 2213-6,
Vu le nouveau code de la route et notamment les articles R 411-8 et R411-25, R 413-1
et R413-17, R 411-7 et R 415-7, R 411-7 et R 415-6, R 417-1 à 417-13, R110-2etR 411-2,
Vu l'arrêté ministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’Arrêté du 22 Octobre 1963 modifié par divers arrêtés subséquents, et notamment le Livre | ème 8 partie « signalisation temporaire »,
CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, il y a lieu de réglementer la
circulation des véhicules, durant le stationnement d’un camion de déménagement de
l’entreprise LAGACHE Mobility Fleury pour le compte de M.THOLIMET Jean. ARRÊTE
ARTICLE 1 :
Pendant la journée du lundi 20 août 2018, un camion de déménagement de
l’entreprise LAGACHE Mobility Fleury sera autorisé à stationner dans la rue du Meunier
au droit du n°14 Bis, sur une distance de 15 mètres, pour permettre le
déménagement de M.THOLIMET Jean.
ARTICLE 2 :
La circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sera rendu difficile dans
la zone du déménagement.
Une signalisation réglementaire sera mise en place par l’entreprise LAGACHE Mobilité
Fleury, Zi des Ciroliers, 45 rue Ambroise Croizat, 91 700 FLEURY -MEROGIS, qui sera
responsable de tout incident qui pourrait survenir du fait où à cause du stationnement
des camions, ou d’une signalisation défectueuse.
ARTICLE 3 :
Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux et
poursuivies conformément aux lois.
ARTICLE 4 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à:
- Monsieur le Commissaire, commissariat de Moissy-Cramayel
- Police Municipale,
- [a D.D:SiES,.,
- LAGACHE MOBILTY
- M.THOLIMET,
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le :
Notifié le: So / 51 12,
Publié le : ta LOT 2S8
Certifié exécutoire le : CS DH 2OK
üillet 2018 Ref.
201
503
Berger-L
evrault
(1012)
cesson
ARRÊTÉ N°119/2018
DC/EB
Réglementant temporairement la circulation et le stationnement des véhicules sur le
parking P1 de la gare, sur le territoire de la commune de Cesson.
Olivier Chaplet, Maire de Cesson,
VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à
L. 2213-6,
VU le nouveau code de la route et notamment les articles R 411-8 et R411-25, R 413-1
et R 413-17, R 411-7 et R 415-7, R 411-7 et R 415-6, R 417-1 à 417-13, R 110-2 et R
411-2,
VU l'Arrêté ministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des
routes et autoroutes,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’Arrêté
du 22 Octobre 1963 modifié par divers arrêtés subséquents, et notamment les articles
42 à 42-8 et 43 à 43-4 du Livre | 3°"° partie, 42 à 42-8 et 43-10 à 43-15 du Livre | 3°"° partie, 50-1 du Livre | 4°" partie, 51 du Livre | 4°" partie, 55 du Livre | 4°" partie, 56 à 64-10 du Livre | 4°" partie, 63 du Livre | 4°" partie, 64 du Livre | 4°" partie,
CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, il y a lieu de réglementer la
circulation et le stationnement des véhicules pour des travaux de réfection et de
marquage, réalisés par l’entreprise EUROVIA. ARRÊTE
ARTICLE 1:
À partir du 16 juillet 2018 et jusqu’au 20 août 2018, la circulation des véhicules sera
rendue difficile sur le parking P1 de la gare de Cesson, l’entreprise EUROVIA devra
laisser l’accès libre aux riverains.
ARTICLE 2 :
La circulation des piétons sera rendue difficile aux abords du chantier et le
stationnement des véhicules sera interdit sur l’ensemble de la zone des travaux.
Afin de permettre la réalisation des travaux en toute sécurité, la vitesse sera limitée à
30 km/h au droit du chantier.
ARTICLE 3 :
Les véhicules en infractions feront l'objet d’une mise en fourrière immédiate par les
services de police aux frais des contrevenants
ARTICLE 4 :
Les panneaux de signalisation réglementaires seront mis en place par l’entreprise
EUROVIA IDF SENART, 32 RUE JEAN ROSTAND, ZAËC DE L'ORMEAU, 77382 COMBS LA
VILLE, qui sera responsable de tout incident qui pourrait survenir du fait ou à cause
des travaux ou d’une signalisation défectueuse.
ARTICLE 5 :
Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux et
poursuivies conformément aux lois.
ARTICLE 6 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commissaire, commissariat de Moissy Cramayel,
- Police Municipale,
- La D.D.S.IS,
- l'entreprise EUROVIA,
- TRANSDEV,
- GPS,
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le :
Notifié le: € 12e
Publié le: u/t- F2
Certifié ne ke: Chi © ST LCK
Cesson, le 04 juillet 2018 Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Ccesson
ARRÊTÉN°120/2018
DC/EB
Réglementant temporairement la circulation et le stationnement des véhicules dans la
rue Newton au droit du n°110, sur le territoire de la commune de Cesson.
Olivier Chaplet, Maire de Cesson,
VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à
L. 2213-6,
VU le nouveau code de la route et notamment les articles R 411-8 et R411-25, R 413-1
et R 413-17, R 411-7 et R 415-7, R 411-7 et R 415-6, R 417-1 à 417-13, R110-2etR
411-2,
VU l’Arrêté ministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des
routes et autoroutes,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’Arrêté
du 22 Octobre 1963 modifié par divers arrêtés subséquents, et notamment les articles
42 à 42-8 et 43 à 43-4 du Livre | 3°" partie, 42 à 42-8 et 43-10 à 43-15 du Livre | 3°"°
partie, 50-1 du Livre | 4°" partie, 51 du Livre | 4° partie, 55 du Livre | 4°" partie, 56 à 64-10 du Livre | 4°" partie, 63 du Livre | 4° partie, 64 du Livre | A°T® partie,
CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, il y a lieu de réglementer la
circulation et le stationnement des véhicules pour des travaux de réalisation d'un
branchement gaz, réalisés par l’entreprise TPSM pour le compte de GRDF. ARRÊTE
ARTICLE 1 :
À partir du 03 septembre 2018 et jusqu'au 17 octobre 2018, la circulation des
véhicules sera rendue difficile dans la rue Newton au droit du n°110, l'entreprise TPSM
devra laisser l'accès libre aux riverains.
ARTICLE 2 :
La circulation des piétons sera rendue difficile aux abords du chantier et le
stationnement des véhicules sera interdit sur l’ensemble de la zone des travaux.
Afin de permettre la réalisation des travaux en toute sécurité, la vitesse sera limitée à
30 km/h au droit du chantier.
Une circulation alternée par le biais de feux tricolores pourra être mis en place par
l’entreprise TPSM en fonction des besoins du chantier.
ARTICLE 3 :
Les panneaux de signalisation réglementaires seront mis en place par l’entreprise
TPSM 70 avenue Blaise Pascal zone d'activité du Château d’eau 77554 MOISSY CRAMAYEL Cedex qui sera responsable de tout incident qui pourrait survenir du fait ou à cause des travaux ou d’une signalisation défectueuse.
ARTICLE 4 :
Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux et
poursuivies conformément aux lois.
ARTICLE 5 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commissaire, commissariat de Moissy Cramayel,
- Police Municipale,
"ab DSiS,
- l’entreprise TPSM,
- GRDF
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le :
Notifié le: AD ET LAK
Publié e' ABS Sn) de
Certifié exécutoire le : AS te, 2e
Cesson| le40 juillèt-2018
Le Maife, cesson
ARRÊTÉ N°121/2018
Portant autorisation de stationnement d’une benne
DC/EB
Réglementant temporairement la circulation et le stationnement des véhicules sur
l’avenue Henri Geoffroy, au droit du n°10, sur le territoire de la commune de Cesson.
Olivier Chaplet, Maire de Cesson,
VU la loi 82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des
Départements et des Régions,
VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à
L. 2213-6,
VU le nouveau code de la route et notamment les articles R411-8 et R411-25, R 413-1
et R 413-17, R 411-7 et R 415-7, R 411-7 et R 415-6, R 417-1 à 417-13, R110-2etR
411-2,
VU l’Arrêté ministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des
routes et autoroutes,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’Arrêté
du 22 Octobre 1963 modifié par divers arrêtés subséquents, et notamment les articles
42 à 42-8 et 43 à 43-4 du Livre | 3°" partie, 42 à 42-8 et 43-10 à 43-15 du Livre | 3°"°
partie, 50-1 du Livre | 4°" partie, 51 du Livre | 4°" partie, 55 du Livre | 4" partie, 56
à 64-10 du Livre | 4% partie, 63 du Livre | 4°" partie, 64 du Livre | 4" partie,
VU la demande présentée par Monsieur POLLET Yoan, en date du 13 juillet 2018, pour
l'évacuation de gravats, suite à des travaux de rénovation pour la période du 13 juillet
au 23 juillet inclus,
CONSIDÉRANT qu'il convient d'autoriser le dépôt d’une benne de la société BIG BENNE
de 9m3, pour M.POLLET Yoan sur l'avenue Henri Geoffroy au droit du n°10. Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
Le dépôt de la benne sera autorisé du vendredi 13 juillet au lundi 23 juillet 2018 inclus,
sur l'avenue Henri GEOFFROY au droit du n°10.
ARTICLE 2 :
Le dépôt de bennes à gravats sur voie publique ne peut être autorisé pour une durée
supérieure à celle du chantier.
ARTICLE 3 :
Le stationnement des bennes à gravats ne doit jamais entraver le libre écoulement
des eaux, ni porter atteinte à la sécurité du passage des piétons, un aménagement
sécurisé devra être réalisé le cas échéant.
ARTICLE 4 :
Les bennes à gravats doivent être protégées, aussi bien à l’avant qu’à l’arrière, par des
feux de stationnement nettement visibles de nuit et des dispositifs rétro-
réfléchissants. En amont un panneau signalant le chantier devra être positionné et
visible des usagers de la route.
ARTICLE 5 :
Toutes les dispositions doivent être prises pour que la voirie ne puisse être détériorée
par le dépôt de la benne.
ARTICLE 6 :
La réfection des dégradations occasionnées à la voirie est à la charge du titulaire de
l’autorisation de stationnement.
ARTICLE 7 :
Le demandeur aura à sa charge la signalisation et le balisage du chantier et sera
responsable des conséquences pouvant résulter d’un défaut ou d’une insuffisance de
celui-ci.
ARTICLE 8 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commissaire, commissariat de Moissy Cramayel,
- Police Municipale,
- La D.D.S.IS,
- M. POLLET,
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le :
Notifié le: 121SVTIRS
Publié le : ABS SK <<
Certifié exécutoire le x _4 BR (OA 2S
Fait à Cesson, IB
Pour le Maire empê
Le 6ème Wa
Jean-Miché E Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
cesson
ARRÊTÉ N°122/2018
DC/EB
Réglementant temporairement la circulation et le stationnement des véhicules dans la rue de la
Roselière, sur le territoire de la commune de Cesson.
Olivier Chaplet, Maire de Cesson,
VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le nouveau code de la route et notamment les articles R 411-8 et R411-25, R 413-1 et R 413-17,R
411-7 et R 415-7, R 411-7 et R 415-6, R 417-1 à 417-13, R 110-2 et R 411-2,
VU l'Arrêté ministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et
autoroutes,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’Arrêté du 22 Octobre
1963 modifié par divers arrêtés subséquents, et notamment les articles 42 à 42-8 et 43 à 43-4 du
Livre 1 3°" partie, 42 à 42-8 et 43-10 à 43-15 du Livre | 3°"° partie, 50-1 du Livre | 4" partie, 51 du
Livre 1 4°" partie, 55 du Livre | 4°"® partie, 56 à 64-10 du Livre | 4°" partie, 63 du Livre | 4?"° partie,
64 du Livre | 4°" partie,
CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, il y a lieu de réglementer la circulation et le
Stationnement des véhicules pour les travaux réalisés par l’entreprise SUEZ. ARRÊTE
ARTICLE 1 :
A partir du 23 juillet 2018 et jusqu’au 31 août 2018, la circulation des véhicules sera rendu difficile en
raison des travaux de déplacement d’une bouche à incendie par l’entreprise SUEZ, dans la rue de la
Roselière.
ARTICLE 2 :
La circulation des piétons sera rendue difficile aux abords du chantier et le stationnement des
véhicules sera interdit sur l’ensemble de la zone des travaux.
Afin de permettre la réalisation des travaux en toute sécurité, la vitesse sera limitée à 30 km/h au droit du chantier.
ARTICLE 3:
Les panneaux de signalisation réglementaires, seront mis en place par l’entreprise SUEZ, 51 av de
Sénart, 91230 MONTGERON, qui sera responsable de tout incident qui pourrait survenir du fait ou à
cause des travaux, ou d’une signalisation défectueuse.
ARTICLE 4:
Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès verbaux et poursuivies conformément aux lois.
ARTICLE 5 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Commissariat de Moissy Cramayel
- Police Municipale,
- La D.D.S.IS.,
- l’entreprise SUEZ,
- Agglomération Grand Paris Sud
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le :
Notifié le: LAB 15 DE
Publié le: 16 ct 2
Certifié exécutoire le: 16 [ &s7- RSS
Cesson, le ÿ Î Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
cesson
ARRÊTÉN®° 123/2018
DC/EB
Réglementant temporairement le stationnement des véhicules dans l'allée des
Bouleaux au droit du square de l’Amazonie, sur le territoire de la commune de Cesson
Olivier CHAPLET, Maire de Cesson,
Vu le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à
L. 2213-6,
Vu le nouveau code de la route et notamment les articles R 411-8 et R411-25, R 413-1
et R 413-17, R 411-7 et R 415-7, R 411-7 et R 415-6, R 417-1 à 417-13, R 110-2 et R
411-2,
Vu l'arrêté ministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des
routes et autoroutes,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’Arrêté
du 22 Octobre 1963 modifié par divers arrêtés subséquents, et notamment le Livre |
8°" partie « signalisation temporaire »,
CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, il y a lieu de réglementer la
circulation des véhicules, durant le stationnement d'un camion de déménagement de
l'entreprise DSM pour le compte de M. COCHARD Stéphane. ARRÊTE
ARTICLE 1:
Pendant la journée du jeudi 9 août 2018, un camion de déménagement de
l'entreprise DSM sera autorisé à stationner dans l'allée des Bouleaux au droit du
square de l’Amazonie, sur une distance de 15 mètres, pour permettre le
déménagement de Monsieur COCHARD Stéphane au 5 square de l’Amazonie.
ARTICLE 2:
La circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sera rendu difficile dans
la zone du déménagement.
Une signalisation réglementaire sera mise en place par l’entreprise DSM Avenue de
l’Europe 77240 VERT-SAINT-DENIS qui sera responsable de tout incident qui pourrait
survenir du fait ou à cause du stationnement des camions, ou d’une signalisation
défectueuse.
ARTICLE 3 :
Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux et
poursuivies conformément aux lois.
ARTICLE 4 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commissaire, commissariat de Moissy-Cramayel
- Police Municipale,
= La D:D.S.IS.,
- DSM,
- M. COCHARD,
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le :
Notifié le : DA [ 91 Les
Publié le : LR) À 17 €
Certifié exécutoire L: Le 1© O+| For
Fait à CessaW,\le 18 juillet 2018
Pour le M vil empêchéet par:délégation,
Le 6ème F ke Adjoint Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
cesson
ARRÊTÉ N°124/2018
DC/EB
Réglementant temporairement la circulation et le stationnement des véhicules dans la
rue du Gros Caillou, sur le territoire de la commune de Cesson.
Olivier Chaplet, Maire de Cesson,
VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à
L. 2213-6,
VU le nouveau code de la route et notamment les articles R 411-8 et R411-25, R 413-1
et R 413-17, R 411-7 et R 415-7, R 411-7 et R 415-6, R 417-1 à 417-13, R110-2etR
411-2,
VU l’Arrêté ministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des
routes et autoroutes,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’Arrêté
du 22 Octobre 1963 modifié par divers arrêtés subséquents, et notamment les articles
42 à 42-8 et 43 à 43-4 du Livre | 3°"° partie, 42 à 42-8 et 43-10 à 43-15 du Livre | 3°" partie, 50-1 du Livre | A" partie, 51 du Livre | A" partie, 55 du Livre | 4°" partie, 56
à 64-10 du Livre | 4°" partie, 63 du Livre | 4°" partie, 64 du Livre | 4°" partie,
CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, il y a lieu de réglementer la
circulation et le stationnement des véhicules pour des travaux de réfection de
chaussée, réalisés par l’entreprise COLAS pour le compte de la commune. ARRÊTE
ARTICLE 1 :
À partir du 24 juillet 2018 et jusqu’au 31 octobre 2018, la circulation des véhicules
sera rendue difficile dans la rue du Gros Caillou, l’entreprise COLAS devra laisser
l'accès libre aux riverains.
ARTICLE 2 :
La circulation des piétons sera rendue difficile aux abords du chantier et le
stationnement des véhicules sera interdit sur l’ensemble de la zone des travaux.
Une route barrée sera mis en place sauf aux riverains de 8h à 17h en fonction de
l'avancement du chantier.
ARTICLE 3 :
Les panneaux de signalisation réglementaires seront mis en place par l’entreprise
COLAS, agence de Seine et Marne route de Coulommiers 77390 Chaumes en Brie, qui
sera responsable de tout incident qui pourrait survenir du fait ou à cause des travaux
où d’une signalisation défectueuse.
ARTICLE 4 :
Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux et
poursuivies conformément aux lois.
ARTICLE 5 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commissaire, commissariat de Moissy Cramayel,
- Police Municipale,
- La D.D.S.IS,
- l’entreprise COLAS,
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le :
Notifié le : A / 2h
Publié le: CAL AO
Certifié exécutoire le : ta / Hé 20i
Cesson, le 1eunêr 2018
Pour Le Maire; ’
Empêché à par délégation
le " adjoïntau Maire
François REALINI Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
cesson
ARRÊTÉ N°125/2018
DC/EB
Réglementant temporairement la circulation et le stationnement des véhicules dans la
ZAC du bois des Saints-Pères, sur le territoire de la commune de Cesson.
Olivier Chaplet, Maire de Cesson,
VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à
L. 2213-6,
VU le nouveau code de la route et notamment les articles R 411-8 et R411-25, R 413-1
et R 413-17, R 411-7 et R 415-7, R 411-7 et R 415-6, R 417-1 à 417-13, R110-2etR
411-2,
VU l’Arrêté ministériel du 24 Novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’Arrêté
du 22 Octobre 1963 modifié par divers arrêtés subséquents, et notamment les articles
42 à 42-8 et 43 à 43-4 du Livre | 3°" partie, 42 à 42-8 et 43-10 à 43-15 du Livre | 3°"
partie, 50-1 du Livre | 4" partie, 51 du Livre | 4°" partie, 55 du Livre | 42% partie, 56 à 64-10 du Livre | 4°" partie, 63 du Livre | 4° partie, 64 du Livre | 4°" partie,
CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, il y a lieu de réglementer la
circulation et le stationnement des véhicules pour des travaux de pontage, réalisés par
l'entreprise EUROVIA et NEOVIA pour le compte de Grand Paris Sud. ARRÊTE
ARTICLE 1 :
À partir du 30 juillet 2018 et jusqu’au 10 août 2018, la circulation des véhicules sera
rendue difficile dans la ZAC du Bois des Saints-Pères, l’entreprise EUROVIA et NEOVIA
devra laisser l'accès libre aux riverains.
ARTICLE 2 :
La circulation des piétons sera rendue difficile aux abords du chantier et le
stationnement des véhicules sera interdit sur l’ensemble de la zone des travaux.
Afin de permettre la réalisation des travaux en toute sécurité, la vitesse sera limitée à
30 km/h au droit du chantier.
Le balisage sera effectué par un homme trafic en fonction de l'avancement du
chantier mobile.
ARTICLE 3 :
Les véhicules en infractions feront l’objet d’une mise en fourrière immédiate par les
services de police aux frais des contrevenants
ARTICLE 4 :
Les panneaux de signalisation réglementaires seront mis en place par l’entreprise
EUROVIA IDF SENART, 32 RUE JEAN ROSTAND, ZAEC DE L'ORMEAU, 77382 COMBS LA
VILLE, qui sera responsable de tout incident qui pourrait survenir du fait ou à cause
des travaux où d’une signalisation défectueuse.
ARTICLE 5 :
Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux et
poursuivies conformément aux lois.
ARTICLE 6 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commissaire, commissariat de Moissy Cramayel,
- Police Municipale,
- La D.D.S.IS,
- l'entreprise EUROVIA,
- l'entreprise NEOVIA
- TRANSDEV,
- GPS,
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le :
Notifié le :
Publié le :
Certifié exécu
Cesson, le 20 juillet 201
Pour Le Maire, empêch
et par délégatiofx
—" Te $"° Adjoint au Maïre,
François REALIN(. cesson
ARRÊTÉ N°126/2018
NM/AC/ICB
Arrêté interruptif de travaux
Olivier Chaplet, Maire de Cesson,
VU l’article 2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales donnant au maire un pouvoir de police
VU l'article L. 480-1 donnant pouvoir au maire de constater les infractions au Code de
l'Urbanisme
VU l'article L. 480-2 et suivants du Code de l’urbanisme portant sur l'interruption des
travaux à l'initiative du maire ;
VU le procès-verbal, en date du 31 juillet 2018, dressé par les agents de la mairie de
Cesson, Madame GHIENNE dûment assermentée et assistée par Monsieur BERNOIS,
constatant l'exécution de travaux en méconnaissance des obligations imposées par les
titres ler à VII du Code de l’urbanisme et les règlements pris pour leurs applications;
VU le procès-verbal d'infraction dressé le 31 juillet 2018, par l'agent assermenté,
dûment notifié à Madame la Préfète, au procureur de la République, et au
pétitionnaire ;
CONSIDERANT la réalisation de travaux de terrassements à l'arrière de la propriété
située au 18 rue du Merisier à Cesson ;
CONSIDERANT que les travaux en cours sont exécutés en violation du Code de
l'urbanisme, du plan local d'urbanisme de la commune de Cesson approuvé le 12
octobre 2016;
(LOL)
Hne1A87-18$189
€0S
102
184 ARRÊTE
ARTICLE 1 :
Monsieur et Madame DECOUCHE, bénéficiaire des travaux, sont mis en demeure de
cesser immédiatement les travaux se trouvant sur leur propriété
ARTICLE 2 :
Le Maire se réserve la faculté de prendre toute mesure coercitive nécessaire pour
assurer l'application immédiate du présent arrêté.
ARTICLE 3 :
Le présent arrêté sera signifié à Monsieur et Madame DECOUCHE par lettre
recommandée avec avis de réception ou remis en main propre contre avis de réception
par la police municipale.
ARTICLE 4 :
L'intéressé par la présente décision pourra, s'il le désire, la contester en saisissant le
tribunal administratif compétent d'un recours contentieux dans les deux mois à partir
de la notification de la décision attaquée. || peut, également, saisir le maire, auteur de
la décision, d'un recours administratif. Cette dernière démarche prolonge le délai de
recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse
du maire (la non-réponse au terme d'un délai de quatre mois vaut rejet explicite du
recours).
ARTICLE 5 :
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le responsable de la police
municipale, Monsieur le Commandant de Police sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et transmis en la forme accoutumée.
ARTICLE 6:
Ampliation de cet arrêté sera transmis à :
Mme la Préfète,
M.le procureur de la République,
M. le directeur de la DDE,
M. le commissaire de police.
Chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
Affiché le :
Notifié le :
Publié le :
Certifié exécutoire le : |
Hotre De o2 fot/éots.
par ll Biloce dont pule,
fu DECOUHE
Mr —
C1OL
mess
T-e818g
€0S
102
Jeu