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Conseil Municipal - acte
Document publié le Mardi 5 avril 2016 par la commune de Chennevières-sur-Marne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Famille,
2016/36
VILLE REPUBLIQUE FRANCAISE de Liberté - Egalité - Fraternité CHENNEVIERES-SUR-MARNE
(Val-de-Marne)
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 AVRIL 2016
En Exercice 33
Présents 26
Représentés 06
Excusé 01
L'An Deux Mil Seize, le Cinq avril à Dix-neuf Heures Trente, le Conseil Municipal de CHENNEVIERES-SUR-MARNE, légalement convoqué par Monsieur BARNAUD, Maire, le Trente mars Deux Mil Seize, conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal en SEANCE PUBLIQUE, sous la présidence de Monsieur BARNAUD.
ETAIENT PRESENTS
Monsieur BARNAUD, Maire
Mme DIRRINGER, Monsieur RAPTI, Madame ROSSETTO, Madame PELLET-SCHIFFRINE, Monsieur TROUDART, Monsieur DRIESCH, Maires-Adjoints.
Madame BARBIER, Madame COURTOIS, Madame VIALATOUX, Monsieur DELLA MUSSIA, Monsieur LE TARNEC, Monsieur DUPRE, Monsieur STHOREZ, Madame BONNIN, Madame CORNU, Monsieur CARVALHO, Madame LOUAIL, Monsieur SECK, Madame REILHE, Monsieur GROUZELLE, Monsieur HAEMMERLE,, Madame BORDUY, Monsieur BETAILLE, Madame LEMEUNIER, Monsieur DJEBARA, Conseillers Municipaux.
ETAIENT REPRESENTES
Monsieur POUJOL, pouvoir à Monsieur STHOREZ
Monsieur OREAL, pouvoir à Madame ROSSETTO
Madame PASCAL, pouvoir à Madame BARBIER
Madame TROUVILLE, pourvoir à Monsieur RAPTI
Madame BOUDEVILLAIN, pourvoir à Monsieur GROUZELLE
Monsieur PUPPO, pourvoir à Madame BORDUY
ETAIT EXCUSÉ
Monsieur AUDHEON
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame BARBIER
Accusé de réception en préfecture
094-219400199-20160405-2016-139-DE
Date de télétransmission : 18/04/2016
Date de réception préfecture : 18/04/2016 2016/36
OBJET : CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DES MEMBRES
Le Maire propose à l'Assemblée, conformément à l’article L. 2121-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales, de créer 4 commissions municipales et d’en fixer la composition à la
représentation proportionnelle.
CONSIDERANT qu'en application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le conseil municipal a décidé de ne pas procéder au vote à bulletins secrets,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré,
A L'UNANIMITÉ,
APPROUVE la création de 4 commissions suivantes :
- COMMISSION FINANCES, MARCHES
- COMMISSION CADRE DE VIE, TRAVAUX, URBANISME, PATRIMOINE,
ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, POLITIQUE DE LA VILLE
- COMMISSION SERVICES A LA POPULATION, SECURITE, CULTURE, JEUNESSE,
SENIORS, SANTE, SPORT, ASSOCIATIONS
- COMMISSION SCOLAIRE, PETITE ENFANCE
DECIDE que les commissions seront composées, outre le Maire, président de droit, de 13 membres représentant la composition du conseil municipal, ainsi qu'il suit :
Liste composant le Conseil municipal Nombre de commissaires
Liste : Ensemble pour Chennevières passionnément 8 Nombre de sièges au Conseil municipal : 23
Liste : Chennevières Avenir 1 Nombre de sièges au Conseil municipal : 3
Liste : Canavérois, ensemble, pensons notre futur 1 Nombre de sièges au Conseil municipal : 3
Liste : ensemble, aimons Chennevières 1 Nombre de sièges au Conseil municipal : 2
Liste : liste pour une ville solidaire, écologique et démocratique 1 Nombre de sièges au Conseil municipal : 1
Liste : union des Canavérois 1 Nombre de sièges au Conseil municipal : 1
FIXE la composition des commissions comme suit :
Outre le Maire, Président de droit :
- COMMISSION FINANCES, BUDGET
Tous les conseillers municipaux sont membres de cette commission « finances, budget ».
Accusé de réception en préfecture
094-219400199-20160405-2016-139-DE
Date de télétransmission : 18/04/2016
Date de réception préfecture : 18/04/2016 - COMMISSION CADRE DE VIE, TRAVAUX, URBANISME, PATRIMOINE, ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, POLITIQUE DE LA VILLE
* Liste « Ensemble pour Chennevières, passionnément » :
Titulaires : Mme Pellet-Schiffrine, M. Driesch, M. Dupré, M. Della Mussia, M. Oréal, Mme Louail, M. Sthorez, Mme Cornu.
Suppléante : Mme Rossetto
- Liste « Chennevières Avenir » :
Titulaire : M. Grouzelle
Suppléante : Mme Reilhe
* Liste « Canavérois, ensemble, pensons notre futur »
Titulaire : M. Puppo
Suppléante : Mme Borduy
+ Liste « Ensemble, aimons Chennevières »
Titulaire : Mme Lemeunier
Suppléant : M. Betaille
* Liste « Pour une Ville solidaire, écologique et démocratique »
Titulaire : M. Audhéon
+ Liste « Union des Canavérois »
Titulaire : M. Djebara
- COMMISSION SERVICES A LA POPULATION, SECURITE, CULTURE, JEUNESSE, SENIORS, SANTE, SPORT, ASSOCIATIONS
* Liste « Ensemble pour Chennevières, passionnément » :
Titulaires : M. Troudart, Mme Rossetto, M. Poujol, Mme Courtois, M. Sthorez, M. Seck, Mme Vialatoux, Mme Bonnin.
Suppléante : Mme Louail
+ Liste « Chennevières Avenir » :
Titulaire : Mme Boudevillain
Suppléant : M. Grouzelle
* Liste « Canavérois, ensemble, pensons notre futur »
Titulaire : M. Puppo
Suppléante : Mme Borduy
* Liste « Ensemble, aimons Chennevières »
Titulaire : M. Betaille
Suppléante : Mme Lemeunier
* Liste « Pour une Ville solidaire, écologique et démocratique »
Titulaire : M. Audhéon
+ Liste « Union des Canavérois »
Titulaire : M. Djebara
- COMMISSION SCOLAIRE, PETITE ENFANCE
* Liste « Ensemble pour Chennevières, passionnément » :
Titulaires : M. Rapti, Mme Dirringer, M. Carvalho, M. Le Tarnec, Mme Trouville, Mme Courtois, Mme Barbier, M. Dupré.
Suppléante : Mme Rossetto
* Liste « Chennevières Avenir » :
Titulaire : Mme Reilhe
Suppléante : Mme Boudevillain
Accusé de réception en préfecture
094-219400199-20160405-2016-139-DE
Date de télétransmission : 18/04/2016
Date de réception préfecture : 18/04/2016 * Liste « Canavérois, ensemble, pensons notre futur »
Titulaire : Mme Borduy
Suppléant : M. Puppo
* Liste « Ensemble, aimons Chennevières »
Titulaire : Mme Lemeunier
Suppléant: M. Betaille
* Liste « Pour une Ville solidaire, écologique et démocratique »
Titulaire : M. Audhéon
+ Liste « Union des Canavérois »
Titulaire : M. Djebara
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits et ont signé les Membres présents.
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le Maire,
A USM md 9
JEAN-PIERRE BARNAUD
La présente délibération, peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de
Melun ou d’un recours gracieux auprès de la Commune de Chennevières-sur-Marne Accusé de réception en préfecture 094-219400199-20160405-2016-139-DE
Date de télétransmission : 18/04/2016
Date de réception préfecture : 18/04/2016