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Conseil Municipal - acte
Conseil Municipal - acte election adjoints
Document publié le Mardi 3 mai 2016 par la commune de Chennevières-sur-Marne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte election adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
2016/55
VILLE REPUBLIQUE FRANCAISE de Liberté - Egalité - Fraternité CHENNEVIERES-SUR-MARNE
(Val-de-Marne)
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 MAI 2016
Jusqu'au point 1
En Exercice 33
Présents 29
Représentés 04
L'An Deux Mil Seize, le Trois mai à Dix-neuf Heures Trente, le Conseil Municipal de CHENNEVIERES-SUR-MARNE, légalement convoqué par Monsieur BARNAUD, Maire, le Vingt Six Avril Deux Mil Seize, conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal en SEANCE PUBLIQUE, sous la présidence de Monsieur BARNAUD.
ETAIENT PRESENTS
Monsieur BARNAUD, Maire
Madame DIRRINGER, Monsieur RAPTI, Monsieur POUJOL, Madame PELLET-SCHIFFRINE,
Monsieur TROUDART, Monsieur DRIESCH, Maires-Adjoints.
Madame BARBIER, Monsieur ORÉAL, Madame COURTOIS, Madame VIALATOUX, Monsieur DELLA-MUSSIA, Monsieur LE TARNEC, Monsieur DUPRÉ, Monsieur STHOREZ, Madame BONNIN, Madame TROUVILLE, Monsieur CARVALHO, Madame LOUAIL, Monsieur SECK, Madame REILHE, Monsieur GROUZELLE, Monsieur HAEMMERLÉ, Monsieur PUPPO, Madame BORDUY, Monsieur BETAILLE, Madame LEMEUNIER, Monsieur AUDHÉON, Monsieur DJEBARA, Conseillers Municipaux.
ETAIENT REPRESENTES
Madame ROSSETTO, pouvoir à Madame COURTOIS
Madame PASCAL, pouvoir à Monsieur POUJOL
Madame CORNU, pouvoir à Mme PELLET-SCHIFFRINE
Madame BOUDEVILLAIN, pouvoir à Madame REILHE
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame BARBIER
Accusé de réception en préfecture
094-219400199-20160509-2016-164-DE
Date de télétransmission : 09/05/2016
Date de réception préfecture : 09/05/2016 2016/55
OBJET : ELECTION DE DEUX NOUVEAUX ADJOINTS AU MAIRE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article L.2122-10,
VU la délibération du Conseil municipal n°2015/03 du 6 juin 2015, relative à l'élection des Adjoints au Maire,
VU les arrêtés municipaux n°2015/72 du 12 juin 2015 et 2015/101 du 19 juin 2015, portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Dany GROUZELLE, adjoint au Maire, en matière de cadre de vie, Voirie, Réseaux, Assainissement, Eau, Eclairage public, Espaces Verts, Propreté urbaine, Ordures ménagères, Bâtiments communaux, Circulation et Stationnement,
VU l'arrêté municipal n°2015/73 du 12 juin 2015, portant délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Claude REILHE, adjoint au Maire, en matière de budget et petite enfance.
VU l'arrêté du Maire n°2015/127 du 17 décembre 2015 portant retrait de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Dany GROUZELLE, Maire-adjoint,
VU l'arrêté du Maire n°2015/128 du 17 décembre 2015 portant retrait de délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Claude REILHE, Maire-adijoint,
VU la délibération n°2016/03 du Conseil municipal 19 janvier 2016, décidant de ne pas maintenir Monsieur Dany dans ses fonctions d’Adjoint au Maire,
VU la délibération du Conseil municipal n°2016/04 du 19 janvier 2016, décidant de ne pas maintenir Madame Marie-Claude REILHE dans ses fonctions d'Adjoint au Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
PROCEDE à l'élection de deux Adjoints au maire au scrutin secret à la majorité absolue :
Une liste a été déposée :
Liste « Ensemble pour Chennevières, passionnément » : Madame Christine COURTOIS Monsieur Didier STHOREZ.
Les opérations de dépouillement du vote ont donné les résultats suivants :
1*" tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote: 1 Nombre de votants : 32
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 32
Nombre de bulletins blancs et nuls : 10
Nombre de suffrages exprimés : 22
Majorité absolue : 12
La
liste « Ensemble pour Chennevières passionnément » a obtenu : 22 voix
Accusé de réception en préfecture
094-219400199-20160509-2016-164-DE
Date de télétransmission : 09/05/2016
Date de réception préfecture : 09/05/2016 La liste « Ensemble pour Chennevières, passionnément » ayant obtenu la majorité absolue, Madame Christine COURTOIS, Monsieur Didier STHOREZ sont élus Adjoints au Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré,
A LA MAJORITE par,
24 voix POUR
6 voix CONTRE (M. GROUZELLE, Mme REILHE,
Mme BOUDEVILLAIN, M. HAEMMERLE,
M. PUPPO, Mme BORDUY)
3 ABSTENTIONS (Mme LEMEUNIER, M. BETAILLE,
M. DJEBARA)
2 NE PRENNENT PAS PART AU VOTE (M. DUPRE,
M. AUDHEON)
DECIDE que les Adjoints élus prendront rang à la suite des Adjoints en fonction, ainsi qu'il suit : - Madame Christine COURTOIS, 8°" Maire-adjoint
- Monsieur Didier STHOREZ, 9ÿ"e Maire-adjoint.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits et ont signé les Membres présents.
POUR EXTRAIT CONFORME
Jean-Pierre BARNAUD
La présente délibération, peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Melun ou d'un recours gracieux auprès de la Commune de Chennevières-sur-Marne
Accusé de réception en préfecture
094-219400199-20160509-2016-164-DE
Date de télétransmission : 09/05/2016
Date de réception préfecture : 09/05/2016