Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Conseil CM 16 DEC24 PV
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 decembre 2024
Déliberation - Conseil CM 16 SEPT Liste Delib
Déliberation - Conseil Delib CM 23 JUIN25
Procès Verbal - Conseil CM 16 SEPT PV
Déliberation - Conseil CM 4 NOV Deliberations
Déliberation - Conseil Delib CM MARS25
Déliberation - Conseil CM Delib 5 MAI25
Ordre du Jour - Conseil CM 16 SEPT OdJ
Déliberation - Conseil Delib CM 6 MAI24
Déliberation - Conseil CM 16 DEC24 Deliberations
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Plumergat.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil CM 16 DEC24 Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Justice et droit,
Numéro d'ordre Date Objet Sens du vote
2024/12/1
16 décembre 2024
Procès-verbal de la séance du 4 novembre 2024 Approuvée à l'unanimité
2024/12/2 Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation Prend acte
2024/12/3 Présentation des rapports 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, l’assainissement et de la gestion des déchets ménagers et assimilés Prend acte
2024/12/4 Présentation du rapport annuel de 2023 Morbihan Energies Prend acte
2024/12/5 Office de tourisme de la Baie de Quiberon : présentation du rapport d’activités 2023 Prend acte
2024/12/6 Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs 26 votants et 1 abstention
2024/12/7 Signature d’une convention entre les communes de Pluneret et Plumergat pour la gestion du cimetière de Plumergat situé à Mériadec Approuvée à l'unanimité
2024/12/8 Aide financière projet humanitaire Approuvée à l'unanimité Numéro d'ordre Date Objet Sens du vote
2024/12/9
16 décembre 2024
Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables Approuvée à l'unanimité
2024/12/10 Décision Modificative n°2024/1 Approuvée à l'unanimité
2024/12/11 Marché pour la restauration scolaire et accueil de loisirs 2025-2028 26 votants et 1 abstention
2024/12/12 Acquisition de cases urnes dans les columbariums des cimetières municipaux Approuvée à l'unanimité
2024/12/13 Bilan financiers gestion Mériadec et occupation espace Gilles Servat – exercice 2023 Approuvée à l'unanimité
2024/12/14
Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) et régime indemnitaire
de la filière police municipale
Approuvée à l'unanimité
2024/12/15 Renouvellement de la convention d’accès aux services facultatifs proposés par le centre de gestion du Morbihan Approuvée à l'unanimité
2024/12/16 Plan de partenariat de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs Approuvée à l'unanimité
2024/12/17 Salle de sport – présentation de l’Avant-Projet Définitif et demandes de subventions Approuvée à l'unanimité
2024/12/18 Travaux de rénovation énergétique à l’école Arlequin bleu et en mairie Réévaluation des honoraires de maîtrise d’œuvre Approuvée à l'unanimité
2024/12/19 Retrait de la délibération en date du 9 septembre 2024 Approuvée à l'unanimité