Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil CM 16 DEC24 Deliberations
Ordre du Jour - Conseil OdJ 23 JUIN25
Déliberation - Conseil Delib CM MARS25
Conseil Municipal - 20250613 DGS Affichage CM 23 juin 2025
Déliberation - Conseil CM Delib 5 MAI25
Déliberation - Conseil Delib CM 17 MARS25
Déliberation - Conseil Delib CM 24 JUIN24
Déliberation - CM 20 MARS26 Liste des deliberations
Déliberation - Conseil CM 4 NOV Deliberations
Ordre du Jour - Conseil OdJ CM 17 MARS25
Déliberation - Conseil Delib CM 23 JUIN25
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Plumergat.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Delib CM 23 JUIN25)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Démocratie,
Numéro d'ordre Date Objet Sens du vote
2025/06/1 23 juin 2025 Examen du procès-verbal de la séance du 05 mai 2025 Approuvée à l'unanimité
2025/06/2 23 juin 2025 Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire Prend acte
2025/06/3 23 juin 2025
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique dans le cadre d’un
accord local (renouvellement des Conseils municipaux)
Approuvée à l'unanimité
2025/06/4 23 juin 2025
Présentation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de Communes Auray
Quiberon Terre Atlantique Prend acte
2025/06/5 23 juin 2025 Fixation des taux de promotion pour avancements de grade Approuvée à l'unanimité
2025/06/6 23 juin 2025 Modification du tableau des emplois Approuvée à l'unanimité
2025/06/7 23 juin 2025 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CDG 56) Approuvée à l'unanimité
2025/06/8 23 juin 2025 Consultation pour le balayage mécanique de la voirie : attribution du marché Approuvée à l'unanimité
2025/06/9 23 juin 2025 Changement de serveur informatique mairie Approuvée à l'unanimité
2025/06/10 23 juin 2025 Salle de sport : demandes de subventions à la Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique Approuvée à l'unanimité 2025/06/11 23 juin 2025 Programme de voirie 2025 : mise en œuvre et demande de subventions Approuvée à l'unanimité
2025/06/12 23 juin 2025 Lotissement Les Genêts - transfert du bassin de rétention YD 185 et chemin YD 181 à la commune Approuvée à l'unanimité
2025/06/13 23 juin 2025 Création d'une unité de chaleur – Lancement de la procédure de passation d’un contrat de concession en quasi régie avec la SPL AQTA ENERGIES Approuvée à l'unanimité
2025/06/14 23 juin 2025 Salle de sport - Installation utilisant l’énergie solaire photovoltaïque Approuvée à l'unanimité