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Arrêté - AM 2025 046
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune d'Arpajon.
Lien du pdf (Arrêté - AM 2025 046)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
P. J ë N ARRÊTÉ MUNICIPAL N° ST/2025/046 de we
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
ARRONDISSEMENT DE PALAISEAU
Direction des Services Techniques
& 01.69.26.15.03
OBJET : RESTRICTION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC GRANDE RUE A LA PORTE D'ETAMPES ET ROUTE D’EGLY
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6 ;
VU le Code de la route, notamment l’article R 417 ;
VU l’Arrêté Municipal n° 2023/092 du 10 mai 2023 réglementant l'arrêt et le stationnement à ARPAJON ;
VU l'Arrêté Municipal n° 2022/321 du 13 janvier 2023 réglementant la circulation sur le territoire de la ville d'ARPAJON ;
CONSIDERANT la nécessité de règlementer la circulation et le stationnement pendant les festivités du Carnaval ;
CONSIDERANT que les modifications de circulation doivent avoir lieu le samedi 1° mars 2025 ; le dimanche 2 mars 2025 ; le mercredi 5 mars 2025 ; samedi 8 mars 2025 et le dimanche 9 mars 2025 de 13h30 à 20h30 et pour l'interdiction du stationnement route D'EGLY doit avoir lieu le samedi 1 mars 2025 :; le dimanche 2 mars 2025 : le mercredi 5 mars 2025 ; samedi 8 mars 2025 et le dimanche 9 mars 2025 toute la journée ;
Le Maire de la commune d’Arpajon.
ARRETE
Article 1: La circulation sera interdite de la portion de la Grande Rue située entre le Pont SNCF au bas de l'avenue de Verdun jusqu’au croisement des feux tricolores de la Porte d'Etampes le samedi 1° mars 2025 : le dimanche 2 mars 2025 ; le mercredi 5 mars 2025; samedi 8 mars 2025 et le dimanche 9 mars 2025 de 13h30 à 20h30. Le stationnement sera interdit sur toutes les places de stationnement de la route D'EGLY à Arpajon, le samedi 1° mars 2025 ; le dimanche 2 mars 2025 ; le mercredi 5 mars 2025 : samedi 8 mars 2025 et le dimanche 9 mars 2025, toute la journée.
Article 2 : La signalisation appropriée sera mise en place par les soins des services techniques.
Article 3 : Le présent arrêté sera affiché sans délai.
Article 4 : Cette autorisation pourra être modifiée, voire supprimée par nécessité de service ou par mesure de sécurité en raison de circonstances particulières ou des conditions atmosphériques.
Article 5 : Les véhicules en infraction seront verbalisés et enlevés par les services de Police aux frais et risques du contrevenant.
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Madame la Directrice Générale des Services,
- Madame la Commissaire de Police d’Arpajon,
- Monsieur le Responsable de la Police Municipale d’Arpajon,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Arpajon, - Monsieur le Directeur, UTD Nord-Ouest,
Mairie 70 Grande rue 91290 Arpajon — Tél : 01 69 26 15 05 — Fax : 01 69 26 15 00 — www.arpajon91.fr - Monsieur le responsable du pôle transports, Cœur d’'Essonne Agglomération.
Chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Arpajon, le ? 6 FEV 2075
\ ére-adont
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent arrêté et informe =
que cet acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir A
devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois,
à compter de la présente notification.
Le Maire,
Christian BERAUD
Mairie 70 Grande rue 91290 Arpajon — Tél : 01 69 26 15 05 — Fax : 01 69 26 15 00 — www.arpajon91.fr