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Document publié le Mercredi 1 janvier 2003
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Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Sport, Justice et droit,
Net
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2003
L'An Deux Mille Trois, le 16 Décembre
Le Conseil de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeoïis s'est réuni en Mairie d'Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d’Agglomération de l'Albigeois, en date du 9 Décembre 2003, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président.
Secrétaire : Madame Christiane SÉGURA
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs Michel MALATERRE-FOURÉS, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Laure SUDRE, Christian BONZI, Olivier BRAULT, Jean SICARD, Pierre COSTES, Dominique BILLET, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel ALBINET, Christian CHAMAYOU, Serge NEAU, Robert RAYNAL, William NION, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX, Viviane COMBES, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Robert GAUTHIER, Guy BORIES, Jean-Claude De LAPANOUSE, Michel TRÉBOSC, Gérard
POUJADE.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs Barbara BARBEY, Laurence PUJOL, Jean CAYRE,
André BAUP, Bruno CRUSEL, Christian MALGOUVYRES, Henri JALBAUD-PUECH, Christiane SÉGURA, Doris HUCHEDÉ, Claude RAMON, Élisabeth LARAUD, Georges LACOMBE, Gérard FABRE, Nicole CABASSOT, Sarah LAURENS, Francis CANOVAS, Patrice MANGIONE.
Membres excusés :
Membres titulaires: Mesdames, Messieurs Pierre-Yves LAMBOLEZ (Pouvoir à Monsieur Michel FRANQUES), Geneviève PARMENTIER, Louis BARRET (Pouvoirà Madame Laurence PUJOL), Thierry GINESTET (Pouvoirà Monsieur Christian MALGOUVYRES), Félix TORRES (Pouvoirà Madame Élisabeth LARAUD), Max AMIEL (Pouvoir à Monsieur Gérard FABRE), Jean-Louis MATHIEU (Pouvoir à Madame Sarah LAURENS).
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs Frédérique ESQUEVIN, Josette BÈS, Gisèle DEDIEU, Michel FRANQUES, Josette BOUIN, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Élisabeth BOISARD, Bérengère MAUZY, Josian VAYRE, Joëlle FRANQUES, Francis MARCHAND), Jean- Philippe ROQUES, Patrick TRANIER, Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Éliane CARLES, Brigitte CARRÉRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Jean-Claude RAFFANEL, Pierre
GUIRAUD. N° 7/162 : ÉQUIPEMENT NAUTIQUE ATLANTIS: MISE EN PLACE D’UNE ACTION PROMOTIONNELLE PONCTUELLE
Pilote : Espace Nautique Atlantis / Equipements sportifs
Autres services concernés : Direction Générale des Services/Finances
Service Comptabilité/Budget
Monsieur Serge NEAU, rapporteur
La période de vacances scolaires de Noël est traditionnellement creuse en matière de fréquentation des piscines.
Aussi, pour dynamiser l’activité de l'Espace Nautique Atlantis et pour promouvoir ses activités, il est proposé d’organiser une action promotionnelle.
Le dispositif proposé est le suivant :
- Période : du samedi 20 Décembre 2003 au dimanche 4 Janvier 2004
- Un bulletin de participation est remis à chaque personne qui paye
l’entrée.
- Un tirage au sort a lieu toutes les 1 heure 30.
- 5 gagnants par tirage
Lots proposés :
1. Une entrée CRF + une entrée piscine + une séance aquaforme + une séance de balnéoludique.
2. Une entrée piscine + une séance aquaforme + une séance balnéoludique. 3 2 entrées piscine + une séance de balnéoludique.
4. 1 entrée piscine + une séance balnéoludique.
5 Une séance balnéoludique.
Si le gagnant est âgé de moins de 16 ans, les lots entrée CRF, Aquaforme et balnéoludique seront transformés en entrées piscine pour un montant équivalent.
290 lots seront attribués pour un montant total de 4.176 € maximum.
Après avis favorable du Bureau Communautaire réuni le 4 décembre 2003,
Le Conseil de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 18 Février 2003, fixant les tarifs d’entrée de l’équipement nautique ATLANTIS.
APP À PUBLIE LE
2 2 DEC, 2003 Vu l’avis favorable du Bureau Communautaire du 4 Décembre 2003.
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÉS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l'unanimité,
& Approuve le dispositif mis en place dans le cadre de l’action promotionnelle de i’Espace Nautique Atlantis sur la période du Samedi 20 Décembre 2003 au Dimanche 4 Janvier 2004 dont l’objet est d’attribuer 290 lots aux client pour un montant total maximum de 4 176 Euros.
$ Charge le comptable public de l'exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme,
Fait les jour, mois, an susdits,
Le Président, |
Michel MALATERRE-FOURES