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Procès Verbal - PV CM 28 juin 2023 cf1c
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Pusy-et-Épenoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 28 juin 2023 cf1c)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Travail et emploi,
Conseil Municipal du 28 juin 2023
Procès-verbal
Présents (es): Mmes MUNIER Véronique, GROSJEAN Lucile, Mrs CHALMEY André, BALAÏA Benjamin, FAIVRE Jean-Paul: GARCIA Jean-François, KALANQUIN Jean-Paul, LUAS Alain, LUAS Christian : PAYEUR Laurent : ROBIN Marie-Pierre.
Absent (s) excusé(s) : KALANQUIN Antoine, LAROCHE Ghislaine, BOMONT Yves, TERRASSON
Jean-Jacques
Secrétaire de séance : Lucile GROSJEAN
Réduction du temps de travail
Contrat de Mme Payeur.
Suite à la fermeture de l'école, nous devons réduire la durée hebdomadaire de service du poste.
Durée hebdomadaire actuelle : 9 h 15.
Durée de service envisagée : 2 h 75
Le comité du centre de gestion 70 s'étant réuni le 27 juin 2023 et suite à leur avis favorable quant à cette modification de réduction d'horaire, celle-ci peut, par conséquence intervenir à compter du 1* juillet 2023.
DCM : accord à l'unanimité du conseil municipal
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de la Haute-Saône
Considérant que la loi 3DS du 21 février 2022 a complété l'article L1111-11-11 du code général des collectivités territoriales, qui consacre les principes déontologiques applicables aux élus au sein d'une charte de l'élu local, afin de « prévoir que tout élu local peut consulter un référent déontologue
chargé de lui apporter tout conseil utile au respect « de ces principes.
DCM : accord à la majorité, 2 abstentions
Récupérateurs d'eau de pluie
Convention avec la CAV.
Cav: 25€
Commune : 25 €
DCM : accord à l'unanimité du conseil municipal
Terrain Fontaine des champs.
-Désaffectation des parcelles AE 455 et 456.
-Déclassement de ces mêmes parcelles.
-Accord échanges de parcelles.
-Désignation du Notaire et frais d'acte.
DCM : accord à l'unanimité du conseil municipal ONF
Gestion de notre forêt communale.
Mr Laurent Chevalier a pris ses fonctions de responsable de l'Unité Territoriale de Vesoul le 5 juin 2023.
Point sur les travaux
-plan d'eau : pose renfort en bois, merci à l'équipe du Plan d'eau ayant exécuté ces travaux -Mairie : SARI peinture interviendra le 13 novembre 2023
- Assainissement : en cours
-Terrains Fontaine des Bois : bornage en cours de demande géomètre.
Point communication, animation
-Concert du 24 juin : merci aux bénévoles
-Vide-greniers : 8 juillet
Remerciements suite à octroi de subventions
Anciens Combattants : 300 €
Maison des familles : 120 € (diplôme)
Questions diverses
La secrétaire, Le Maire,
Lucile GROSJEAN J.P. KALANQUIN