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Conseil Municipal - CM du 25 mai 2020
Procès Verbal - PV CM 25 mai 2020 e208
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Pusy-et-Épenoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 25 mai 2020 e208)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2020
Les Début de séance : 20 h 30
=
Présents (e): Mmes GROSJEAN Lucile, LAROCHE Ghislaine, MUNIER Véronique, ROBIN
Marie-Pierre, Mrs BALAÏTA Benjamin, BOMONT Yves, CHALMEY André, FAIVRE Jean-Paul,
GARCIA Jean-François, KALANQUIN Antoine, LUAS Alain, LUAS Christian, PAYEUR
Laurent, TERRASSON Jean-Jacques, KALANQUIN Jean-Paul.
Secrétaire de séance : MEUNIER Véronique
Séance à huis clos
Considérant que pour assurer les règles sanitaires imposées par la pandémie due au SRAS-CoV-2 lors de la séance du lundi 25 mai 2020, Monsieur le Maire demande que la réunion soit à huis clos
DCM : Accord du Conseil Municipal à l'unanimité
Élection du Maire
Sous la Présidence de Monsieur Jean-Paul FAIVRE, le plus âgé des conseillers élus,
Après avoir rappelé les règles du code électoral, le Président a invité le Conseil à procéder à l'élection du Maire.
Election du Maire :
Premier tour : un candidat : KALANQUIN Jean-Paul
A l'appel de son nom, chaque conseiller a remis fermé, au Président, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 15
Nombre de bulletins nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 15
Majorité absolue 8
Monsieur KALANQUIN Jean-Paul, candidat unique, ayant obtenu 15 voix a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
Le Maire élu a repris la présidence du Conseil, et rappelle les modalités de l'élection des adjoints.
Les articles L.2122-1 et 2122-2 du CGCT précisent qu'il y a dans chaque commune un maire et plusieurs adjoints. Le nombre d'adjoints est fixé par le Conseil Municipal, il peut atteindre au maximum 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal arrondi à l'entier inférieur (soit 15 x 30/100 = 4,5 arrondi à 4).
Après en avoir débattu, il a été proposé de conserver un fonctionnement identique avec un bureau composé du Maire et de 2 adjoints. Cette proposition a été acceptée à l'unanimité. Election du 1°" adjoint :
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur KALANQUIN Jean-Paul, élu Maire, à l'élection du premier adjoint.
Premier tour : un candidat : LAROCHE Ghislaine
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 15
Nombre de bulletins nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
Madame LAROCHE Ghsilaine, candidate unique, ayant obtenu 14 voix a été proclamé 1*"® adjointe et a été immédiatement installée.
Election du 2°" adjoint :
Il a été procédé dans les mêmes formes, à l'élection du deuxième adjoint.
Premier tour : un candidat : KALANQUIN Antoine
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 15
Nombre de bulletins nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 15
Majorité absolue 8
Monsieur KALANQUIN Antoine, candidat unique, ayant obtenu 15 voix a été proclamé 2°" adjoint et a été immédiatement installé.
Fin de séance : 21 h 30
La secrétaire, Le Maire,
Véronique MEUNIER, J ean-Paul _KALANQUIN
CT