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Compte-Rendu - 374280?projectId=1097 Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Sainte-Marie-Cappel. Lien du pdf (Compte-Rendu - 374280?projectId=1097)Thèmes du document : Eau et assainissement, Loisirs, Institutions publiques, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 JUIN 2020

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal qui s'est tenue à la Salle des Fêtes, le Jeudi 11 juin 2020 sous la présidence de Monsieur Bertrand CREPIN, Maire.

Etaient présents : Mmes CHOQUET, BOMMELAER, PETITPREZ, ZEBOUDIJ - MM. CREPIN, MEIRLAND, HUYGHE, ABELLEYT, LEMILLE, BODEIN, BERTELOOT, ADANT, WIECH Absents excusés : Mmes GRIGNON, DERYCKE

Secrétaire de séance : M. LEMILLE

1 - Remerciements

De nombreux habitants ont remercié la Municipalité pour la distribution des masques.

2 — Désignation des délégués au sein du Centre Communal d’Action Sociale

Le nombre des membres du Conseil d’ Administration appelés à siéger au sein du Centre Communal d’Action Sociale a été fixé à 4 membres élus et à 4 membres nommés.

Le Conseil Municipal est invité à désigner ses délégués.

Mme Sabine BOMMELAER, MM Francis MEIRLAND), Francis HUYGHE et Claude ADANT ont été désignés délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale pour la durée de leur mandat.

3 — Désignation des délégués au sein des différents syndicats

- Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (SIECF)

. Titulaires : Bertrand CREPIN -— Francis MEIRLAND

. Suppléant : Ghislain BODEIN -— Aude ZEBOUD)J

- SIROM Flandre Nord

. Titulaire : Francis MEIRLAND

. Suppléant : Claude ADANT

- Union Syndicale d’ Aménagement Hydraulique du Nord (USAN ) — Représentant au sein de la Commission du

Bassin de 1’ Yser : Francis HUYGHE

- SIDEN/SIAN : 5 compétences exercées par le SIDEN/SIAN

- Compétence : Eau potable

- Compétence : Assainissement Collectif

- Compétence : Assainissement non collectif

- Compétence : Gestion des Eaux pluviales urbaines

- Compétence : Défense extérieure contre l’Incendie

. Ï grand électeur par compétence (il est possible de désigner une seule et même personne pour représenter la commune dans les différents collèges), est désigné : Bertrand CREPIN

4 — Commissions municipales

Commission « information/communication »

Nada CHOQUET, Sabine BOMMELAER, Sylviane GRIGNON, Sylvie PETITPREZ, Aude ZEBOUDY, Bernard ABELLEYT

Commission « Centre de loisirs, Affaires scolaires, Temps libre, Jeunesse »

Sabine BOMMELAER, Nada CHOQUET, Sylvie PETITPREZ, Anne DERYCKE, Sylviane GRIGNON.

Claude ADANT, Philippe LEMILLE

Commission « Travaux » et « Voirie »

Francis MEIRLAND, Francis HUYGHE, Ghislain BODEIN, Régis BERTELOOT, Nada CHOQUET, Aude ZEBOUD)JCommission « Environnement »

Francis MEIRLAND, Francis HUYGHE, Gervais WIECH, Philippe LEMILLE, Sylviane GRIGNON, Sylvie PETITPREZ, Aude ZEBOUDJ

Commission d’appel d’offres

- Membres titulaires : Francis MEIRLAND), Francis HUVGEHE, Gervais WIECH - Membres suppléants : Ghislain BODEIN, Régis BERTELOOT, Bernard ABELLEYT

- Comité des Fêtes :

. Tous les membres du Conseil Municipal.

- Commission Communale des Impôts Directs :

Sont proposés :

. Nada CHOQUET, Sabine BOMMELAER, Sylviane GRIGNON, Sylvie PETITPREZ, Aude ZEBOUD), Anne DERYCKE, Françoise CREPIN, Myriam LOONES, Francis MEIRLAND), Francis HUYGHE, Bernard ABELLEYT, Philippe LEMILLE, Ghislain BODEIN, Régis BERTELOOT, Claude ADANT, Gervais WIECH, Marc BERTELOOT, Christian CARTON, Didier VAN ESSE, Cédric TILMAN, membres domiciliés dans la Commune

. Lucienne BALLOY, Christophe DEBAECKER, Emmanuel FRANCHOIS, Claude BODELE, membres domiciliés hors de la Commune.

Parmi les personnes proposées ci-dessus, six membres titulaires et six membres suppléants seront désignés par Monsieur le Directeur des Services fiscaux pour faire partie de la Commission Communale des impôts directs. Le Maire est Président de cette Commission.

- Commission de contrôle des listes électorales :

. Ghislain BODEIN

-Correspondant Défense et Sécurité :

. Claude ADANT

-Correspondant Sécurité routière :

. Claude ADANT

5 — Délégation du Conseil Municipal au Maire

Le Conseil Municipal, tant pour des raisons de rapidité et d’efficacité que pour des motifs de bonne administration, accepte de déléguer au Maire un certain nombre de pouvoirs figurant à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il est bien entendu que les décisions prises par le Maire, en vertu de cet article, sont soumises aux mêmes règles de publicité, de contrôle et d’approbation que celles qui sont applicables aux délibérations du Conseil Municipal.

6 — Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints

Il est décidé de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire et d’adjoints, à compter du 25 mai 2020, comme suit :

*__ Indemnité du Maire : 40,30 % de l’indice brut terminal de la fonction publique soit actuellement indice brut 1027 (soit une indemnité brute mensuelle de 1 567,43 €)

* Indemnités des Adjoints : 10,70 % de l’indice brut terminal de la fonction publique soit actuellement indice brut 1027 (soit une indemnité brute mensuelle de 416,17 €).

7 — Indemnité de gardiennage de l’Eglise Communale

En application de la circulaire préfectorale n° 20-02, le Conseil Municipal décide d’octroyer à Monsieur l’Abbé Innocent NIYIMBONA, responsable de la Paroisse, l’indemnité de gardiennage de l’église communale de Sainte-Marie-Cappel, indemnité s’élevant à 120,97 € pour l’année 2020.

8 — Recensement de la population 2021

Afin de réaliser les opérations de recensement de la population qui se déroulera en début d’année 2021, le Conseil Municipal décide de désigner un coordonnateur d’enquête chargé de la préparation et de la réalisation desenquêtes de recensement, ce coordonnateur pourra être assisté d’un agent municipal. Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire d’établir l’arrêté portant désignation du coordonnateur d’enquête.

9 — Points sur les différentes commissions

- Commission Fêtes et Informations :

. En raison du COVID 19, la ducasse a été annulée, une somme de 500 € sera versée aux forains

. Gazette communale : la version papier pourrait être maintenue mais réduite en fonction de la demande. . La création d’une page Facebook est évoquée

. Activités sportives :

L’association sportive reprendra ses activités en septembre

Les cours de tennis reprennent, le protocole sanitaire a été fourni

Oliver Dance Company pourra reprendre la danse africaine après présentation d’un protocole sanitaire . La salle des fêtes reste pour l’instant fermée

. Yo Bolle (boules flamandes) a repris ses activités en extérieur

. Budget participatif : une somme sera inscrite au budget primitif 2020

. Banquet des Aînés : annulé le 14 juillet, voir pour un report à une date ultérieure éventuellement fin septembre ou pour la fourniture d’un repas à domicile

- Commission Travaux

. La pose de caveaux supplémentaires au nouveau cimetière est prévue prochainement

- Commission Voirie

. le fauchage des bas-côtés est en cours

. les curages de fossés Bogaert Straete, Braems Straete, Route de Borre et Chemin de Terdeghem sont en cours (fin du programme de curage 2019)

. Ossuaire communal : le choix du granit est fait (granit blanc et noir en provenance de France) . Sortie du Chemin des prés sur la Route de Borre : une demande a été faite au riverain afin qu’il coupe les

arbres qui gênent la visibilité

- Commission Centre de loisirs, Affaires scolaires, Temps libre, Jeunesse :

. CLEA : programme clôturé le 29 mai. 2 artistes devaient intervenir sur la commune, le projet n’a pas

abouti à cause du COVID 19

- Accueils thématiques : l’atelier « Théâtre » est en suspens, il devrait reprendre durant le dernier trimestre 2020. L’atelier suivant sera animé par Oliver Dance Company.

- Bibliothèque : la réouverture sous forme de drive va débuter prochainement

. Kermesse scolaire : annulée. La remise des prix aux enfants se fera par classe. Un dictionnaire était offert chaque année aux enfants entrant en 6°", il sera remplacé par un bon d’achat au Marais du Livre. . Centre de loisirs : il fonctionnera du 27 juillet au 21 août inclus. Dans le contexte actuel, il sera soumis au protocole pour les accueils collectifs de mineurs. Il admettra donc les enfants et les jeunes de 3 à 16 ans mais le nombre de places sera limité. Les inscriptions sont ouvertes mais dépendent de priorités : habiter la commune, déposer le dossier d’inscription complet avec le règlement, s’inscrire pour le 3 juillet dernier délai.

- Prochaine réunion de la commission : le 13 juin à 10 h à la salle des fêtes

10 — Questions ou informations diverses

- Eclairage public - Domaine des Cytises I et II : les lampadaires seront de couleur gris anthracite - Un poissonnier ambulant passe dans la commune, afin qu’il puisse s’installer éventuellement pour faire de la vente sur La Place, il faut qu’il fasse une demande écrite à la mairie.