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Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - 230327 convocation signee)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
85660 SAINT PHILBERT DE BOUAINE
À Saint-Philbert-de-Bouaine, le 21/03/2023
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le :
LUNDI 27 MARS 2023 À 19H30
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES ➢ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2023 ➢ Finances – approbation du compte de gestion du budget général 2022 ➢ Finances – approbation du compte administratif du budget général 2022 ➢ Finances – affectation des résultats 2022 au budget général de la commune 2022 ➢ Finances – taux d’imposition 2023
➢ Finances – budget primitif général 2023
➢ Finances – autorisation de programme – crédit de paiement n°001 – petite crèche ➢ Finances – approbation du compte de gestion du budget annexe "cellules commerciales Le Verdon" 2022
➢ Finances – approbation du compte administratif du budget annexe "cellules commerciales Le Verdon" 2022
➢ Finances – affectation des résultats 2022 au budget annexe "cellules commerciales Le Verdon" de la commune 2023
➢ Finances – budget primitif annexe "cellules commerciales Le Verdon" 2023 ➢ Finances – "cellules commerciales Le Verdon" – attribution de l’emprunt ➢ Finances – règles d’amortissement applicables au budget général et au budget annexe "cellules commerciales Le Verdon"
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE ➢ Foncier – AV21 – mandat de vente pour la cession d’une portion de la parcelle ➢ Voirie – dénomination d’une voie de la tranche n°5 de la Z.A.C. du Fief du Haut Bourg – Les Breuils
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION ➢ Droit de préemption urbain
➢ Marchés publics
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
➢ Compte-rendu des dernières commissions
➢ Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : le lundi 15 mai à 19h30
Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance si vous souhaitez être représenté. Je vous remercie par ailleurs de vous assurer de la présence de la personne à ladite réunion.
À ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
#signature#
Francis BRETON