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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-de-Moirans.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=215581&path=2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Envoyé en préfecture le 27/10/2025
. Reçu en préfecture le 27/10/2025 VILLAGE DE D Publié le
S A Ï N ID : 038-213804008-20251023-20251023LIS-DE
?Z DE MOIRANS
Liste de délibérations examinées
Lors du Conseil Municipal du 23 octobre 2025
Date de convocation du Conseil Municipal : 15 octobre 2025.
PRESENTS: L. BOUTANTIN, M. DELMAS, S. MONCHO, M. PAQUIER, F. REY, D. KIOULOU, E. PEYRE, M. ROSTAING-PUISSANT, N. PERRIN, M. FROELIGER, A. BOUKERSI, D. GILLE, L. CERVI, B. ZWIRYK, M.C. MARILLAT, R. CHARLES, J. BIANCHI, P. BESNIER, S. DUFFOURNET, C. BRISBART, Y. JACQUET, S. PELLORCE et S. ZOGHEIB.
ABSENTS AYANT DONNES POUVOIR : A. CUIGNET et P. ROUVEYRE
Pouvoirs : A. CUIGNET donne pouvoir à S. MONCHO
P. ROUVEYRE donne pouvoir à M. PAQUIER
Conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Dominique GILLE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées et, conformément à l'article la séance a été publique.
1. Maintien ou non d’une adjointe dans ses fonctions suite à un retrait de délégation Délibération : Maintien de l’adjointe dans ses fonctions
Pour : 17
Contre : 8
Abstention : O
2. Cession des modulaires de l’école à la société Isermat
Délibération : adoptée
Pour : 17
Contre : 4
Abstention : 4
3. Recours au service emploi du Centre de Gestion 38
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : 1
Abstention : 0
4. Cimetière communal - règlement
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : 0
5. Convention de maîtrise d'ouvrage avec le Département pour les travaux au Monteuil Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : 1
Abstention : O Envoyé en préfecture le 27/10/2025
6. Attribution d’un fonds de concours à TE 38 pour les travaux à M4 eu en préieciure le 27/10/2025 Délibération : adoptée Publié le Pour : 23 ID : 038-213804008-20251023-20251023LIS-DE
Contre : O0
Abstention : 2
7. Attribution d’un fonds de concours à TE 38 pour les travaux de la Colombinière — réseaux de distribution d’électricité
Délibération : adoptée
Pour : 25
Contre : O
Abstention : O0
8. Attribution d’un fonds de concours à TE 38 pour les travaux de la Colombinière — réseau de télécommunication
Délibération : adoptée
Pour : 25
Contre : O
Abstention : O
9. Demande de subvention à la CAPV pour l’aménagement de PAV Délibération : adoptée
Pour : 18
Contre : O
Abstention : 7
10. Demande de subvention à la CAPV pour l'aménagement du parking du Marché aux Cerises Délibération : adoptée
Pour : 13
Contre : 8
Abstention : 4
11. Convention pour l'accueil d’un foodtruck sur la ZAE Centr’Alp Délibération : adoptée
Pour : 25
Contre : O
Abstention : O
12. Subvention exceptionnelle au Secours Populaire
Délibération : adoptée
Pour : 25
Contre : O
Abstention : O0
13. Rapport annuel 2024 du cycle de l’eau (CAPV)
Délibération : adoptée
Pour : 25
Contre : O
Abstention : O
Le Maire,
Laurence BOUTANTIN
| Rédaction : R. MARTIN Vérification -L:BOUTANTIN Date:23/10/2025 |
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