Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 13 03 2025
Déliberation - LISTES DES DÉLIBÉRATIONS 22 09 2022
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 08 04 2025
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 12 12 2024
Déliberation - LISTES DES DÉLIBÉRATIONS 30 03 2023
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 05 septembre 2024
Déliberation - LISTES DES DÉLIBÉRATIONS 25 05 2023
Procès Verbal - PV signé CM Appoigny 08 04 2025
Compte-Rendu - APPOIGNY LISTES DES DÉLIBÉRATIONS CM 22 04 2026
Procès Verbal - Appoigny PV CM 22 05 2025
Compte-Rendu - Liste DES Délibérations 22 05 2025
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune d'Appoigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste DES Délibérations 22 05 2025)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Éducation,
Affiché le 22/05/2025
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mai 2025
Nombre de conseillers en
exercice Votants Présents Pouvoirs Absents
23 20 15 5 3
N° DATE OBJET VOTES
2025-32 22/05/2025 Réserve foncière – Achat des parcelles AP 127 et AP 135 Unanimité
2025-33 22/05/2025 Approbation de l’Opération d’Aménagement Programmé Retiré de l’Ordre du jour
2025-34 22/05/2025 Convention avec L’OAH et la C.A.A. en vue de l’intégration des ouvrages de la Résidence La Garnière dans le domaine public communal Unanimité
2025-35 22/05/2025 Subventions 2025 aux associations Unanimité
2025-36 22/05/2025 Demandes de subventions pour le parking de la Collégiale Majorité
2025-37 22/05/2025 Conventions de partenariats avec les associations Les Amis des chats et Au Bonheur des chat’mis Unanimité
2025-38 22/05/2025 Convention avec la Brinks pour la location du distributeur de billets Unanimité
2025-39 22/05/2025 Convention de mise à disposition du terrain synthétique Unanimité
2025-40 22/05/2025 Vente du pilon de la bibliothèque Unanimité
2025-41 22/05/2025 Marché public pour la restauration scolaire Unanimité
2025-42 22/05/2025 Règlement intérieur de la Commission Règlement Amiable Unanimité
2025-43 22/05/2025 Modification des tarifs des activités périscolaires Unanimité
2025-44 22/05/2025 Règlement des activités périscolaires Unanimité
2025-45 22/05/2025 Création d’un poste permanent de chargé de gestion budgétaire et financière Unanimité