Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 20 Mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 29 mars 2023
Procès Verbal - PV 20 MARS 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 01 mars 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 26 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 04 Mars 2026
Procès Verbal - PV CM 20 MARS 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Mairie – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD
Tel 04 79 61 21 74 –E-mail : sg@pugnychatenod.fr
Date de la convocation 07/03/2024
Date d’affichage 07/03/2024
Délibérations examinées lors de la séance du 20 mars 2024 :
Délibération N° Objet Décision
1 Vote du Budget Primitif 2024 Délibérée à l’unanimité
2 Vote des taux des impôts directs locaux Délibérée à l’unanimité
3 Attribution de subventions aux
associations pour 2024
Délibérée à l’unanimité
4 Convention-cadre d’adhésion au service
intérim du CDG de la Savoie
Délibérée à l’unanimité
5 Convention communication des données-
obligation scolaire
Délibérée à l’unanimité
6 Création du Syndicat Intercommunal à
Vocation Scolaire (SIVOS) « Le Revard » et
approbation des statuts
12 Pour
1 Contre (François BIQUEZ)
1 Abstention (Annick DEFONTAINE)
7 Désignation des délégués au SIVOS « Le
Revard »
Délibérée à l’unanimité
Pugny-Châtenod, le jeudi 21 mars 2024
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En
exercice
qui ont pris part à la
délibération
Quorum
14 15 14 8
Conseil Municipal du 20 Mars 2024
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt -quatre et le vingt mars à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Bruno CROUZEVIALLE, Maire.
Etaient présents : M. Thierry MICHEL, M. Bernard HENRIET, Mme Barbara GALLEZ-DENQUIN, M. François BIQUEZ, Mme. Eve CAUQUIL, M. Thierry COFFINET, Mme Annick DEFONTAINE, M. Bernard FRANCONY, M. Philippe GALY, M. Fabrice GUILLOU, M. Julien HERVAULT, Mme Claire MUS, Mme Emmanuelle PROVENT CHAUZU
Absente : Mme Caroline GAY-PARA
Secrétaire de séance : Mme Eve CAUQUIL
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE