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Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 04 Mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Mairie – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD
Tel 04 79 61 21 74 –E-mail : sg@pugnychatenod.fr
Délibérations examinées lors de la séance du 04 Mars 2026 :
Délibération
N°
Objet Décision
1
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
Délibérée à l’unanimité
2
Affectation des résultats 2025
Délibérée à l’unanimité
3
Avenant n° 2 à la convention pour l’intervention du Centre de
gestion sur les dossiers de retraite CNRACL Délibérée à l’unanimité
4
Acquisition des parcelles B 208 au lieu-dit « Sur l’Etrat » et la B
209 au lieu-dit « La Ravoire » Délibérée à l’unanimité
Pugny-Châtenod, le 05 Mars 2026
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En exercice qui ont pris part à la délibération
Quorum
11 14 11 (pour le vote de la
délibération N°1 –
Approbation du CFU
2025
12 pour les délibérations
de 2 à 4
7
L’an deux mil vingt -six et le quatre mars à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Bruno CROUZEVIALLE, Maire.
Présents : M. Thierry MICHEL, M. François BIQUEZ, Mme Eve CAUQUIL, Mme Annick DEFONTAINE, M. Bernard FRANCONY, M. Philippe GALY, M. Fabrice GUILLOU, M. Julien HERVAULT, Mme Claire MUS, Mme Emannuelle PROVENT CHAUZU
Absent excusé : Bernard HENRIET qui a donné pouvoir à M. Bernard FRANCONY
Absents : Mme Caroline GAY-PARA, M. Thierry COFFINET
Secrétaire de séance : M. Bernard FRANCONY
Date de la convocation 27/02/2026
Date d’affichage 27/02/2026
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE