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Compte-Rendu - compte rendu du 12 janvier 2023
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Seytroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 12 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Eau et assainissement,
Mairie de Seytroux - Réunion du 12 01 2023 - 1/4
Présents :
▪ Mmes : BOINNARD Nadine, BOYAT Sylvie, VAUTHAY Eliane et ROSSET Erika.
▪ Mrs : BAUD Jérôme, MENOUD Florian, MORAND Jean-Claude, ROSSET Mickaël, VAUTHAY Michaël et VULLIEZ Christian.
Excusés :
▪ Mrs BENOIT Stéphane et COURRIER Fabien.
▪ Mme BOINNARD MORALLET Laurence en retard pour raison professionnelle.
Ordre du jour :
• Organisation des vœux
• Foncier voirie « Le Crêt »
• Orientation budgétaire
• Point sur le recensement
• Point sur la vérification des poteaux incendie
• Point sur le diagnostic des ponts et des murs
• Urbanisme
• Questions diverses
Ouverture de la séance.
La séance du conseil municipal est ouverte à 19h15 elle est présidée par Jean Claude MORAND, maire de Seytroux. Mickael ROSSET est nommé secrétaire.
Mr le maire propose le compte rendu de la réunion de conseil municipal du 16 décembre 2022 ; celui- ci est adopté à l’unanimité.
1. Foncier voirie « Le Crêt »
Un Devis du géomètre BARNOUD TROMBERT a été présenté et validé en vue de régulariser la route vis-à-vis du domaine public.
2. Orientations budgétaires
En vue de la cérémonie des vœux qui aura lieu le 27 janvier, Mr le maire fait le point des grandes lignes qui seront abordées.
▪ Rénovation énergétique de la mairie
▪ Rénovation de la chapelle de Saint Martin
▪ Extension des réseaux de St Martin
▪ Voirie de St Martin
▪ Reprise de l’éclairage public
▪ Pumptrack
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 12 JANVIER 2023 Mairie de Seytroux - Réunion du 12 01 2023 - 2/4
3. Point sur le recensement
Pas de candidat suite à l’appel à candidature. Il a été demandé à Mr Denis LAVANCHY d’effectuer ce travail.
Mme Nathalie BOINNARD sera la coordinatrice de cette action de recensement.
Une délibération doit être prise afin de rémunérer les agents recenseurs. Il est proposé de payer cette rémunération en heures supplémentaires.
Le conseil municipal approuve cette rémunération à l’unanimité. Mairie de Seytroux - Réunion du 12 01 2023 - 3/4
4. Point sur la vérification des poteaux incendie
Le SDIS a vérifié visuellement les bornes incendie. Cette intervention ne comprend pas les essais de pression donc une demande sera effectuée auprès d’un bureau de contrôle afin de compléter ces mesures.
5. Point sur le diagnostic des ponts et des murs
Un contrôle des murs et des ponts a été effectué. Ce diagnostic révèle que seul le mur de la Moyette est classé niveau 3 « structure altérée par un défaut significatif ». Les autres sont classés 1 ou 2.
Laurence BOINNARD MORALLET intègre la séance à 19h46.
6. Urbanisme
Concernant les recours de l’Etat sur le PLUi-H de la commune, il a été décidé lors de la réunion du 16 décembre 2022 le maintien des décisions prises par le conseil municipal. Afin de formaliser cette décision, un courrier va être rédigé et adressé à la CCHC.
Sylvie BOYAT informe le CM que, lors des réunions du 19 décembre 2022 et du 6 janvier 2023, la commission a étudié :
• 4 CUa
• 2 CUb
• 3 DP
• 1 PC
• 6 DIA
7. Informations diverses
L’agence de l’eau lance un appel à projet. Le conseil municipal est favorable à une modification du réseau d’eau sur l’antenne des Perrières.
Concernant la réunion relative à l’AFP avec la SEA : l’objectif était la mise en place d’un comité. Il en ressort que 12 personnes sont invitées le 6 février à 20h00 afin de définir le périmètre, les statuts, un prévisionnel des travaux et l’organisation d’une information public. Il est réaffirmé la volonté de permettre à tous les propriétaires volontaires de pouvoir participer à cette réunion.
Le marché d’enfouissement des réseaux de St Martin a débuté. Les offres sont à déposer au plus tard le 27 janvier 2023.
9300€ d’aides du conseil départemental ont été obtenus pour financer l’étude et le dossier administratif concernant le projet du captage du Meney.
8. Organisation des vœux
Prévu le 27 janvier à 19h00, Florian MENOUD se porte volontaire pour assurer la logistique de cet événement.
Monsieur le sous-préfet et madame la conseillère régionale ont répondu favorablement à l’invitation. Mairie de Seytroux - Réunion du 12 01 2023 - 4/4
9. Organisation du repas des anciens
Un contact sera établi avec le Kern pour confirmer la participation du restaurant.
10. Questions diverses
Laurence BOINNARD MORALLET, suite à un contact avec le lieutenant Sébastien MUDRY du Service Départemental d’Incendie et de Secours de Saint Jean d’Aulps, propose l’organisation d’une formation aux 1ers secours. Des dates doivent être proposées à la population pour fixer des créneaux de formation. 10 personnes doivent être inscrites pour valider une cession. Le prix de la cession serait de 680€. Mr le maire propose prendre en charge cette formation pour les employés communaux. Laurence BOINNARD MORALLET se propose comme coordinatrice.
La séance est clôturée à 20h45.