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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Brionne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du c.m du 15.12.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Ruralité, Banque,
Vue DE BRIONNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNE DE BRIONNE
DU LUNDI 15 DECEMBRE 2025
Etabli en application des dispositions de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales modifié par l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021.
L'An deux mille vingt-cinq le 15 décembre à 18h30, Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est
réuni, sous la présidence de Monsieur Valéry BEURIOT
RESULTAT DES VOTES
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Date de publication sur le site de la commune de Brionne : A. 12. 2025