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Déliberation - mhc0nns08nitc8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - mhc0nns08nitc8)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
09
Novembre
2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an deux mil vingt
trois
et
le neuf
novembre
à 18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le
lieu
habituel
de
ses
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
a anees,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
AU CONSEIL
PART A LA
‘
MUNICIPAL
DELTBERATION
2
13
5
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Olivier
ATGLON
-
Frédérique
BARNOUD
-
Valérie
DEJOUR
- Yves
BELTRAN
-
Fabien
CAFFIER
- Christian
RULLTAT
-
Fabrice
FOURDIN
-
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fanny
CHABRAN
-
Guy
02
novembre
2023
LHOPITAL
- Virginie
BLUM
- Pierre
DURAND
Secrétaire
de
séance
: Valérie
DEJOUR
D/2023-103 Objet
de
la
délibération
:
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
avec
le
SAGYRC,
pour
la
mise
à
disposition
d'un
récupérateur
d'eau
de
pluie,
pour
l'arrosage
du
jardin
du
périscolaire Madame
la Maire
expose
que
dans
le cadre
du
Plan
de
Gestion
de
la Ressource
en
Eau
de
l'Yzeron,
le SAGYRC
met
à disposition
des
jardins
partagés
du
bassin
versant
de
l'Yzeron
des
récupérateurs
d'eau
de
pluie.
Sont
concernés
:
=) les
projets
d'installation
de
récupérateur
d'eau
de
pluie
pour
l'arrosage
dans
des
jardins
partagés
;
=)
les
projets
localisés
sur
le
bassin
versant
de
l'Yzeron,
ou
le
cas
échéant
sur
une
commune
adhérente
du
SAGYRC. Le
projet
d'installation
d'un
récupérateur
doit
prévoir
la restitution
de
l'eau
au
milieu
en
cas
de
surverse.
Les
récupérateurs
mis
à
disposition
ont
un
volume
de
1 m3.
Ils
possèdent
un
habillage
bois
pour
une
meilleure
intégration
paysagère.
Aucun
système
de
branchement
ne
sera
fourni.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
AUTORISE
Madame
la
Maire
à
signer
la
convention
à
intervenir
avec
le
SAGYRC,
pour
la
fourniture
d'un
récupérateur
d'eau
de
pluie,
au
périscolaire,
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
Valérie
DEJOUR
LL,
=
Agnès
NELIAS
)
Secrétaire
=
Madame
la Maire Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
17
NOV.
2073
Publication
ou notification
du
:
17
NOV.
2073
Publication
site
internet
le :
17
NOV.
2072
Affichage
liste
des
délibérations
le
:
17
NOV. 2073