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Procès Verbal - PV conseil municipal du 13 avril 2023 avec note de synthese
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Chauzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 13 avril 2023 avec note de synthese)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
13
avril
2023
à
18h30
L’An
deux
mille
vingt-trois,
le
treize
avril
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Chauzon
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
DELON,
Maire. Présents
: Jean-Claude
DELON
- Agnès
SOPRANI
-
Muriel
LEROUX
-
Marie-Pierre
TOURRE
-
Pascaline
BELOUARD
FAUVEL
-
Rénald
JACQUES
-
Hervé
PERRET
- Joëlle
VIELFAURE
Absents
excusés
: Jean-Marc
FEUILLOLEY
- Alain
TUAILLON
Absent
: Jonathan
LOPEZ
Procurations
: Jean-Marc
FEUILLOLEY
pour
Agnès
SOPRANTI
- Alain
TUAILLON
pour
Hervé
PERRET
Quorum
atteint
Secrétaire
de
séance
: Agnès
SOPRANTI
Procès-verbal
approuvé
en
conseil
municipal
le 5 juin
2023.
Date
de
mise
en ligne
: le 6 juin
2023.
La
séance
est
ouverte
à 18h30.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27 mars
2023
à l’unanimité.
Arrivée
de
Rénald
JACQUES
à 18h36.
Ordre
du jour
:
1)
Modification
de
la
convention
pour
la participation
financière
à la fête
de
Noël
des
enfants
des
communes
de
Balazuc,
Chauzon
et Pradons,
2) Vote
du
budget
primitif
2023,
3) Approbation
de la note
de
synthèse
relative
au budget
primitif 2023,
4)
Fêtes
et cérémonies
: utilisation
du
compte
623,
5) Projet
de
réhabilitation
d’une
grange
pour
transformation
en local
de rangement
pour
les
associations
:
choix
de
l'architecte
chargé
de
la
mission
de
maïtrise
d'œuvre.
1) Modification
de
la convention
pour
la participation
financière
à la fête
de
Noël
des
enfants
des
communes
de
Balazuc,
Chauzon
et Pradons
Monsieur
le
maire
explique
à l'assemblée
qu’une
convention
financière
a été
signée
en
2008,
puis
modifiée
en
2017,
entre
les
communes
de
Balazuc,
Chauzon
et Pradons
pour
l’organisation
de la fête
de
noël
pour
les enfants
des
trois
communes.
Depuis
quelques
années,
il a
été
constaté
que
très
peu
de
familles
de
la
commune
de
Balazuc
assistent
à
cette
manifestation.
Par
conséquent,
la
commune
de
Balazuc
ne
souhaite
plus
participer
à
l’organisation
de
ce
spectacle
et
désire
se
retirer
de
la
convention. Il y a donc
lieu de modifier
les
articles
2 et 3 de la convention
comme
suit :
Article
2
: Prestations
assurées
par
les
communes
de
Pradons
et
Chauzon
à
tour
de
rôle :
- les communes
de Pradons
et Chauzon
prennent
en
charge,
à tour
de rôle, l’organisation
de la fête
en totalité
qui
se déroulera
au
sein
de leurs
salles
polyvalentes
respectives,
- les communes
de
Pradons
et Chauzon
choisissent
ensemble
le spectacle,
- les communes
de Pradons
et Chauzon
se chargent
à tour de rôle de l’achat des friandises. Article
3
: Dispositions
financières
- les communes
de Pradons
et Chauzon
envoient
à tour
de rôle, le décompte
du
coût total
de
la manifestation
et
établissent
un
titre
de
recette
correspondant
à la
moitié
du
coût
total. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l'unanimité :
-
de
modifier
la convention
pour
la participation
financière
de la fête
de
Noël
des
enfants
de
Balazuc,
Chauzon
et Pradons
comme
indiqué
ci-dessus,
-
d'autoriser
Monsieur
le maire
à signer
ladite
convention.
2) Vote
du
budget
primitif
2023
Monsieur
le
Maire
présente
le budget
2023
au
Conseil
Municipal.
Il se
compose
d’une
section
de
fonctionnement
et
d’une
section
d'investissement
qui
peuvent
se
résumer
comme
suit :
Section
de
fonctionnement
Dépenses
Recettes
011
|
Charges
à caractère
292
582.27
€|
013]
Atténuation
de
charges
0€
général
012
|
Charges
de personnel
et
88
800€
|
70 |
Produit
des
services
6088 €
frais assimilés
014 |
Atténuation
de
produit
5 605.50
€
65
|
Autres
charges
de
gestionl!
103
231€
|
73 |
Impôts
et taxes
130
289
€
courantes
66
|
Charges
financières
5 700
€
74 |
Dotations
et participations
128
168.94
€
68
|
Dotation
et provisions
3159.38 €
|
75 | Autres
produits
gest.
courante]
32
700
€
77 |
Produits
exceptionnels
0€
042 |
Opérations
d’ordre
entre
8 965.63
€
section
023 |
Virement
à
la
section
29681€
d'investissement Total
537
724,78
€
Total
297
245.94
€
Résultat
reporté
240
478.84
€
Total
des
dépenses
537
724.78
€
Total
des
recettes
537
724.78
€ Section
d’investissement
Dépenses
Recettes
Total
des
opérations
171
823.57
€}
13 |
Subvention
d’investissement
174
884
€
d'équipement Total
dépenses
171
823.57
€
Total
recettes
d’équipement)
174
884
€
équipement
10
|
Dotation,
fonds
divers
1 000
€
10 |
Dotation
Fonds
divers
6 249,57
€
16
| Emprunts
et dettes
46
956.63
€ |
1068!
Affectation
du
résultat
80
108.08
€
assimilées Total
dépenses
47
956.63
€
Total
dépenses
financières
86
357.65
€
financières RAR
2022
122
210
€
RAR
2022
58
253
€
040!
Opérations
d’ordre
entre!
8 965.63
€
section
Résultat
reporté
16
151.08
€ |
021}!
Virement
de
la sect.
Fonct.
29
681
€
Total
des
dépenses
358
141.28
€
Total
des
recettes
358
141.28
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité :
- d'adopter
le budget
primitif 2023,
-
d'autoriser
Monsieur
le
maïre
à
procéder
à
son
exécution
tout
au
long
de
l'exercice
comptable,
3) Approbation
de
la note
de
synthèse
relative
au
budget
primitif
2023
Aux
termes
des
dispositions
de
l’article
L.2313-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
« Une
présentation
brève
et
synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
est jointe
au
budget
primitif
afin
de
permettre
aux
citoyens
d’en
saisir les
enjeux
».
Cette
note
de
synthèse
est
consultable
sur le site
Internet
de la commune,
dans
la même
rubrique
que
les procès-verbaux
des
conseïls
municipaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l'unanimité :
- d'approuver
la noté
de
synthèse
2023
ainsi
présentée.
4)
Fêtes
et
cérémonies
: utilisation
du
compte
623
Selon
la
nouvelle
instruction
comptable
M
57,
le
compte
623
« Publicité,
publications,
relations
publiques
» sert
à imputer
les
dépenses
relatives
aux
publications
ainsi
qu'aux
fêtes
et cérémonies.
Du
fait de la grande
diversité
de
dépense
que
génère
cette
activité,
il
revêt
un
caractère
imprécis.
La
collectivité
doit pouvoir
justifier
auprès
du
trésorier
de
l’utilisation
des
fonds
publics
par
une
délibération
de
principe
détaillant
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à mandater
au
compte
623
« Publicité,
publications,
relations
publiques
».
Il
est
proposé
au
conseil
municipal,
d’imputer
au
623,
les
dépenses
engagées
dans
le
cadre
d'évènements
organisés
par
la commune,
telles
que
défini
ci-après : - les frais
d’annonces
et de
publicité
ainsi
que
les parutions,
- les frais
liés
à l’organisation
des
vœux
du
maire
et du
repas
annuel
des
Aînés,
- les
gerbes
de
fleurs
déposées
au
cimetière
pour
les
commémorations
des
8
mai
et
11
novembre,
ainsi
que
les gerbes
prévues
lors
des
décès
d’anciens
conseillers
municipaux,
- les dépenses
liées
au
Noël
des
employés
communaux,
- les
dépenses
liées
à
l’organisation
du
repas
champêtre
au
camping
Les
Bastides,
au
repas
offert
aux
habitants
lors
du
nettoyage
des
bords
de
l’Ardèche
au
printemps
et
du
débroussaillage
d’un
chemin
à l’automne,
- les dépenses
liées
à l’organisation
de la castagnade,
- les dépenses
liées
à l’organisation
à l’apéritif d’accueil
des
nouveaux
habitants,
- les
dépenses
liées
à
l’organisation
de
l'inauguration
de
l’église
suite
aux
travaux
de
réfection
de la toiture.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l'unanimité :
2
2
-
d'autoriser
M.
le maire
à liquider
les
dépenses
énumérées
au
623
« Publicité,
publications,
relations
publiques
».
5)
Projet
de
réhabilitation
d’une
grange
pour
transformation
en
local
de
rangement
pour
les
associations
: choix
de
l’architecte
chargé
de
la mission
de
maîtrise
d’œuvre
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal,
qu’il
a
été
décidé
de
réhabiliter
une
grange
pour
la transformer
en
local
de
rangement
pour
les
associations.
Pour
ce
projet,
trois
architectes
ont
été
contactés
et invités
à transmettre
des
propositions
de
prix
pour
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
complète.
Au
vu
des
trois
propositions
reçues,
Monsieur
le maire
suggère
de
retenir
la proposition
de
l'architecte
le
mieux
disant
à
savoir,
M.
Michel
SEVENIER
et
M.
Vincent
DEVERT
pour
un
montant
de
9 600
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
par
9
voix
pour
et
1
abstention
(Hervé
PERRET) :
-
De
retenir
Michel
SEVENIER
et
M.
Vincent
DEVERT
pour
une
mission
complète
de
maîtrise
d'œuvre
concernant
le
projet
de
réhabilitation
d’une
grange
pour
transformation
en
local
de
rangement
pour
les
associations,
pour
un
montant
de
9
600
€
TIC,
-
De
prévoir
et d'inscrire
au budget,
les
crédits
nécessaires
au paiement
de
cette
mission,
-
D’autoriser
Monsieur
le maire,
à signer
tous
les documents
nécessaires
au bon
déroulement
de
cette
mission
de
maîtrise
d'œuvre.
La
séance
est levée
à 20h10.
À
Chauzon,
Le
5 juin
2023,
Le
maire,
La
secrétaire
de
séance
Jean-Claude
DELON
Agnès
SOPRANI
NŸ
Gays