Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - get file?p l id=1146081&folderId=4437406&fileEntry
Déliberation - get file?p l id=1146081&folderId=4504017&fileEntry
Déliberation - get file?p l id=1146081&folderId=4437406&fileEntry
Déliberation - get file?p l id=1146081&folderId=4445617&fileEntry
Déliberation - get file?p l id=1146081&folderId=4437406&fileEntry
Déliberation - get file?p l id=1146081&folderId=4437406&fileEntry
Déliberation - get file?p l id=1146081&folderId=4437406&fileEntry
Déliberation - get file?p l id=1146081&folderId=2732477&fileEntry
Déliberation - get file?p l id=1146081&folderId=4445617&fileEntry
Déliberation - get file?p l id=1146081&folderId=4437406&fileEntry
Déliberation - get file?p l
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oyré.
Lien du pdf (Déliberation - get file?p l)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
@ v È
DÉLIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
. DE
LA
COMMUNE
DE
OYRE
SEANCE
DU
LUNDI
30
MARS
2026
N°2026-24
Le
trente
mars
deux
mille
vingt-six
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Oyré
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
16
mars
2026,
par
le
maire
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.
2121-11
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient_
présents
:
Mesdames
Valérie
BRISSAUD,
Christelle
FROMENTEAU,
Angélique
FOUQUETEAU-VAUCELLE,
Adélaïde
GIRAUD,
Florence
GUILLEMOTO,
Nelly
MONNOT,
Marie
MUNOZ,
Noëlla
ROBIN,
Messieurs
Thierry
BAILLOUX,
Alain
BESNAULT,
Hervé
BROGUY,
Francis
CHEDOZEAU,
Pascal
CHENAIS,
Tony
GRENET,
Yoane
MARTINIERE,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
le conseil
étant
composé
de
15
membres.
M.
Alain
BESNAULT
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
: 15
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 15
Objet
de
la
délibération
: Désignation
des
délégués
pour
le
C.N.ASS.
Vu
Particle
L.
5211-7
du
CGCT
Considérant
l'adhésion
de
la
commune
auprès
du
C.N.AS.,
Considérant
les
élections
municipales,
Considérant
la
nécessité
de
redésigner
le
représentant
des
élus
et
le
représentant
des
agents
En
conséquence,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
>
DÉSIGNE
à
l'unanimité
des
présents,
ses
représentants
pour
siéger
au
sein
du
CNAS,
à
savoir
:
-
Représentant
CNAS
élus
: Noëlla
ROBIN
-
Représentant
CNAS
agents
: Stéphanie
GRAVELEAU
Au
Registre
sont
les
signatures,
Pour
Copie
conforme,
En
Mairie,
le
30
mars
2026
La
Maire,
Florence
GUILLEMOTO
A
—
€
AR
Prefecture
086-218601862-20260330-D2026_24-DE Reçu le
31/03/2026
Publié le 31/03/2026