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Compte-Rendu - ODJ 031225
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Corbeilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ 031225)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
D
Do
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0
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Corbeilles
Corbeilles, le 26 novembre 2025
Affichage 2025-183 du 26/11/2025
L. 2121-10 du CGCT
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 03 décembre 2025 - 19h00
Salle du Conseil - Mairie
ORDRE DU JOUR
I — Délibération
N
H
QU
8 W
4
Approbation rapport annuel CLECT 2025
Fixation des montants annualisés définitifs 2025 des AC de la CCAV en fonction du
rapport de la CLECT.
Tarifs municipaux 2026
Participation à l'assainissement collectif 2026
Tarifs Assainissement 2026
Approbation de la convention de mise à disposition du personnel du budget principal au budget annexe assainissement à compter de 2026.
Requalification de la cour d'école élémentaire - Demande de subvention et plan de financement
. Rétrocession et conformité des espaces communs du lotissement de l’Ouche des chevalliers
. Participation Protection sociale complémentaire obligatoire au 1° janvier 2026 pour les agents de la collectivité
II- Affaires diverses
Le Maire, SE CORR
Françoise BERNARD