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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 09 06
Document publié le Lundi 6 septembre 2021 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 09 06)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Banque,
Le lundi 6 septembre 2021,
à 18
h 30,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
CROS
Patricia,
FERRIER
Marie,
GOGUÉ
Catherine,
JACQUET
Stéphanie,
LECLERC
Aurélie,
MARTINAT
Isabelle,
NOUAT
Elisabeth
et VILLAIN
Bernadette,
MM.
BLAIN
Claude,
BILLON
Patrice,
BOUCARD
Roger,
DELARGE
Jacky,
FOUCHET
Pierre,
GILLET
Pascal,
GRIMAULT
Romain
et
LEBLANC
Nicolas.
Absents
excusés
: Mme
BARDELOT
Nicole
ayant
délégué
pouvoir
à Mme
JACQUET
Stéphanie,
MM.
BOUARD
Denis
ayant
délégué
pouvoir
à M.
BLAIN
Claude,
REMANJON
Patrice
ayant
délégué
pouvoir
à M.
GILLET
Pascat. Secrétaire
de
séance
: M.
BOUCARD
Roger.
Le
compte-rendu
de
la réunion
de
la dernière
séance
est
approuvé
et le
Maire
passe
à l’ordre
du
jour.
DOSSIER
D.E.T.R,
VOIRIE
SUITE
AUX
INONDATIONS
ET
SITE
INTERNET
:
le Maire
présente
et rappelle
à l'assemblée
les
différentes
voies
retenues
pour
les
travaux
de
voirie
2021
constituant
une
tranche
ferme
à savoir:
Chemin
du
Prieuré,
route
des
Moraits
(de
la Station
d'épuration
au
croisement
avec
la
route
de
Dionet),
route
de
Davet
(voie
communale
n°
11
de
la
Croix
Margot
jusqu’en
limite
de
commune),
Les
Thébaults
(réseau
eaux
pluviales),
Les
Marchandons
(voies
communales
n°
9 et
n°
10
des
Marchandons
aux
Grands
Genêts),
Chemin
rural
de
Davet
(chemin
rural
n°
6).
Le
Maire
rappelle
également
les
dégâts
occasionnés
par
les
inondations
constatées
le 19
juin
dernier
et pour
lesquelles
a Commune
a été
reconnue
à l’état
de
catastrophe
naturelle.
Un
bilan
a été
dressé
et les
voies
suivantes
entrent
dans
une
tranche
conditionnelle
à
savoir
: Dionet
(voie
communale
n°
108
de
la route
départementale
n°
11 à
l'entrée
de
l’exploitation
agricole),
Chemin
de
la Messe
(chemin
menant
de
la route
des
Aix
aux
Faucards),
eaux
pluviales
aux
abords
de
l’ancienne
station
d'épuration
avec
les
conseils
du
SIVY
(Syndicat
Intercommunal
de
la
Vallée
de
l’Yèvre),
Grande
Rue
(voie
communale
n°
6 à
partir
des
Faucards},
traversée
eaux
pluviales
route
des
Faucards
aux
Louis.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
demander
une
subvention
au
titre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
auprès
des
services
de
l'Etat.
Ces
deux
tranches
ont
fait
l’objet
d’une
consultation
et un
appel
d’offres
en
procédure
adaptée
a été
lancé.
Les
résultats
seront
communiqués
lors
d’une
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
Cette
Assemblée
accepte
également
de
solliciter
une
subvention
pour
la refonte
du
site
Internet
de
la
commune
auprès
de
France
Relance
dans
le cadre
du
plan
de
relance
économique
du
Pays.
EMPRUNT
CABINET
MEDICAL:
Le
Maire
fait
part
de
l’avancement
des
études
de
l’adjointe
chargée
des
Finances
à propos
de
la possibilité
de
souscrire
un
emprunt
pour
les
travaux
du
cabinet
médical.
Trois
organismes
financiers
ont
été
contactés
et après
étude
des
offres
déposées,
la Caisse
d'Epargne
offre
le meilleur
taux
pour
un
prêt
de
110
000
euros
sur
20
années
avec
remboursement
par
échéances
trimestrielles.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition
et autorise
le Maire
à
signer
toutes
les
pièces
utiles.
OPERATION
« PLANTONS
LE
DECOR
»:
l’adjointe
chargée
des
espaces
verts
présente
les
sites
sur
lesquels
seront
plantées
plusieurs
essences
d’arbres
et d’arbustes
qui
ont
été
retenus
par
la
commission
communale
chargée
des
espaces
verts
et transmis
au
PETR
(Pôle
d'Equilibre
Territorial
et Rural).
Un
schéma
de
plantation
et un
devis
ont
été
reçus
pour
ce
projet
et une
participation
financière
de
50
%
est
prévue
par
cet
établissement
public.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
accepte
ce
projet
et le
devis
proposé. CONVENTION_INOE
: Le
Conseil
Municipal
est
informé
que
la Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry
a prévu
la mutualisation
concernant
l’achat
du
logiciel
INOE
auprès
de
la
société
AIGA
qui
facilitera
le paiement
des
familles
(paiement
en
ligne)
pour
les
droits
prévus
au
restaurant
scolaire
et à
l'accueil
périscolaire.
Le
coût
remboursé
par
la Commune
à la
CCTHB
est
de
2952,90
€ TIC.
Une
convention
est
par
ailleurs
proposée.
Après
délibération,
l’Assemblée,
à
l’unanimité
accepte
cette
proposition
ainsi
que
le reversement
attendu
et autorise
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
utiles.
DENOMINATION
D’UNE
NOUVELLE
VOIE
: Le
Maire
informe
| Assemblée
qu’il
serait
bon,
afin
de
mieux
organiser
les
secours
en
cas
de
besoin
et de
mieux
renseigner
les
adresses
qui
devront
servir
pour
le déploiement
de
la fibre
prochainement
de
dénommer
une
nouvelle
voie
communale,
à
savoir
:
Voie
communale
n°
8, de
la rue
de
la Gare
(RD
25)
à l’Etang
communal
de
Farges
(3 adresses
seront
créées)
avec
une
proposition
: route
de
Etang.
Le
Conseil
Municipal
valide
cette
proposition.
COMPTE-RENDU
DES
DIVERSES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
:
L’adjointe
chargée
des
animations
et de
la communication
tient
en
premier
lieu
à remercier
toutes
les
personnes
et
Associations
qui
ont
œuvré
pour
le bon
déroulement
des
festivités
du
14
juillet
ainsi
que
lors
du
tir
du
feu
d’artifice
et de
la retraite
aux
flambeaux
le 31
juillet.
Un
bilan
financier
de
ces
animations
est
présenté
à l’Assemblée.
Les
prochains
moments
festifs
prévus
sont:
l’accueil
des
nouveaux
arrivants,
le
10
septembre,
la traditionnelle
Foire
aux
Melons
dimanche
12
septembre,
la
remise
de
médailles
d’honneur
Régionale,
Départementale
et Communale
à plusieurs
agents
en
septembre
également.
Une
conférence
« Retour
sur
deux
expériences
d’archéologie
autour
de
l’artisanat
potier
ancien
du
haut
Berry
» dans
le cadre
des
50
ans
de
l’Association
Céramique
de
La
Borne
est
prévue
le vendredi
1%
octobre
à 17
h 30
au
Centre
d'Accueil.
Le
Salon
des
Antiquaires
aura
lieu
les
6 et
7
novembre
et le
salon
des
Artistes
et Artisans
les
27
et 28
novembre.
Une
consultation
a eu
lieu
pour
la réalisation
et l’édition
du
prochain
Bulletin
Municipal.
4
propositions
ont
été
reçues
et celle
de
ia société
Zone
Libre
a été
retenue
par
l’Assemblée
par
18
voix
pour
et une
abstention.
L’adjoint
au
Maire
plus
particulièrement
chargé
de
l'info
tourisme
informe
le Conseil
Municipal
que
le dossier
de
demande
de
participation
financière
auprès
de
France
Relance
Fonds
Tourisme
Durable,
pour
le projet
d'aménagement
touristique
des
abords
de
l'Etang
de
Farges,
a été
déclaré
incomplet
à
sa
réception.
Un
retour
avec
les
documents
manquants
sera
fait
rapidement.
Une
réunion
sera
prévue
très
prochainement
pour
parfaire
le contour
des
3 circuits
de
randonnées
et
notamment
leur
balisage.
L’adjoint
chargé
de
l’enfance
et de
la
jeunesse
fait
part
du
bon
déroulement
de
la rentrée
scolaire
tant
à l’école
primaire
qu'à
l’école
maternelle
avec
des
effectifs
en
légère
baisse
cette
année.
L’accueil
périscolaire
initialement
prévu
sur
2 pôles
a pu
néanmoins
conserver
le lieu
d'accueil
principal
dans
les
locaux
à côté
du
restaurant
scolaire.
Un
agent
technique
a été
recruté
à raison
de
8 h
par
semaine
pour
la préparation
des
goûters
après
16
h 00.
Le
transport
scolaire,
nouvellement
mis
en
place,
fonctionne
bien
avec
2 cireuits
et 11
inscrits.
AFFAIRES
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
accepte
le principe
d’acquisition
de
plusieurs
terrains
derrière
l’Espace
Social.
L'Assemblée
décide,
à 13
voix
pour,
4 abstentions
et 2
contre,
de
prévoir
une
petite
extension
de
la
zone
urbaine
au
PLUi.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
mettre
à disposition
la salle
Pierre
Clament,
rue
de
Fontbertrange,
pour
une
activité
danse
le samedi
matin
entre
10
h 30
et 11
h 30
avec
une
participation
de
20
euros
par
séance.
Le
Maire
sera
chargé
d’établir
une
convention.
Le
Maire
fait
part
de
élection
du
nouveau
Président
de
la Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry
ainsi
que
celle
des
vices
présidents
qui
a eu
lieu
dernièrement.
Le
Conseil
Municipal
accepte
le devis
de
travaux
supplémentaires
(enduits
extérieurs)
d’un
montant
de
12
919,46
€ HT
qui
fera
l’objet
d’un
avenant
au
marché
de
construction
du
cabinet
médical
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le Maire
lève
la
séance
à 22
h 15.