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Compte-Rendu - CR du 10 juin 2022
Document publié le Vendredi 10 juin 2022 par la commune de Cheix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 10 juin 2022)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Démocratie,
Département du Puy-de-Dôme République Française
COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 JUIN 2022
Mairie de
LE CHEIX SUR MORGE
Document affiché le 16 juin 2022 en application des
dispositions de l’article L2121-25 du Code Général des
Collectivités Territoriales
L’an deux mille vingt-deux, le dix juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de LE CHEIX SUR
MORGE s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Bertrand BIGAY, Maire, à la suite
d’une convocation en date du 7 juin 2022.
Présents : Mesdames et Messieurs Bertrand BIGAY, Véronique LOUSTE-SOL, Bruno CORBIN,
Lionel DESSENDIER, Evelyne PARRY, Séverine LAGNIER, Gaylord FRACHEBOIS, Martine
HEURTIER, Agnès PINON, Claude-Emmanuel SANCHEZ, Paula VERGNOL
Excusé : M Jean-François BONY
Absents ayant remis pouvoir : M Etienne BELIN, Mme Nadine GOMARD, Mme Françoise
GUILLON
Secrétaire : Mme Paula VERGNOL
Le compte-rendu de la séance du 25 mars 2022 est adopté à l’unanimité.
Monsieur le Maire demande aux membres présents d’ajouter 2 points à l’ordre du jour :
- Organisation des tickets sports avec CHAMBARON SUR MORGE
- Mise à disposition d’une conseillère numérique par CHAMBARON SUR MORGE
DELIBERATIONS :
N° 09/2022 : création d’un poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activité
Il est nécessaire de prévoir pour la saison estivale une personne en charge de l’entretien des
espaces verts (arrosage, tonte), ces tâches ne pouvant être réalisées par le seul agent permanent
de la commune. Vu la demande présentée par Gabin LOUSTE, celui-ci sera recruté sur une période
de 7 semaines (du 04 juillet au 21 août) pour une durée hebdomadaire de 35 heures. Mme LOUSTE-
SOL Véronique n’a pris part ni à la discussion ni au vote.
N° 10/2022 : convention relative à l’entretien des poteaux incendie
La convention avec la SEMERAP arrivant à échéance le 31 décembre 2022, le conseil municipal
décide de la reconduire à compter du 1er janvier 2023 pur une durée de 5 ans avec une fréquence
de contrôle tous les 2 ans.
N° 11/2022 : convention relative au service instructeur commun des autorisations des droits du sol
Au vu des diverses nouvelles mesures relatives aux échanges électroniques ainsi qu’à la
dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme, une nouvelle convention est signée avec
le service instructeur de RLV pour une durée indéterminée. N° 12/2022 : attribution de chèques cadeaux au personnel communal
Monsieur le Maire propose pour l’ensemble du personnel, une gratification sous forme de chèques
cadeaux pour le remercier de l’adaptabilité, la disponibilité et la polyvalence dont chacun a fait
preuve pendant la crise sanitaire. Chaque agent recevra 300 euros sous forme de chèque cadeau ou
de bon d’achat. Claude-Emmanuel SANCHEZ n’a pris part ni à la discussion ni au vote.
N° 13/2022 : publicité des actes pris par la commune
A compter du 1er juillet 2022, le principe est que, sauf délibération contraire, les actes pris par les
communes de moins de 3500 habitants (délibérations, décisions, arrêtés) sont publiés sur le site
internet de la commune uniquement. Le conseil municipal a délibéré afin que, pour faciliter l’accès à
l’information de tous les administrés, les actes soient publiés sur le site internet de la commune
mais également affichés sur un tableau qui leur sera spécifiquement dédié.
N° 14/2022 : tickets sports été 2022
Les communes de CHAMBARON SUR MORGE et LE CHEIX SUR MORGE ont décidé de s’associer
pour des activités sportives qui se dérouleront de 18 au 29 juillet pour les enfants de 6 à 17 ans.
Virginie BISSON sera mise à disposition pour encadrer ces activités. Les inscriptions se feront à
partir du 22 juin.
N° 15/2022 : mise à disposition d’une conseillère numérique
La commune de CHAMBARON SUR MORGE a recruté une conseillère numérique qu’elle prévoit de
mettre à disposition des communes de DAVAYAT, LE CHEIX SUR MORGE et VARENNES SUR
MORGE, à titre gracieux. Son rôle sera de se rendre dans chacune des communes afin d’aider les
publics qui rencontrent certaines difficultés dans la maîtrise du numérique. Une convention est
signée pour l’année 2022.
QUESTIONS DIVERSES :
1/ Pour les personnes de plus de 60 ans, des ateliers informatiques vont être organisés sur notre
commune par le CLIC à partir du mois de septembre. Ceux-ci auront lieu les mercredis de 9h30 à
11h30.
2/ L’association AVENIR, basée à RIOM, est intervenue sur la commune début juin afin de procéder
au désherbage manuel de certaines rues, parkings et du cimetière. En effet, les produits
désherbants chimiques étant interdits, l’employé communal ne peut faire face au désherbage manuel
tout seul. Cette association aide à la réinsertion professionnelle et sociale de personnes sans emploi.
3/ Le local de l’ancienne pharmacie acquis par la commune et loué au « Coq en pâte » pourrait se
libérer prochainement. En effet, la société étant en liquidation judiciaire, une vente aux enchères
du matériel a eu lieu le 09 juin et le local pourrait donc être à nouveau disponible à la location.
4/ Concernant la maison de santé, les élus ont rencontré des représentants du Conseil
Départemental le 16 mai afin de présenter le projet et solliciter des aides financières.
Prochainement, ils doivent rencontrer M. le Sous-Préfet de RIOM afin de demander des aides de
l’Etat. Le projet est bien avancé et le permis de construire pourrait être déposé en septembre. 5/ Avec le concours de la Mission Haies et de la Fédération des Chasseurs, entre 300 et 500 mètres
de haies pourraient être plantées cet hiver sur la commune (subventionné à 80%). Participation
possible dans le cadre des chantiers jeunes.
6/ Le crépi de l’église, qui avait été refait il y a 2 ans, avait fait l’objet de malfaçons constatées
lors de la réception des travaux. L’entreprise KESER est intervenue courant juin afin de refaire les
parties concernées par ces malfaçons.
7/ La communauté des gens du voyage, qui s’est installée sur le stade municipal, s’est acquittée
auprès de la mairie de la somme de 720 euros pour 2 semaines d’occupation. Ils vont rester jusqu’au
19 juin moyennant la somme de 420 euros supplémentaires.
8/ Pour la prochaine rentrée scolaire2022/2023, il a été décidé de maintenir la garderie de l’école
du CHEIX SUR MORGE. Notre école devrait accueillir 1 classe de CE1/CE2, une classe de CM1/CM2
et 1 classe de Maternelle Grande Section. Les C.P. retournent à l’école de la Moutade.
Notre école, qui compte 58 élèves cette année, devrait en compter entre 70 et 72 à la rentrée.
Cela va demander de revoir l’organisation notamment au niveau de la cantine avec la mise en place
de 2 services.
9/ Bureau de vote pour le 2ème tour des élections législatives du 19 juin :
8h / 10h Nadine GOMARD et Agnès PINON
10h / 12h Martine HEURTIER et Séverine LAGNIER
12h / 14h Claude-Emmanuel SANCHEZ et Lionel DESSENDIER
14h / 16h Jean-François BONY et Paula VERGNOL
16h / 18h Evelyne PARRY et Etienne BELIN
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 35.
Le Maire, Bertrand BIGAY.