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Procès Verbal - pv cm 24 novembre 2021
Ordre du Jour - odj cm 24 mars 2021
Document publié le Mercredi 24 mars 2021 par la commune de Bormes-les-Mimosas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 24 mars 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
HÔTEL DE VILLE
1 Place Saint François
83 230 Bormes les Mimosas
tel 04 94 05 34 53
fax 04 94 05 34 51
email secretariat.dgs@ville-bormes.fr
web www.ville-bormes.fr
FA / VAICM
N°2021/02
Affaire suivie par Vincent AMIET
VILLES ET VILLAGES FLEURIS
4 FLEURS — FLEUR D'OR 2013
Le 18 mars 2021
Monsieur François ARIZZI
Maire de Bormes les Mimosas
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mercredi 24 mars 2021 à 18H00
A la SALLE DES FETES
ORDRE _DU JOUR (Avec projet intégral des délibérations ou note de synthèse pour chaque affaire).
e Vote sur la décision de réunir le Conseil municipal à huis clos pour raisons sanitaires
. ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES /
INTERCOMMUNALITE
A. Finances
Fixation des taux des impôts locaux 2021
Compte Administratif 2020 — Commune
Compte de Gestion 2020 — Commune
Affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 — Commune
Budget Primitif 2021 — Commune
Dotation aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 2021 — Commune
/. Etat des amortissements des subventions transférables d'équipement 2021 - Commune
8. Compte Administratif 2020 — Budget annexe service assainissement
Compte de Gestion 2020 — Budget annexe service assainissement 10. Affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 — Budget annexe service assainissement
11. Budget Primitif 2021 — Budget annexe service assainissement
12. Dotations aux amortissements 2021 — service de l'assainissement — M49
13. Compte Administratif 2020 — Budget annexe service eau potable
14. Compte de Gestion 2020 — Budget annexe service eau potable
15. Affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 — Budget annexe service eau potable
16. Budget Primitif 2021 — Budget annexe service eau potable
17. Dotations aux amortissements 2021 — service eau potable — M49
18. Compte Administratif 2020 — Budget régie transports
19. Compte de Gestion 2020 — Budget régie transports
20. Affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 — Budget régie transports
21. Budget Primitif 2021 — Budget régie transports
22. Dotation aux amortissements 2021 — Budget régie transports
23. Compte Administratif 2020 — Budget service extérieur des pompes funèbres
24. Compte de Gestion 2020 - Budget service extérieur des pompes funèbres
DORA
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MEDAILLE D'OR AU CONCOURS EUROPEEN STATION CLASSEE DES VILLES ET VILLAGES FEEURIS - 2008 DE TOURISME DEPAR MENT Gi LE
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LES MIMOSAS
101" s s
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
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E FOULCRN
Affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 — Budget service
extérieur des pompes funèbres
Budget Primitif 2021 — Budget service extérieur des pompes funèbres.
Compte Administratif 2020 — Budget SPANC
Compte de Gestion 2020 — Budget SPANC
Affectation definitive des résultats de l'exercice 2020 — Budget SPANC
Budget Primitif 2021 — Budget SPANC
Constitution d'une provision pour risque contentieux
B. Administration générale
Attribution de subventions assorties de conditions d'octroi - année 2021
Contribution au programme des Cadets de la Défense
Convention de mise à disposition d’une partie du domaine public pour l'organisation de la manifestation Antiquités et belle brocante et du
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Mimosas en catégorie 1
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2022 — Annule et remplace la délibération N°2018/09/145
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Il. COMMANDE PUBLIQUE
Choix du concessionnaire pour la conception, l'installation et l'exploitation
d'installations constituant le parcours muséal pour le musée de Bormes
les Mimosas
Marché de maîtrise d'œuvre pour l'agrandissement du Parking saint
François — lancement d’un appel d'offres ouvert
Marché d'extension et rénovation des réseaux d'éclairage public —
autorisation de lancement et de signature d’un accord cadre à bons de
commande
[LER URBANISME
Avis de principe sur la vente d’un bien communal au village
Opération au Cœur du village : actualisation du règlement et modification
des montants attribuables
Intégration de nouvelles couleurs d’enduit — au village et dans les autres
quartiers de la commune
IV. COMMUNICATIONS A L’'ASSEMBLEE (article L.2122-23
du C.G.C.T.)
Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
V. QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes sincères salutations.
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas 04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr NT DU VA
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS a - ai >:
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
HONDISSEMENT BE TOULC HE PUELIQGUE FRANCAI
Maire de Bormes les Mimosas
Vice-président de Méditerranée
Porte des Maures
rançois ARIZZI
POUVOIR
Je soussigné(e)............................................,..... Donne pouvoir à
pour me représenter à la réunion du conseil Municipal du
pour prendre part à toutes les délibérations
pour émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à BORMES LES MIMOSAS, le
SIGNATURE
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas 04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr