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Compte-Rendu - cr cm 21 octobre 2020
Convocation - convocation cm du 30 juin 2021
Ordre du Jour - odj cm 02 mars 2022
Compte-Rendu - cr cm 21 septembre 2016
Ordre du Jour - odj cm 24 mars 2021
Convocation - convocation cm 29 septembre 2021
Ordre du Jour - odj cm 21 avril 2021
Document publié le Mercredi 21 avril 2021 par la commune de Bormes-les-Mimosas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 21 avril 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
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VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
HÔTEL DE VILLE
1 Place Saint François
83 230 Bormes les Mimosas
tel 04 94 05 34 53
fax 04 94 05 34 51
email secretariat.dgs@ville-bormes.fr
web www.ville-bormes.fr
FA / VAICM
N°2021/03
Affaire suivie par Vincent AMIET
VILLES ET VILLAGES FLEURIS
4 FLEURS - FLEUR D'OR 2013
Le 15 avril 2021
Monsieur François ARIZZ!
Maire de Bormes les Mimosas
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mercredi 21 avril 2021 à 18H00
A la SALLE DES FETES
QRDRE DU JOUR (Avec projet intégral des délibérations ou note de synthèse pour chaque affaire).
|
10.
11.
12.
13.
Vote sur la décision de réunir le Conseil municipal à huis clos pour raisons sanitaires
I. ADMINISTRATION
INTERCOMMUNALITE
GENERALE FINANCES Î
A. Finances
Garantie d'emprunt PLS contracté avec 3F SUD -— Projet immobilier Le Clos Jardin — VEFA de 4 PLS
Garantie d'emprunt PLAI et PLUS contracté avec 3F SUD -— Projet immobilier Le Clos Jardin
Garantie d'emprunt PLS contracté avec Unicil — Projet immobilier Bastides de Bormes — 22 logements
Garantie d'emprunt PLUS et PLAI contracté avec Unicil — Projet immoblier Pin Paradis — VEFA de 6 PLUS et 3 PLAI collectifs
B. Administration générale
Consultation relative au Plan de protection de l'atmosphère (PPA) du Var
Convention de mise à disposition d'équipements de tennis et ses
annexes entre la commune et l'association conventionnée Bormes Mimosas Tennis Club (BMTC)
Modification du projet d'établissement du Multi accueil collectif Lei Pitchounet Michèle Czaja
Modification du règlement de fonctionnement du Multi accueil collectif Lei Pitchounet Michèle Czaja
Approbation du compte de gestion 2020, du compte administratif 2020 et du rapport d'activité 2020 de l'Office de tourisme
Approbation des contrats d'amodiation de longue durée consentis par la
S.A. du Yacht club international de Bormes les Mimosas pour l'année 2020
Convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var pour la surveillance des baignades aménagées durant la période estivale — autorisation de signature
Modification d'un membre des commissions de travail
C. Intercommunalité
Retrait de la Commune de Nans-Les-Pins du SIVAAD
STATION CLASSEE MEDAILLE D'OR AU CONCOURS EUROPEEN | DE TOURISME DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS - 2003 ViLLE DE es CAR. “jt
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LES MIMOSAS
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
14. Transfert d’une compétence optionnelle de la commune de Brenon au
profit du Symielecvar
15. Transfert d'une compétence optionnelle de la commune de la Cadière
d'Azur au profit du Symielecvar
16. Transfert d’une compétence optionnelle de la commune du Val au profit
du Symielecvar
17. Convention pour le logement des travailleurs saisonniers — autorisation
de signature
Il. RESSOURCES HUMAINES
18. Création d'emplois permanents — modification du tableau des effectifs
[LE COMMUNICATIONS A L’ASSEMBLEE (article L.2122-23
du C.G.C.T.)
Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
IV. QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes sincères salutations.
Maire de Bormes les Mimosas
Vice-président de Méditerranée
Porte des Maures
S ARIZZI
POUVOIR
Je soussigné(e)....................................................
Donne pouvoir à... sise.
pour me représenter à la réunion du conseil Municipal du
pour prendre part à toutes les délibérations
pour émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à BORMES LES MIMOSAS, le ......................,,....esssssusnenunnns
SIGNATURE
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas 04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr