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Compte-Rendu - de 2025 045 4.1 compte rendu de la delegation du maire
Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune de Plouézec.
Lien du pdf (Compte-Rendu - de 2025 045 4.1 compte rendu de la delegation du maire)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Égalité et non-discrimination,
Date
de
transmission
de
l'acte:
15/04/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
15/04/2025
Commune
de
PLOUËZEC
- Conseil
Municipat
dl
022-212202147-DE_2025
045-DE
Délibération
N°
DE_2025
045
AGEDI
Département
des
Côtes
d'Armor
Commune
de
Plouézec
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
avril
2025
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:03
avril
2025
Le
neuf
avril
deux
mille
vingt-cinq,
à
19
heures
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
00,
En
exercice
: 23
Présents
: 18
Votants
: 22
présidence
de
Monsieur
Gilles
PAGNY.
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Etaient
présents
: Monsieur Gilles
PAGNY,
Madame
Sophie
GRAËBER,
Monsieur
Patrick
REMY,
Madame
Christine
FAVENNEC,
Monsieur
David
THIESSARD,
Madame
Véronique
ROLLAND,
Madame
France
HERY,
Madame
Marie-Françoise
MARIO,
Monsieur
Nicolas
HELLO,
Madame
Joëlle
BEAUVERGER,
Madame
Edith
BOCHER,
Monsieur
Brendan
LE
FAUCHEUR,
Madame
Emmanuelle
LE
JEUNE,
Monsieur
Stéphane
MOIGNET,
Monsieur
David
POMMELET,
Monsieur
Michel
BRULARD,
Monsieur
Yvon
COLIN,
Monsieur
Fréderic
DUPONT
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Le
Conseil
Municipal,
tégalement
convoqué,
s'est
Monsieur
Armand
LE
JOUANARD
représenté
par
Monsieur
Patrick
REMY,
Monsieur
Thierry
ANDRE
représenté
par
Monsieur
Nicolas
HELLO,
Monsieur
Erwan
SERVIGET
représenté
par
Monsieur
David
POMMELET,
Monsieur
Yannick
HEMEURY
représenté
par
Monsieur
Fréderic
DUPONT
OBJET
: 4.1
Compte
rendu
de
la
délégation
du
maire
Monsieur
le
Maire
rend
compte
au
Conseil
municipal
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
sa
délégation
de
pouvoirs,
conformément
à l'article
L 2121
- 22
du
C.G.C.T.
Décision
du
22.01.2025
Conclusion
d’un
marché
à
procédure
adaptée
—Création
branchement
assainissement
place
des
droits
de
l'homme
- Guingamp
Paimpol
Agglomération
Montant
:
13
100
€ HT
15
720
€ TIC
Décision
du
22.01.2025
Conclusion
d’un
marché
à
procédure
adaptée
:
lamier
avec
chargeur
4 jours-
Erwann
COLLET-
Gommenec‘h Montant
: 4993
€ HT
-5991,60
€ TTC
Décision
du
25.01.2025
Conclusion
d’un
marché
à
procédure
adaptée:
Entretien
pelouse
stades
de
foot-
Arvert
-22350
Plumaudan Date
de
transmission
de
l'acte:
15/04/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
15/04/2025
Commune
de
PLOUËZEC
- Conseil
Municipal d]
022-212202147-DE_2025
045-DE
Délibération
N°
DE_2025
045
AGEDI
Montant
: 1820
€ HT-2184
€ TTC
Décision
du
27.01.2025
Conclusion
d'un
marché
à
procédure
adaptée.
Etude
viabilisation
résidences
séniors
-
ECR
environnement-Ploumagoar Montant
:1200
€ HT-
1440
€ TTC
Décision
du
27.01.2025
-Conclusion
d'un
marché
à
procédure
adaptée.
Etude
Aménagement
Place
des
droits
de
l'homme
- ECR
environnement-Ploumagoar
Montant
:1200
€ HT-
1440
€ TIC
Décision
du
10.02.2025
Conclusion
d'un
marché
à procédure
adaptée:
Mission
de
contrôle
technique
des
arbres
aire
de
loisirs
-Forestry-Vannes
Montant
: 1390
€ HT-1668
€ TIC
Décision
du
12.02.2025
Conclusion
d’un
marché
à
procédure
adaptée:
Mission
de
contrôle
technique
des
travaux
de
l'école
Lefebvre
et
attestation
accessibilité
-SOCOTEC-Plérin
Montant
: 4050
€
HT-
4860
€
TTC
Décision
du
12.02.2025
Conclusion
d'un
marché
à
procédure
adaptée:
Mission
de
contrôle
technique
des
travaux
de
réhabilitation
de
l'ancienne
poste
et attestation
accessibilité
-SOCOTEC-Plérin
Montant
: 5800
€ HT-6960
€ TTC
Décision
du
12.02.2025
Conclusion
d'un
marché
à
procédure
adaptée
Diagnostic
parasitaire
avant
travaux
de
la
réhabilitation
de
l'ancienne
poste-
Cabinet
Paturel-
Plérin.
:
Montant
:370
HT-
444
€ TTC
Conclusion
d’un
marché
à
procédure
adaptée
Diagnostic
amiante
avant
travaux
de
la
réhabilitation
de
l'ancienne
poste-
Cabinet
Paturel-
Plérin.
:
Montant
:1350.25
HT-
1620.30
€
TTC
Décision
du
12,02,2025
Conclusion
d'un
marché
à
procédure
adaptée
Diagnostic
amiante
avant
travaux
de
rénovation
énergétique
de
l’école
Lefebvre-
Cabinet
Paturel-
Plérin.
: Date
de
transmission
de
l'acte:
15/04/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
15/04/2025
Commune
de PLOUËZEC-
Conseil Municipal d
022-212202147-DE
2025
_045-DE
Délibération
N°
DE 26025
045
AGEDI
Montant
:2060
HT-
2472
€ TIC
Décision
du
06.03.2025
Conclusion
d’un
marché
à
procédure
adaptée _-Retrait
de
sédiments
route
du
petit
train
»
-
Ouesterram-
Paimpol
Montant
: 3354
€ HT-
4024.80
€ TTC
Décision
du
06.03.2025
Arrêté
modifiant
l'arrêté
constitutif
d’une
régie
de
recettes
droits
de
place:
Mise
en
place
d’un
paiement
dématérialisé.
Décision
du
07.03.2025
Bail de
location
d’un
logement
T2
à l'école
Leroy.
Décision
du
20.03.2025
Conclusion
d'un
marché
à procédure
adaptée
—- Cabinet
DELUCHAT-LEC'HEVIEN-
Paimpol
1-bornage
de
la limite
Nord-est
de
l'ancien
camping
— 5950
€ HT -7140
€ ttc
2-Division
parcellaire
10 route
de
Paimpol
-1700
€ HT -2040
€ ttc
Décision
du
21.03.2025
Conclusion
d'un
marché
à
procédure
adaptée
—
Mobilier
salle
des
associations-
BRS
bureautique-22
440
TREMUSON
Montant
: 2968
€ HT-
3618.05
€ TTC
Décision
du
25.03.2025
Conclusion
d'un
marché
à
procédure
adaptée
-
Missions
SPS-
Laurent
ROUGEAUX
COORDINATION
-22 410
PLOURHAN
-Mission
SPS
RD77-
2470
€ ht-2964
€ TTC
-Mission
SPS
Bibliothèque-logements
- 2925
€ ht-3510
€ TIC
-Mission
SPS
Rénovation
énergétique
de
l'école
Lefebvre
2470
€ ht-2964
€ TTC
Décision
du
Conseil
municipal
: Le
Conseil
municipal
prend
acte Date
de
transmission
de
l'acte:
15/04/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
15/04/2025
Commune
de
PLOUËZEC
- Conseil
Municipal
dl
022-212202147-DE_2025
045-DE
Délibération
N° DE_2025
045
AGEDI
Le
Secrétaire
de
séance,
.
Le
Maire,
Monsieur
Patrick
REMY
Gilles
PAGNY,
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratifcompétent
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de sa publication
et de
sa
réception
par
le
Représentant
de l’État.