Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2016 09 02
Compte-Rendu - CR CM 2016 11 04
Compte-Rendu - CR CM 2019 07 12
Compte-Rendu - CR CM 2017 07 07
Compte-Rendu - CR CM 2016 04 29
Compte-Rendu - CR CM 2014 10 31
Compte-Rendu - CR CM 2018 08 31
Compte-Rendu - CR CM 2016 03 11
Compte-Rendu - CR CM 2018 06 22
Compte-Rendu - CR CM 2018 04 27
Compte-Rendu - CR CM 2016 07 08
Document publié le Vendredi 8 juillet 2016 par la commune de Villers-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2016 07 08)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 juillet 2016
DEPLACEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET
D’AMENAGEMENT DU CŒUR DE VILLAGE :
Muni des plans provisoires sur l’aménagement du cœur de village, le conseil se
déplace sur les lieux pour examiner les modalités de mise en œuvre de ce chantier :
- Rue de la Maison Commune
- Rue du Gros Tilleul
- Place de la Madeleine
Chacun fait part de son avis sur les travaux à réaliser, les matériaux à utiliser,
l’occupation de l’espace et les végétaux à prévoir...
TRAVAUX EN COURS :
1/ Accessibilité :
Le terme de ce dossier est compliqué. Il reste quelques points à revoir : le seuil de la
porte d’entrée par le menuisier, des retouches de peinture…
La conclusion interviendra sans doute à la rentrée.
2/ Travaux de voirie :
Comme convenu, peu de travaux d’importance sont prévus, en vue de l’aménagement
du cœur de village prochain. Stéphane Choux propose de récupérer des seaux d’enrobé
à froid pour boucher les trous.
3/ Maison Simoes :
Le volet prévu sur la porte d’entrée n’a pas été posé par la menuiserie Walliang. Le
menuisier a d’ailleurs fait savoir à la commune qu’il part en retraite. Ces travaux
seront donc à relancer avec une autre entreprise.
Christian Jarjaval a réalisé un devis pour l’aménagement intérieur et la réfection du sol
de l’atelier : 2 500 €. Compte tenu des autres propositions déjà reçues sur ce dossier, le
devis est accepté par le conseil municipal. 2
FORET COMMUNALE :
1/ Nouveau bucheron :
Thierry Parent, qui intervenait jusque-là pour la commune dans le cadre de l’affouage, ne
souhaite pas prolonger son engagement. Mr Vuillemin, de Mailleroncourt-Charette doit
assurer la suite sur la base de 28 € le stère. 120 stères seront à fournir pour 2016.
2/ Vente de GY :
La presse a évoqué la qualité de cette vente. Le lot de la commune (perches et brins) estimé à
3 800 € s’est vendu 4 000 €.
3/ Desserte forestière :
L’ouverture des plis a eu lieu dernièrement. Avec une proposition d’environ 80 000 €, c’est
l’entreprise Maillard qui est attributaire du marché.
FINANCES :
1/ un point en milieu d’année est fait sur l’exécution du budget : attention aux
dépenses d’entretien du matériel !
2/ Comme convenu lors de la vente des terrains communaux du lotissement du Haut
de Montoit, CDHRU rétrocède pour 1 € symbolique la voirie à la commune.
3/ Point sur l’excédent d’assainissement de 73 391 € fin 2015
- Après avis du percepteur, le conseil municipal prend une délibération
permettant de réaffecter au budget communal les travaux pris en charge de
1997 à 2005, soit 14 746.09 €
EMPLOYES COMMUNAUX :
Depuis un mois, Jean Marie Chanson intervient tous les jours auprès des employés
communaux pour programmer les travaux, reprendre certaines exécutions…
Une plainte a été reçue en mairie, à l’occasion de la journée citoyenne : la quantité et la
qualité du travail serait en cause.
Cette demi-journée a été suivie par deux autres, organisées spontanément avec de nombreux
participants : merci à eux.
Le Conseil Municipal prend acte de l’extrême bonne volonté de certains concitoyens, qui
n’hésitent pas à agir pour le bien commun (plutôt que d’écrire anonymement). 3
CCTV COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT :
Le fauchage des bords de route, pris en charge désormais par la CCTV, est en cours.
La CLET (Commission Locale d'Évaluation des Transferts de charges) a pris la
décision d’affecter un prélèvement de 3 € sur la CVAE (Cotisation sur la Valeur Ajoutée des
Entreprises) au financement du PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal). Pour autant,
la CCTV continue de percevoir, au lieu et place de la commune, l’intégralité de cette
ressource (environ 45 k€/an). Le remboursement est donc attendu le plus rapidement possible.
Ce qui n’empêche pas la CCTV de réclamer à la commune 4550 € perçus au titre du fonds de
soutien de l’état pour les NAP (Nouvelles Activités Périscolaires).
AMENAGEMENT FONCIER :
La Chambre d’Agriculture sollicite une réunion publique de présentation des partenaires
désignés pour mener à bien l’aménagement foncier de la commune : une date au deuxième
semestre sera proposée. Un arrêté de la Préfecture désigne les cabinets qui doivent travailler
sur ce sujet.
Une information sera faite par le Maire à tous les habitants de la commune.
QUESTIONS DIVERSES :
Deux projets de constructions neuves sont prévus sur la commune : une discussion est à
prévoir avec les futurs propriétaires sur les extensions de réseaux.
La commune est éligible à une subvention de 23 000 € pour le développement d’un projet
« vert » s’élevant à 70 000 €. A l’origine, cette subvention était attribuée pour la réfection du
chauffage de l’école des Courlis. Le projet n’a pas été jugé réalisable de manière satisfaisante.
La réflexion sur le sujet pourrait se poursuivre au niveau communal.
Le noyer, au début de la rue du Bois d’Ard, devra prochainement être élagué
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h30,