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Compte-Rendu - CR CM 2018 08 31
Document publié le Vendredi 31 août 2018 par la commune de Villers-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2018 08 31)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE RENTREE Le 31 août 2018
I/ BILAN DES TRAVAUX REALISES :
Travaux faits, factures reçues, subventions demandées :
Installation LED et électricité mairie : FERRAND
Plantations et mobilier urbain : VOIGNIER
Fénêtres et volets mairie : PERSONNENI
Travaux de voirie quasi-terminés : reste deux passages pietons et marquage central à
réaliser.
Ces travaux ont d'ailleurs trouvés quelques difficultés à leur réalisation :
L'entreprise en charge de l'ECF sur la route départementale, a dans un premier temps
refusé de faire les travaux. Un nettoyage de la route , préalable à l'application de la
couche d'enduit, a été nécessaire. Les coûts financiers supplémentaires devront être
assumés par les salisseurs.
Reste à faire :
- Peinture mairie : D'EBAT
maison BRICLER : le notaire doit émettre le titre de paiement.
II/ FINANCES :
Pas de surprise par rapport au budget et aux prévisions.
L'emprunt de 80 000 € prévu pour relayer les subventions n'est pas encore
débloqué.
Le SIED (syndicat intercommunale d'énergie du départemnt) a fait
parvenir à la commune les soldes des subventions TEPCV : 4 644,38 €.
5 538,77 € ont été attribués à la commune dans le cadre du fond
départemental de péréquation : le Conseil Municipal avait oeuvré sur les
différents taux de l'impôt pour préserver l'effort fiscal de la commune et
ainsi bénéficer de cette aide. III/ TRAVAUX EN REGIE :
En ces périodes de rentrée, il est temps pour le Conseil Municipal de
reprendre quelques menus travaux :
le concassé stocké à l'entrée du Chemin des Oiseaux devra être étendu
sur les chemins forestiers, et sur le nouveau chemin conduisant au
chenil : la location d'une mini-pelle sera peut-être nécessaire,
plusieurs panneaux indicateurs au nom de la rue doivent être
réinstallés : rue de Bois d'Art, Gare du Tram, sortie Villers direction
Ehuns,...
De nouveaux panneaux d'affichage ont été construits : ils devront être
remis en place,
Le panneau indicateur « Mésanges et Aliziers » au bout de la rue du
Bois d'Art doit être replacé,
P Daval a fauché au retour des vacances le tour de la lagune en raison
du contrôle réalisé en début de semaine.
Le miroir en bas de la rue du Champs du Puit devra être changé :une demande
de subvention sera faite en 2019.
Le ménage de la mairie reste un sujet de préoccupation. Actuellement, et
suite à la fin des mises à disposition de AIIS, ce sont, par alternance, le maire la
secrétaire et l'ouvrier communal qui néttoient les locaux. Une personne
susceptible de réaliser 1h30 par semaine est recherchée. IV/ FORETS :
- Nouvel agent forestier : Jocelyn Geny.
o Un point très sérieux sur les prévisions de travaux 2019 est en
cours, document à l'appui.
o Les attributions aux « bucherons du dimanche » devraient être
en baisse en 2019 compte tenu des stocks disponibles. 120 stères
seront réservés à l'affouage.
o Les ventes de l'automne sont évaluées à environ 36 K€.
o Une formation pour les élus est disponible le 3 octobre à Vy les
Lure.
V/ ASSAINISSEMENT :
Une visite de contrôle de la Lagune a eu lieu cette semaine : il a fallu
déboucher les canalisations avant les bacs de décantation.
La vidange de ces bacs de décantation doit être prévue. Habituellement,
c'est la société Saône Vidange qui s'en charge.
Pour faciliter les démarches administratives, les plans d'assainissement de
la commune ont été informatisés.
L'aménagement des réseaux sur la fin de la rue de Bois d'Art devrait
coûter environ 30 K€. Les redevances TLE (Taxe Local d'Equipement),
reversées à la commune lors de la construction pour faire face à ces dépenses,
sont suivies très précisément. VI/ AGENT COMMUNAL :
P DAVAL partira en retraite le 31 décembre 2018.
Le Conseil Municipal donne au maire l'autorisation de procéder à un
recrutement, selon la fiche de poste déjà évoquée.
La commune recherche avant tout une personne qualifiée en matière
d'entretien de parcs et jardins, susceptible d'intervenir en forêt sur
orientation de l'Agent ONF, ayant des capacités de bricolage reconnues et
pouvant s'acquitter des nombreux petits travaux dans les bâtiments
communaux, …
VII/ AMENAGEMENT FONCIER :
Mr Delplanque, expert géomètre, jusque là chargé du volet foncier de
l'étude d'aménagement, a été retenu pour la suite de la procédure après un appel
d'offres : il poursuivra donc sa mission à compter de novembre par le
classement des terres.2 à 3 réunions par semaine sont à prévoir pendant cette
période qui devrait durer environ 1,5 mois. Les membres du Conseil s'accordent
sur une présence alternée à ces réunions.
Une réunion du SCOT ( Schéma de Cohérence Territorial) aura lieu le 12
septembre à Noroy le Bourg : la commune participera à cette réunion.
VIII/ URBANISME :
Depuis quelques mois, la commune fait l'objet de nombreuses demandes
de terrain en vue de la construction. Le maire recense régulièrement les terrains
disponibles, provoque des réunions entre propriétaires en vue de l'agencement
de nouvelles parcelles.
Certaines maisons du centre du village pourraient aussi être rénovées,
sous réserves de la volonté des propriétaires.
La commune s'inscrit dans un rôle de facilitateur de ces travaux ou
transactions. IX/ QUESTIONS DIVERSES :
Prochains conseils : 12 octobre – 30 novembre
Commission de mise à jour des listes électorales : de nouveaux délégués
sont désignés suite au décès de Dominique Loiselier :
Délégué du tribunal : Jacques Demougin
Délégué de l'administration : Pierre Marchal
Opération Brioches de l'ADAPEI aura lieu le 4 et 5 octobre : la même
organisation que l'an dernier sera mise en place,
Colis des anciens : les principes de 2017 sont reconduits.
Vendredi 1 septembre 2018 : apéritif de l'été et accueil des nouveaux
arrivants sur la commune.
La carte Avantages Jeunes est en vente à la mairie.
Informations municipales : les thémes du bruit, du respect du voisinnage,
de l'entretien devant sa maison,... sont régulièrement évoqués. Malgré
cela, le maire et le secrétariat de mairie reçoivent de nombreuses plaintes :
un peu de tolérance serait la bienvenue !
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h30.