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Compte-Rendu - CR presse 1001131
Compte-Rendu - CR presse 140313
Document publié le Jeudi 14 mars 2013 par la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR presse 140313)
Thèmes du document : Transports, Jeunesse, Éducation,
1
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU JEUDI 14 MARS 2013
Présents : Madame CORNUAULT - Messieurs GUILLOT - PERRADIN – GIVRE –
GUILLOTON - MONNET – CHANET – BOURGEOIS – BOURGEY – COUTURIER -
Mesdames MOREY - LANET – BRAC de la PERRIERE – SANDRIN.
Monsieur DUPERRON est représenté par Monsieur PERRADIN.
Monsieur PERRADIN a été élu Secrétaire de séance.
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2013
Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2013.
2. Modification du tableau des emplois
Dans le cadre de la promotion interne, le Conseil Municipal, par 15 voix pour, modifie le
tableau des emplois avec la création d’un poste de rédacteur à compter du 1er avril 2013.
3. Régime indemnitaire
Le Conseil Municipal, par 15 voix pour, décide d’instituer l’indemnité forfaitaire pour
travaux supplémentaire pour les agents relevant du cadre d’emplois des rédacteurs qui
ne peuvent plus percevoir l’indemnité d’administration et de technicité à compter du 1er
avril 2013.
4. Prestation de nettoyage : retenue sur caution
Suite à la dédite d’un locataire, la commune a été contrainte de faire procéder au
nettoyage de l’appartement communal par une entreprise spécialisée. En conséquence, le
Conseil Municipal décide d’imputer les frais de nettoyage d’un montant de 346.84 € en
déduction de la caution du locataire.
5. Demande de subvention
* Le Conseil Municipal décide de verser une subvention exceptionnelle d’un montant de
1 000 € au comité de jumelage afin de participer aux frais d’accueil des enfants de
Byaga (Bulgarie) qui participent au festival européen des chorales d’enfants organisé par
les P’tits Chœurs d’la Dombes le week-end de Pâques.
* Le Conseil Municipal décide d’accorder une aide exceptionnelle à la maison de retraite
« Les Saulaies » d’un montant de 300 € pour le financement de matériel vidéo. 2
6. CNAS : adhésion des retraités
Le sujet est reporté à un prochain ordre du jour par manque d’éléments.
7. Questions diverses
Passage de caméras thermiques
Suite à notre demande, le SI℮A et HELIANTHE se sont rendus dans différents
bâtiments communaux avec une caméra thermique pour dresser le bilan des pertes
énergétiques.
Les bâtiments visités sont :
• la salle polyvalente
• l’école primaire et la cantine
• l’école maternelle
• la maison des associations
Nous attendons leurs conclusions.
Réhabilitation des remparts
Madame le Maire fait un compte-rendu de la réunion qui s’est tenue sur la réhabilitation
des remparts.
Dans un premier temps, il est envisagé de procéder à la réfection de la toiture des
différents corps de bâtiments, au traitement de la fissure sur la tour sud-est, au
décapage de la cour et à la démolition de certains éléments béton qui nuisent à
l’esthétique de l’ensemble.
Etude d’aménagement carrefour route de Baneins au Lotissement Beaumont et Les
Tournesols
Une étude est en cours pour la sécurisation du carrefour au lotissement Beaumont et
Les Tournesols comprenant la matérialisation d’un arrêt bus pour les transports
scolaires.