unknown - Communauté de communes - Grand Autunois Morvan - PV CA du CIAS du 16 juin 25

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unknown - Communauté de communes - Grand Autunois Morvan - PV CA du CIAS du 16 juin 25 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Autunois Morvan - PV CA du CIAS du 16 juin 25)Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Culture et patrimoine, CONSEIL D'ADMINISTRATION

DU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE

DU GRAND AUTUNOIS MORVAN

Procès verbal de la séance du 16 juin 2025

Le seize juin deux mille vingt cinq, le Conseil d'Administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale du Grand Autunois Morvan s'est réuni au Parc des Expositions L'Eduen à Autun sous la Présidence de Madame Marie-Claude BARNAY, Présidente du Centre Intercommunal d'Action Sociale du Grand Autunois Morvan.

KXXKKXKHKE KE

ETAIENT PRESENTS : Madame Marie-Claude BARNAY, Présidente du CIAS du Grand Autunois Morvan, Madame Monique GATIER, Vice-Présidente du CIAS du Grand Autunois Morvan, Madame Céline GOUDIER-POSWA, Monsieur Jean-François ALUZE, Madame Danièle CARRY, Monsieur Guillaume GRILLON, Madame Anne-Marie MARILLER, Madame Françoise HACKER, Monsieur Dominique HUMBERT, Madame Mireille VACANTE, Madame Odile JOLY, Monsieur Gérard POIGNANT (à partir du point 4), Monsieur Olivier DE GUELIS, Monsieur Michel SEBASTIEN, Madame Régine DEVOUCOUX, Madame Laetitia PERRIER, Madame Micheline DUPREY Monsieur Robert GRAS, Madame Carole BOURGEOIS, Monsieur François DE GUELIS, Administrateurs, Madame Carole MONGOUACHON, Directrice du Centre Intercommunal d'Action Sociale du Grand Autunois Morvan, Monsieur Adel KARMOUS, Responsable des services financiers de la CCGAM, Monsieur Pascal MOUCHE, Directeur Général des Services de la CCGAM, Madame Sylvie DEVOUARD, Coordinatrice Soutien aux Aînés, Madame Christine GAUTHEY, Coordinatrice des services petite enfance.

ETAIENT EXCUSES : Monsieur Louis BASDEVANT, Madame Florence FONTAINE

GARNIER, Monsieur Jean-Louis PORCHERET, Madame Isabelle LE BLAVEC, Madame Marie-Jo GUERIN, Monsieur Alain DICHANT, Monsieur Patrick CAYEUX, Monsieur

Jean-François NICOLAS, Monsieur Jean-Luc MICHELOT, Monsieur Eric MARCHAND, administrateurs.

AVAIENT DONNE POUVOIR : Madame Anita DENIZOT (pouvoir à Madame DUPREY), Madame Anne-Marie DUCREUX (pouvoir à Madame MARILLER), Monsieur Michel BELHOMME (pouvoir à M. GRAS).

XKKXKKAHHK

Madame BARNAY ouvre la séance à 18h00, le quorum étant atteint, elle excuse les administrateurs absents et explique le changement de date du Conseil d'administration.

1°) - ADMINISTRATION GENERALE — APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU

13 MARS ET 10 AVRIL 2025

Madame BARNAY demande aux administrateurs s'ils ont des remarques où des questions sur les procès-verbaux des deux derniers Conseils d'Administration qui leur a été transmis.

En l'absence de questions, les Procès-verbaux des séances du 13 mars et 10 avril 2025

sont validés à l'unanimité.2°) - ADMINISTRATION GENERALE — ACTES ACCOMPLIS

Madame BARNAY donne lecture du rapport :

Mes Chers Collègues,

Je vous demanderai de bien vouloir prendre acte des décisions suivantes prises par la Présidente ou la Vice-Présidente du CIAS du Grand Autunois Morvan sur la période du 13 Mars au 24 Juin 2025 en vertu de leurs délégations.

DECISION DE LA PRESIDENTE

N° 04/2025 du 11 avril 2025 concernant la signature du contrat de blanchisserie entre

le CIAS et l'ESAT Les Papillons Blancs de l'Autunois. Ce contrat porte sur le blanchissage d'articles textiles provenant de la maison de la Petite Enfance « Bel Gazou ». L'ESAT transmettra une facture mensuelle calculée en fonction des prix fixés par un devis signé des deux parties. Ce contrat est établi pour une durée d'un an à compter du 1° janvier 2025 renouvelable par tacite reconduction.

Elle demande aux administrateurs s'ils ont des questions sur ce rapport. En absence de questions, les administrateurs ont pris acte de cet acte accompli pris par la Présidente, en vertu de ses délégations.

3°) - FINANCES — COMPTE DE GESTION DU TRESORIER POUR L'EXERCICE 2024

Madame BARNAY donne lecture du rapport :

Vu le décret n° 1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général de la comptabilité publique ;

Vu les articles L 1612-12 et L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Considérant que chaque année, le comptable public établit une comptabilité complète des opérations de la collectivité qui donne lieu en fin d'exercice à la production du compte de gestion, ce compte est une déclinaison du compte administratif complétée de l'ensemble des données financières tenues en trésorerie (bilan, balance générale des comptes etc.). Cette double comptabilité permet aux administrateurs de vérifier la conformité des opérations faites par la présidente.

Considérant la conformité des comptes du comptable à Autun aux comptes administratifs établis par le C.I.A.S du Grand Autunois Morvan.

Considérant qu'il y a lieu de se prononcer sur le compte de gestion 2024 tenu par le comptable public.

L'exécution du budget fait apparaître les résultats suivants :

- Un excédent de clôture de la section de fonctionnement de 27 441,19 euros - Un excédent de clôture de la section d'investissement de 203 918,51 euros

Soit un excédent global de clôture avant report de 231 359,70 eurosIl est demandé au Conseil d'administration :

Article 1 - De statuer sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier au 31 décembre 2024 et sur celles relatives à la journée complémentaire de l'exercice 2024,

Article 2 - De statuer sur le compte de gestion du budget principal,

Article 3 - D'adopter le compte de gestion 2024 dressé par le comptable public.

Elle demande aux administrateurs s'ils ont des questions, des remarques sur le compte de gestion établi par le comptable public.

En l'absence de questions, les administrateurs, après délibération et à l'unanimité, ont validé le compte de gestion 2024 du CIAS dressé par le Comptable public.

4°) - FINANCES — COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2024

Madame BARNAY donne lecture du rapport :

Chers Collègues,

Nous allons examiner le compte administratif qui retrace l'exécution du budget 2024 et les résultats qui en découlent.

Vous trouverez en annexe du présent rapport le document comptable.

Je vous exposerai successivement pour le budget principal :

- Une présentation générale avec les résultats,

- La section de fonctionnement,

- La section d'investissement,

BUDGET PRINCIPAL

Présentation générale _]

L'exécution globale du budget est résumée de la façon suivante :

Résultat de Part Solde Résultat de

clôture affectée à | d'exécution clôture

année 2023 l’Invest. année 2024

Fonctionnement 364 171,12 -336 729,93 27 441,19

Investissement 222 092,22 -18 173,71 203 918,51

TOTAL sans R.R 586 263,34 -354 903,64 231 359,70

Dépenses Invest. - 3 372,78 reportées

Recettes Invest. 25 000,00 reportées| | | |

| - Excédent de clôture compte tenu des restes à réaliser | __ 252 986,92 |

Nous allons examiner chaque section du compte administratif 2024 en évoquant les opérations qui feront l’objet d’un vote par chapitre.

L Section de fonctionnement |

Les chapitres apparaissent aux feuillets n° 11 à 12

En dépenses

- Crédits ouverts... : 3 795 024,12 €

- Réalisations... : 3 697 868,23 €

Les réalisations se détaillent ainsi :

Chapitre 011 - Charges à caractère général... nissan 729 126,42 €

Ce chapitre regroupe divers articles énumérés au feuillet 13 dont les principaux concernent :

- La fabrication des repas pour 346 146,77 € concernant le portage à domicile (337 302,90 € représentant 46% des dépenses du chapitre) et les structures petite enfance (8 843,87 €)

- Les autres interventions extérieures pour 85 464,15 € concernent principalement les

animations séniors (5 016,64 €), les actions de « prévention » (59 434,15 €) les actions du kiosque familles (5 894.45 €), l'éveil à la nature (3 619,00 €), les 10 ans de Bel Gazou (4 135,76 €) ainsi que l'entretien du linge de la MPE Bel Gazou (4 135,76 €)

- L'alimentation pour la MPE Bel Gazou, les multi accueils, le Relais petite enfance

itinérant, « ça bouge chez les séniors », soit : 50 661,20 €

- Le chauffage des différents sites : 33 232,05 €

- La maintenance : 25 214,48 € dont : l'entretien du toit terrasse, les contrôles du

bâtiment pour là MPE Bel Gazou (12 306,65 €), les locations de copieurs du CIAS (1 700,00 €), la maintenance des bâtiments des structures petite enfance de Mesvres, Etang sur Arroux, Couches et Epinac (7 145,94 €) et (4 061,89 €) pour les Relais petite enfance,

- L'électricité pour les différents sites : 30 140,33 €

- Les autres matières et fournitures s'élèvent à 18 673,33 € dont l'achat de couches des structures petite enfance pour 12 037,00 €, les fournitures pédagogiques de l'ensemble des services petite enfance pour 2 120,80 €, les pièces automobiles pour 1 653,82 €

- Les locations immobilières pour 15 565,89 € (T2 de l'Espace Saint Ex)- Remboursement de frais à d’autres collectivités pour 16 303,28 € : Espace Simone Veil 7 183,00 € (mise à disposition des locaux Kiosque famille, Ludothèques et 123 Soleil) et conventions échanges de services avec la CCGAM et la commune d'Autun pour 9 120,28 € (remboursement des frais d'élection, téléphonie, affranchissement...).

- Les primes d'assurances (resp. civile, prévoyance et véhicules) : 20 026,63 €

- Les contrats de prestation de services pour 9 147,67 €, dont principalement les analyses alimentaires des équipements petite enfance (2 775,67 €}, la mise à disposition d'un pédiatre à la MPE Bel Gazou (5 652,00 €), l'analyse de la pratique du RAM (720,00 €).

- Les frais de télécommunications : 9 869,70 €

- Les produits d'entretien pour différents services : 8 382,13 €

- Frais de formation pour 4 457,11 € concernent principalement l'analyse de la pratique

des structures petite enfance (3 473,20 €), des frais de concours (983,91 €)

- Le carburant pour différents services : 4 414,44 €

Chapitre 012 - Charges de personnels... niisssmememnnnense 2 845 076,81 €

Ce chapitre comprend les rémunérations et charges de tous les personnels titulaires ou non, stagiaires, contrats. Il représente environ 77 % des dépenses réelles totales de fonctionnement.

Chapitre 65 - Autres charges de gestion courante... 83 174,62 €

- Subventions versées à diverses associations : 55 560,00 € (détail en annexe page 30)

- Les aides à la famille : 11 286,30 € correspondant au règlement de factures pour le compte de personnes en situation de fragilité.

- Les aides aux personnes : 7 776,40 € pour les aides au permis et l’achat de tickets

transport pour les seniors

- Les secours d'urgence : 283,50 €

- La contribution à la DSP pour le portage des repas à domicile : 8 238,96 €

- Créances admises en non-valeurs : 27,60 €

- Régularisation du prélèvement à la source : 1,86 €

Chapitre 67 - Charges exceptionnelles .....nnsssnmsnememnssemaumenaenennenns 76,16 €

Il s’agit d'annulation de titres sur exercices antérieures

Chapitre 68 - Dotations aux prOVISIONS nn sresarmmemmennencenaeneemnne 1 007,97 €

Correspond aux écritures de dotations aux provisions pour créances douteuses.

Chapitre 042 - Opération d'ordre de transfert entre sections 39 406,25 €

Correspond à la dotation aux amortissements de l’année 2024En recettes

= PréVISIONS...... nine ninennennenrnnnnrrenreennee 3 430 853,00 € - Excédent de fonctionnement 2023 reporté... 364 171,12 € - Réalisations... ii ii nrrreeeneenrenneeneeereennee 3 361 138,30 €

Les réalisations se détaillent ainsi :

Chapitre 013 - Atténuation de charges....ssssnismssmeumumanaenne 13 410,21 €

Il s'agit des Indemnités Journalières versées pour 8520,21 € et divers remboursements

POUF sisi iserseernereenereeeneineerensreeeseseenees 4 890,00 €

Chapitre 70 - Produits des services... nsnssnmnnenuneuaseunues 695 478,51 €

Les produits figurant à ce chapitre se décomposent principalement de la façon suivante :

- 341 691,75 € de recettes des repas à domicile

- 229 392,09 € de recettes de la MPE Bel Gazou

- 25 644,26 € de recettes du multi-accueil d'Epinac

- 24 009,84 € de recettes du multi accueil d'Etang sur Arroux - 29 506,54 € de recettes du multi accueil de Mesvres

- 31 444,35 € de recettes du multi accueil de Couches

- 5 237,00€ de recettes des animations en faveur des personnes âgées - 4 649,92 € de recettes pour la mise à disposition de personnel - 2 843,00 € de recettes à la ludothèque d'Autun et de Couches - 729,76 € de recettes pour la mise à disposition de locaux au multi accueil de Mesvres

Chapitre 74 - Dotations, participations.........…ssmmmmmmnns 2 636 460,83 €

Se détaillant principalement ainsi :

- Participation C.C.G.A.M. - Subvention de fonctionnement : .............930 000,00 €

- Participation de la C.A.F. concernant l'équipement des structures d'accueil petite enfance, des Relais petite enfance, de «1, 2, 3 Soleil», du Kiosque Familles iii iiciecrnccaersneesereenee 1 061 046,00 €

- Participation C.A.F « Bonus territoire Conv. Territoriale Globale >» .....296 912,33 €

- Participation de la M.S.A. concernant l'équipement des structures d'accueil petite enfance, des Relais petite enfance, de «1, 2, 3 Soleil», du Kiosque Familles iii iiuicriecrnerecerssseeeereesnsee 69 401,47 €

- Subvention DDETS -— P.R.E. - Reversement Ville d'Autun 45 000,00 €

- Participation de la Mutualité Sociale Agricole - Grandir en Milieu Rural (2022- 210) ER 28 503,13 €- Fond d'appui aux territoires innovants séniors (FATIS) 20 000,00 €

- Participation du département pour des Actions de prévention Séniors 15 108,80 €

- Participation du Département pour le kiosque familles » 15 500,00 €

- Subvention C.A.F « Espace de la vie sociale du kiosque famille >» : 18 914,76 €

- Subvention DDETS pour la Veille Sociale :.............. 7 000,00 €

- Subvention ASP - Participation Emplois Aidés :............... 8 285,92 €

- Participation de la DDETS -— Allocations logements temporaire - T2.....4 085,64 €

- Participation du Conseil Départemental concernant les Relais petite enfance :3 073,00 €

Chapitre 75 - Autres produits de gestion courante .…........... 24,33 €

- Régularisation du prélèvement à la source sur salaire par la DGFIP

Chapitre 77 - Produits exceptionnels... nisssumanesenensanenennnnnns 155,00 €

Il s'agit de réduction de mandat sur exercice antérieur

Chapitre 042 - Opérations d'ordre de transfert entre

SeCTIONS sms ssmnmnnnannmenmenennnnenanannaanunnemenn annee ent n ns e anna nent en nnennnns 15 609,52 €

Quote part des amortissements des subventions d'investissement

Section d'investissement

En dépenses

- Crédits ouverts... 278 446,22 €

- Réalisations 73 946,97 €

- Restes à réaliser 3 372,78€

Les réalisations se détaillent ainsi :

Chapitre 21 - Immobilisations corporelles.…....sssnnnemunses 58 337,45 €

Qui correspondent au détail suivant :

- Aménagement de la cour de la MPE Bel Gazou : 32 763,00 €- Chauffage Urbain - P3 (participation à l'amortissement de l'investissement réseau sur les différents sites : MPE Bel Gazou, RIAM d'Autun, Pool de Puériculture) : 3 525,66 € - Achats d'électroménagers pour les multi accueils : 4 821,79 € - Achats de mobiliers pour les services petite enfance : 3 472,18 € - Achats de téléphones pour le service administratif : 357,48 € - Achats de jeux pour les services petite enfance : 1 834,37 € - Mise en sécurité des services petite enfance : 6 884,42 €

- Achats de ventilateurs pour les services petite enfance : 980,94 € - Achats de vaisselle pour les services petite enfance : 627,66 € - Installation d'un interphone au multi accueil de Mesvres : 1 283,35 € - Achats d’un défibrillateur à la MPE Bel Gazou : 1 650,00 €

- Achats de matériels de puériculture pour les services petite enfance : 226,00 €

Chapitre 040 - Opérations d'ordre de transfert entre sections ...15 609,52 €

Quote part des amortissements des subventions d'investissement reçues

Les restes à réaliser de 3 372,78 € se décomposent de la façon suivante :

- Multi accueil Bel gazou réseaux P3 2 998,78 € - Ludothèque table à jouer 374,00 €

En recettes

- PréviSiONS einer .56 354,00 € - Excédent d'investissement 2023 reporté... 222 092,22 € - Réalisations iii 55 773,26 € - Restes à réaliser 25 000,00 €

Les réalisations sont les suivantes :

Chapitre 10 - Dotations, Fonds divers et réserve... su 6 056,48 €

Il s'agit du FCTVA sur les dépenses d'investissement de l’année 2023

Chapitre 13 - Subventions d'investissement sms 9 160,53 €

Il s'agit de subventions versées pour l'équipement des services petite enfance

Chapitre 27 - Autres immobilisations financières... 1 150,00 €

Correspond aux remboursements d'aides financières versées

Chapitre 040 - Opérations d'ordre de transfert entre sections 39 406,25 €

Correspond à la dotation aux amortissements de l’année 2024

Restes à réaliser de 25 000,00 € se décomposent de la façon suivante :

- Subvention pour l'aménagement de la cour de la MPE Bel Gazou : 21 840,00 €

- Subvention pour l'équipement des structures petite enfance : 3 160,00 €Je vous demanderai, Chers Collègues, de bien vouloir vous prononcer sur ce document.

Madame GATIER souligne le versement des dotations à hauteur de 50% de la CAF et de la MSA en plus des participations, que c'est une somme non négligeable.

Madame BARNAY rajoute qu'heureusement qu'il y a ces recettes pour maintenir ce même niveau de service et compte tenu des dépenses de fonctionnement à venir (CNRACL) et de toutes les mesures annoncées.

Madame CARRY souhaite savoir à quoi correspondent les - 3372,78 € en investissement ?

Madame BARNAY lui répond que cela correspond à un report sur l’année ; des restes à réaliser reportés l’année suivante ; il s’agit du chauffage P3 de Bel gazou et d’une table à jouer pour la ludothèque.

Elle demande aux administrateurs s'ils ont d’autres questions.

Elle quitte alors la séance et laisse la présidence à Madame GATIER, Vice-Présidente du CIAS.

Madame GATIER demande alors aux administrateurs s'ils ont des questions, s'il y a des oppositions, des abstentions sur le compte administratif 2024 qui leur a été présenté ?

En l'absence de questions, les administrateurs, après délibération et à la majorité (Madame BARNAY ne prenant pas part au vote), ont validé le compte administratif 2024 qui leur a été transmis.

Madame BARNAY remercie les administrateurs pour leur confiance.

Arrivée de Monsieur POIGNANT à 18h25.

5°) - FINANCES — SUBVENTIONS A AFFECTER 2025

Madame BARNAY donne lecture du rapport :

Chers Collègues,

Des crédits ont été ouverts lors du vote du budget primitif 2025 sans être affectés à un tiers précis, dans le cadre des subventions accordées aux associations.

Il convient de prendre une délibération d'affectation pour procéder à leur versement :

En fonctionnement :

- 2 000 € : CIDFF (Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles)

- 2 000 € : France Victimes 71

Pour un total de 4 OO0E€.

Madame GATIER explique qu'il manquait des éléments.

Il vous est demandé, Mes Chers Collègues, de bien vouloir :- APPROUVER l'affectation des subventions en fonctionnement mentionnées ci-dessus,

- AUTORISER l'utilisation des crédits à affecter votés lors du budget primitif 2025.

Madame BARNAY demande aux administrateurs s'ils ont des questions.

Les administrateurs, après délibération et à l’unanimité ont validé le rapport concernant les subventions à affecter sur 2025.

6°) - FINANCES — CONSULTATION POUR L'OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE

Madame BARNAY donne lecture du rapport :

Vu le Code Général des Collectivités territoriales,

Vu l'instruction budgétaire et comptable M57,

Depuis plusieurs années, par le biais d'une consultation, le Centre Intercommunal d'Action Sociale sollicite des établissements bancaires pour l’ouverture d'une ligne de trésorerie.

Cette ligne a pour but de pallier ponctuellement un manque de trésorerie de courte durée, notamment en fin d'année.

Cette ligne est peu utilisée et est remboursée dès que la capacité financière est rétablie.

Les intérêts de cette dernière sont calculés uniquement sur la durée du retrait et font l'objet d'une convention avec l'organisme retenu.

C'est pourquoi, il vous est demandé, mes Chers Collègues, de bien vouloir :

-_ Autoriser le lancement d’une consultation auprès des organismes bancaires pour l'ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant global annuel de 300 000 €;

- Autoriser sans délibération préalable, Madame la Présidente ou par délégation, Madame la Vice-Présidente, à contractualiser avec l'établissement bancaire retenu lors de la consultation ;

- Autoriser Madame la Présidente ou par délégation, Madame la Vice-Présidente à signer tous documents se rapportant à ce dossier ;

- Autoriser sans autre délibération, Madame la Présidente ou par délégation, Madame la Vice-Présidente, à procéder aux demandes de versement des fonds et aux remboursements des sommes dues, dans les conditions prévues par le contrat d'ouverture de crédit de l'organisme qui sera sélectionné.

Monsieur KARMOUS explique que sur les 400 000 £, il y a de quoi tenir 2 mois et la CAF verse en septembre en plus des recettes des crèches, mais l'idée est de partir sur 300 000 € pour être serein car l’an dernier la dotation de la CAF a été versée juste avant le paiement des salaires en décembre.

Madame BARNAY rappelle que lors d’un précédent Conseil d'administration, nous avions pris une délibération pour faire une avance de la CCGAM au CIAS pour éviter la ligne de trésorerie, mais cela n'a pas été possible.

10Monsieur KARMOUS explique que la trésorerie n’a pas souhaité la mettre en œuvre, bien qu'elle soit passée au contrôle de légalité.

Madame MONGOUACHON rajoute qu'il a été demandé à la CAF de trouver un moyen pour éviter cette attente mais c’est national. Elle rappelle les frais qui risquent cette année d'être appliqués.

Monsieur KARMOUS explique que si l’on utilise la ligne de trésorerie une journée, cela reviendra à 10 €, donc moins cher que les 150 € de frais.

Madame BARNAY demande aux administrateurs s'ils ont des questions.

Les administrateurs, après délibération, ont validé à l'unanimité la consultation pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant de 300 000 € annuel pour répondre aux éventuels besoins de trésorerie du CIAS.

7°) — RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION N° 1 DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Monsieur GRILLON donne lecture du rapport :

Chers Collègues,

VU le code général de la fonction publique et notamment l’article L 313-1 qui précise que les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant de la collectivité :

Considérant qu'il est nécessaire d'ouvrir, de fermer, ou de modifier les temps de travail des postes pour assurer la continuité des services, et permettre l'évolution de carrière des agents,

Vu le budget de l'exercice en cours,

Il appartient au conseil d'administration de fixer l'effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services

Il est proposé au Conseil d'Administration de modifier le tableau des effectifs du CIAS comme suit

FILIERE GRADE CREATION | DATE DUREE SUPPRES- HEBDOMA

SION DAIRE DE

SERVICE

Sanitaire et | Auxiliaire de | +1 01/07/2025 | TC

Sociale puériculture

Administrative | Adjoint + 1 01/07/2025 | TC administratif

principal 2" classe

- 1 01/10/2025 | TC

Adjoint

administratif

11Animation Animateur + 1 01/07/2025 | TC

Adjoint d'animation | - 1 01/10/2025 | TC

principal 2" classe

Technique Agent de maîtrise +1 01/07/2025 | TC

Adjoint technique

principal 1°"® classe |-1 01/10/2025 | TC

Il est demandé au conseil d'Administration, après délibération

D'APPROUVER la modification du tableau des effectifs

D'AUTORISER Madame la Présidente à signer tout document se rapportant à ce dossier.

Madame BARNAY souligne les promotions internes et félicite les agents concernés.

Madame BARNAY demande aux administrateurs s'ils ont des questions.

Les administrateurs, après délibération, ont approuvé la modification n°1 du tableau des effectifs du CIAS.

8°) - RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE TROIS EMPLOIS NON PERMANENTS

Monsieur GRILLON donne lecture du rapport :

Chers Collègues,

VU le Code général des collectivités territoriales,

Conformément à l’article L.313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement,

CONSIDÉRANT que l'article L.332-23 1° du code général de la fonction publique permet au conseil d'administration le recrutement sur des emplois non permanents d'agents contractuels pour un accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois sur une période consécutive de dix-huit mois,

CONSIDÉRANT qu'il est essentiel d'assurer l’accueil des enfants au sein des structures petite enfance, dans de bonnes conditions d'encadrement et de sécurité, il est nécessaire de créer trois emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité et d'autoriser le recrutement de trois contractuels,

Je vous demanderai, Chers Collègues, de bien vouloir :

CREER trois emplois non permanents relevant du grade d’adjoint d'animation pour effectuer les missions relevant de ce grade au sein des structures petite enfance, suite à un accroissement temporaire d'activité, d'autoriser le recrutement de trois contractuels, dans les conditions précisées dans le tableau ci-dessous.

12FIXER la rémunération en fonction des diplômes, des compétences et de l'expérience professionnelle des agents recrutés.

FILIERE / | Date de | Temps de | Nombre | Structure GRADE création du | travail de

poste poste

créés

TECHNIQUE / 01/07/2025 TC 1 BEL GAZOU Adjoint

technique

01/10/2025 TC 1

ANIMATION 10/08/2025 TC l BEL GAZOU

AUTORISER Madame la Présidente et Madame la Vice-Présidente, ayant délégation, à signer tout document se rapportant à ce dossier.

Madame BARNAY demande aux administrateurs s'ils ont des questions.

Les administrateurs, après délibération, ont approuvé la création de trois emplois non permanents au sein des structures petite enfance pour faire face à un accroissement

temporaire d'activité.

99) -— PETITE ENFANCE/PARENTALITE/FAMILLE — MODIFICATION DES REGLEMENTS

INTERIEURS DES EAJE

Madame GATIER donne lecture du rapport :

Mes Chers Collègues,

Les établissements d'accueil du jeune enfant nécessitent l'élaboration d’un règlement intérieur.

Ce document a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l'établissement conformément aux exigences de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et de la protection maternelle (PMI).

Faisant suite à un contrôle, la Caisse d'Allocations Familiales, nous demande d‘apporter des modifications à nos règlements intérieurs.

De plus nous avons dû au vu d'une baisse de la fréquentation modifié notre agrément de la Crèche d'Epinac, celle-ci est devenue une Micro-crèche de 10 places.

Une fois approuvé par l'organe délibérant, le règlement intérieur sera transmis aux services de Protection Maternelle et Infantile du Département de Saône-et-Loire, ainsi qu’à la Caisse d'’Allocations Familiales pour validation.

Vous trouverez en annexe du présent rapport les règlements modifiés.

Il vous est demandé, mes Chers Collègues, de bien vouloir :

13- APPROUVER les nouveaux règlements intérieurs pour l’ensemble de nos EAJE,

- AUTORISER Madame la Présidente ou, par délégation, Madame la Vice- Présidente à signer tous documents se rapportant à ce dossier.

Madame GAUTHEY explique les différentes modifications :

- Jours d’absences (certificat médical à compter du 4 ème jour d'absence) - Enlever le mot définitif et remplacer par irrémédiable

- 2 voir 3 journées pédagogiques à rajouter

- Modification de l'agrément, passage d'une crèche à une micro-crèche - Modification des barêmes

Madame BARNAY intervient pour expliquer la baisse d'agrément sur Epinac et ajoute que si les demandes réaugmentaient, il pourrait y avoir de nouveau un changement. Les maires concernés ont bien entendu été informés . Il y a donc 4 structures identiques à 10 places et 1 multi accueil à 91 places.

Madame MONGOUACHON intervient pour parler de la porte ouverte sur Epinac qui n'a pas eu beaucoup de succès. Elle souligne également ce changement sur Epinac qui était vraiment à faire, surtout d'un point de vue budgétaire et que là CAF a validé.

Madame BARNAY demande aux administrateurs s'ils ont des questions.

Les administrateurs, après délibération, ont approuvé la modification des règlements intérieurs des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant du territoire.

10°) - ADMINISTRATION GENERALE — CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE

LA CCGAM, LE CIAS ET LA VILLE D’AUTUN POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIENE

ET D'ENTRETIEN

Madame BARNAY donne lecture du rapport :

Chers Collègues,

Dans le cadre d'une recherche d'économie budgétaire et d'harmonisation dans l'utilisation des produits d'entretien, il vous est proposé de constituer un groupement de commandes entre la CCGAM, le CIAS et la Ville d'Autun en vue d'un marché de produits d'hygiène et d'entretien.

Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique, sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément à l'article L.2125-1 du même code.

L'accord-cadre comporte les quatre lots suivants :

Lot 1 : Produits d'hygiène et d'entretien

Lot 2 : Consommables

Lot 3 : Petits matériels

Lot 4 : Produits spécifiques petite enfance

Sa durée est définie pour 1 an renouvelable 3 fois pour la même durée, à compter du 1°" janvier 2026, soit pour une durée maximale de quatre ans.

14Le coût global estimé du marché pour la totalité de sa durée (4 ans) est estimé à 316 000.00€ HT.

Une attention particulière sera portée aux éléments ciblant le respect de l'environnement, de la santé, de la sécurité du travailleur et de l'utilisateur. Le choix final sera effectué selon le meilleur rapport qualité/coût d'utilisation.

Il vous est proposé que la CCGAM soit le coordonnateur du groupement et à ce titre responsable de la passation du marché, de son analyse, de sa signature et de son exécution (passation des marchés subséquents). Les bons de commandes et la facturation seront gérés indépendamment par chaque entité.

Je vous demanderai, Chers Collègues, de bien vouloir :

- APPROUVER la convention constitutive du groupement de commandes à passer entre la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan, le Centre Intercommunal d'Action Sociale, la Ville d'Autun,

- APPROUVER les modalités d'organisation ainsi que la désignation du coordonnateur,

- AUTORISER Madame la Présidente du CIAS du Grand Autunois Morvan où par délégation Madame La Vice-Présidente à signer la convention ainsi que tout document se rapportant à ce dossier.

Madame BARNAY demande aux administrateurs s'ils ont des questions.

Les administrateurs, après délibération, ont approuvé la signature de la convention de groupement de commande entre la CCGAM, le CIAS et la Ville d’Autun pour la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien.

11°) - ADMINISTRATION GENERALE — RAPPORT D'ACTIVITE 2024 DU CIAS DU GRAND

AUTUNOIS MORVAN

Madame MONGOUACHON laisse la parole aux agents souhaitant présenter une action phare de l’année 2024.

Céline HORREIN, responsable de la crèche d’Epinac, démarre en mettant en avant le retour à la nature de la crèche. Revégétalisation du jardin. Accueil de poules en septembre. Inscription dans le programme ICAPS pour amener les enfants à plus bouger et éviter les écrans + dojo pour faire de la motricité. Soirée avec la mallette de la CCGAM sur l'alimentation. Utilisation de produits meilleurs pour l’environnement. Réécriture du projet de vie ; crèche semi ouverte ; accueil des enfants et sieste dehors.

Christelle DESBRUERES, responsable de la MC de Couches, a repris ses fonctions au 1° avril 2025. A l'intention de s'inscrire dans le projet « Grandir en milieu rural » pour leur faire découvrir la nature et souhaite développer d’autres projets. Céline HORREIN intervient car elle a dirigé l'établissement pendant 3 mois et a pu organiser des rencontres intergénérationnelles et de la médiation animale.

Pauline DERORY, responsable des MC d'Etang sur Arroux et Mesvres, évoque un projet intergénérationnel avec la Maison de famille de Bourgogne à Etang Sur Arroux depuis 2022. Rencontres entre 4 petits et les résidents toute l’année pour prendre l'habitude de se rencontrer. Ils viennent eux aussi à la micro-crèche (1 fois par mois). Ateliers de

15psychomotricité partagés à la maison de famille de bourgogne. Temps de lecture partagés à la bibliothèque. Le potager, ouvert aux habitants d’Etang, permet aux résidents et aux enfants de se retrouver.

Céline FEMOLAND, adjointe à la Maison de la Petite Enfance Bel Gazou à Autun évoque l'appel à projet de la MSA « De la crèche à la campagne » auquel l'équipe à répondu. Des visites des différentes fermes ont été proposées par des familles dont les enfants viennent à la crèche. Actions autour du conte sur le thème de la nature animées par Mme Martine Forrer ainsi que des formations d'initiation à l'art de conter. Deux spectacles ont ainsi vu le jour sur cette thématique à Noël et la fête de fin d'année de crèche. Eclosion d'œufs de poules et présentation de lapereaux. Eclosion d'œufs de canne. Ateliers enfants/parents/EJE avec création de maisons d'oiseaux et boules de graisse, plantation de légumes. Sortie de fin d'année pour les grands à Brazey en Morvan. Fête de la crèche de 5 juillet.

Rose Hélène CASTILLO, responsable du RPE présente un projet en collaboration avec l’'AMDF sur un plan de formation à destination des Assistantes maternelles qui, au travers d'un sondage, ont choisi le thème des émotions de l'enfant. Conférence le 24 mai à l'AMDF dont 16 AM ont participé.

Peggy CROCHET, animatrice Soutien à la Parentalité au Kiosque Famille évoque la participation du pôle Action Famille à la Semaine du Handicap et de l’Inclusion. Samedi 16 nov à l’espace S. Veil des temps de jeux et de sensibilisations ont été proposés. Le visuel a été réalisé par 8 élèves de l'école externalisée du Vallon en situation de handicap.

Le 20 nov à la ludothèque de Couches et avec l'Ehpad de Couches, rencontre

intergénérationnelle et inclusive axée sur la transmission des savoirs, de mémoire et de partage ; réalisation du repas entier, musique et jeux ensemble (35 enfants et 35 adultes au total sur ces 2 après-midi).

Mélody CAMUS (abst remplacée par C. GAUTHEY) présente la semaine du jeu et explique qu'il a été proposé beaucoup de jeux intergénérationnels sur Couches avec l’'Ehpad de Couches. Ce projet s’est déroulé au cours de 3 animations sur le thème des Jeux d'hier (grosse participation : 161 pers au total) pour finir par une journée au musée du jouet à Moirans en Montagne.

Carole BOURGEOIS souhaite féliciter les services qui font énormément de choses.

Madame BARNAY rajoute que l'on n'arrive pas à transmettre tout ce qu'il se fait et compte sur les administrateurs pour transmettre ces informations.

Charlène GUICHARD, CESF au CIAS, continue sur le volet insertion, elle excuse Sandrine GAUNET. Elle souhaite présenter l'appartement pédagogique situé sur St Pantaléon (courJ Monnet au 1° étage) composé d'une équipe pluridisciplinaire dont elle fait partie. Il permet de se rendre compte des consommations, des économies d'énergie qui peuvent être faites. Création d’une pièce à factures pour savoir la lire. Prévision d'un escape game. Jeu sur les écogestes. Pour tout public. Souhaite faire appel aux bailleurs pour travailler en partenariat.

Madame DEVOUCOUX fait remarquer que quand on tire l’eau chaude, on tire énormément d’eau froide pour avoir de l’eau chaude ; ce qui n'est pas une économie d'énergie.

Madame GUICHARD va sensibiliser pour la récupération d’eau ou l'installation de douchette. Elle fera remonter au bailleur.

16Madame BARNAY demande si tout le monde connaît cet appartement. Elle pense qu'il faut organiser une visite pour le CIAS, mais également pour les élus communautaires.

Madame GUICHARD explique qu'une journée de découverte est en prévision pour la faire découvrir aux agents CCGAM peut être lors d'une journée de cohésion.

Monsieur SEBASTIEN rappelle la date de création en 2009 et est content de voir qu'il existe toujours et son évolution.

Madame GUICHARD pense que c'est un très bel outil.

Monsieur ©. DE GUELLIS demande s'il existe toujours un camion qui circule ?

Madame BARNAY répond dans l'affirmative, c'est l'association AILES qui gère ce bus.

Madame GUICHARD explique que le bus concerne des équipements domotiques alors que l'appartement est plus sur le maintien de sa consommation d'énergie.

Hilal OZTURK, agent CIAS sur les visites de lutte contre l'isolement des séniors continue avec le projet sur des ateliers autour de la cuisine du monde en partenariat avec la MPE (10 adultes et 6 enfants). En 2024 le même projet s'était conclu par l'édition d’un livre de recettes illustré par Yas Munasinghe. Elle propose de faire gagner aux administrateurs 2 livres de recettes par un tirage au sort. Deux gagnants se sont vus remettre les livres.

Madame GATIER propose que les administrateurs qui souhaiteraient lire le Rapport d'Activité 2024 peuvent venir au CIAS, mais il ne sera pas donné à chaque administrateur pour faire des économies de papier.

Madame BARNAY a une question sur la distinction entre Autun et St Pantaléon sur le pôle solidarité séniors.

Carole MONGOUACHON explique qu'il a souhaité être mis en avant le quartier Politique de la ville.

Madame BARNAY pense qu'il faut l'expliquer plus clairement peut-être en rajoutant les autres quartiers.

De plus, Madame BARNAY avait une question sur le nombre d’Assistantes maternelles, qui sur les communes sont normalement comptabilisées comme agréées mais qui n'exercent pas forcément, n'ont pas d'enfants, mais toujours leur agrément.

Madame CASTILLO lui répond qu'un sondage est fait tous les ans pour savoir si elles accueillent toujours. Ce sont des travailleurs indépendants et ne sont pas obligées de nous répondre. Sur les listes transmises par le Département, les AM comptabilisées sont celles qui ont au moins un agrément. Certaines sont en retraite mais peuvent encore exercer donc cela fausse un peu les chiffres.

Madame BARNAY souhaite que l’on rajoute que ce sont des Assistantes Maternelles agréées sur la délibération.

Madame GATIER remarque le taux de bénéficiaires de l'APA qui a baissé.

Madame MONGOUACHON explique que ce n'est pas la première année qu'il y a une

17diminution, il y a une tendance à la baisse.

Madame GATIER remarque également que les adhérents des DRD ont plutôt augmenté alors que les repas sont plutôt à la baisse. Elle encourage les administrateurs à faire de la promotion de l’'ADMR.

Madame BARNAY continue avec le guide des séniors qui est en cours d'élaboration, qui est très bien fait puisqu'il a été réalisé en collaboration avec le CIAS et les séniors du territoire, qu'elle souhaiterait l'avoir en dématérialisé pour faire suivre dans les communes.

Madame MONGOUACHON explique que le CIAS a reçu une subvention pour ce projet et qu'il sera distribué partout en version papier par les bénévoles de l'assemblée des aînés. Plusieurs CCAS l'ont déjà contacté pour prendre exemple sur ce guide. Ce sont des informations essentiellement communautaires.

Madame GATIER rajoute que ce guide a demandé énormément d'heures de travail et les aînés ont découvert en le faisant beaucoup d'informations qu'ils ne connaissaient pas. Elle espère qu'il rendra service à beaucoup de monde.

Madame MONGOUACHON termine en remerciant l'excellent travail du service communication et notamment celui de Céline JOSSERAND qui est très compétente et qui nous permet de faire des économies sur la création de visuels.

Elle remercie également Christelle DECOUCHE qui est la cheville ouvrière de ce rapport d'activité et qui y passe beaucoup de temps.

Madame BARNAY demande aux administrateurs s'ils ont des questions, des remarques.

Les administrateurs, après délibération, ont validé le Rapport d'Activité 2024.

12°) - QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES

Madame GATIER demande aux agents s'ils souhaitent informer les administrateurs par rapport aux informations transmises dans le rapport ci-dessous :

+ Action Sociale

+ Petite Enfance/Parentalité/Famille

L& MAISON DE LA PETITE ENFANCE BEL GAZOU

Bilans :

Atelier parents-enfants :

-__Proposés dans le cadre d’un appel à projets MSA de la crèche à la campagne.

18Initiation à l'art de conter à la MPE par la Maison du Patrimoine Oral d’Anost les 12 et

19 mai de 14h à 16h.

Les parents ont pu participer avec leur enfant à ces séances dont le but était de

promouvoir le plaisir de partager en famille ; un moment privilégié autour d'histoires à reproduire à la maison.

-__Proposés par les agents de la structure :

Les 19 et 21 mai, jardinage en famille.

Proposition de sorties avec les parents :

-Visite de 2 exploitations agricoles de parents de la structure :

Mr Flety, nous a accueillis à Monthelon le 9 avril de 9h30 à 11h. Mr et Mme Roy de Lachaise à Saint Forgeot le 16 avril de 9h30 à 11h

-Le 9 avril de 9h à 11h : visite des serres service des espaces verts.

-Le mercredi 21 mai sortie à la cascade de Brisecou et pique-nique.

Projet ICAPS

Des séances de sport, financées dans le cadre du projet mené par Magali Denoyelle ont permis d'initier les agents à d’autres propositions d'atelier en lien avec l’activité physique à proposer aux enfants. Ce fût l’occasion d'inviter les parents afin de les

sensibiliser à la sédentarité et au bien-être à pratiquer l’activité physique en famille.

À la maison de la petite enfance en extérieur, les 24 mars de 9h30 à 10h30 et 9 avril

de 16h à 17h pour 2 groupes de 12 enfants à chaque séance.

Le samedi 17 mai de 10h à 11h autour du Lac d’Autun.

Chasse aux œufs :

Le 18 avril dans le jardin de la structure.

Rencontres intergénérationnelles :

Atelier culinaire intergénérationnel à la Maison Saint-Antoine le 2 avril. Réalisation d'une pâte à crêpes et dégustation.

Sortie à la Ludothèque :

Le vendredi 16 mai de 9h45 à 10h45, découverte du lieu et jeux sur place.

Sortie à la Médiathèque :

Le 23 mai de 10h15 à 11h15 manipulation et découverte des livres, emprunt pour la

crèche.

Formation des agents à l’art de conter :

19En complément de la formation proposée aux parents, la Maison du Patrimoine Oral a proposé une initiation aux contes aux agents volontaires de 18h à 20h les 1er avril, 15 avril et 6 mai.

|# _ LUDOTHEQUES AUTUN/COUCHES

BILAN :

e,

1) Espace Ludothèque à la patinoire

La ludothèque a pris ses quartiers dans le Hall du Parc des Expos à l’occasion de la venue de la patinoire.

Le tout public a eu accès librement à cette ludothèque « éphémère » du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h : jeux géants en bois, motricité, espace bébés, jeux de société...

Ce sont plus de 450 personnes qui sont venues jouer sur l’espace en 1 semaine, en famille ou en groupes. (306 enfants/111 adultes/ 34 professionnels accompagnant des groupes).

(Contre 242 personnes en 2024)

La soirée Jeux n’a attiré qu'une quinzaine de personnes toutes venus de Couches dont 8 jeunes que l’animatrice avait véhiculé en organisant un transport en mini Bus. Nous nous questionnons sur la faible fréquentation : soirée en semaine ? mauvaise communication ?

Le bilan est globalement très positif : le public nous dit apprécier cet espace de jeux en accès libre pour découvrir de nouveaux jeux, faire une activité en famille, occuper les enfants en cas de mauvaise météo (notamment les grands parents).

2) Sites Couches : 2 temps forts pendant les vacances

a) La ludothèque a organisé un après-midi intergénérationnel lundi 3 mars (qui est maintenant devenu un Rdv à chaque période de vacances) : autour d'ateliers créatifs, de contes, jeux et d’un goûter offert, partagé.

20Une quarantaine de personnes (des familles, des résidents de l’EHPAD) sont venus participer à ce temps préparé et animé par les animatrices de la ludothèque, de l’'EHPAD des myosotis et la bibliothèque.

b) Jeudi 6 mars l’animatrice de la ludothèque a mené une animation sur le tri des déchets avec les animateurs du SIRTOM de Chagny. Au programme : jeux sur le tri, relooking poubelles, Quizz du tri et partage d’un goûter zéro déchet. … une vingtaine de personnes étaient présentes. Avec encore un public intergénérationnel !

4) Actions partenariales

Les ateliers de Simone Veil :

Mardi 4 mars dans le cadre des ateliers de Simone Veil, le Pôle actions familles et l'équipe de l'Espace Simone Veil ont organisé un après-midi autour de 3 ateliers sur le thème du « Carnaval des émotions » : cuisine et jeux, bricolages et goûter (confectionné) partagé ! 23 personnes (8 familles et 1 senior) ont participé à cet après- midi.

5) Réseau EVS et CTG

21L’animatrice de la ludothèque reprend la coordination du réseau des EVS et Tiers Lieu locaux. Une rencontre a eu lieu vendredi 14 mars. Elle s'est déroulée en 2 temps : 1 tour de table des actualités des lieux, partage d'infos, préoccupations etc. puis des échanges autour des actions inscrites dans la CTG. Les structures sont invitées à se joindre à 2 groupes de travail sur les thématiques suivantes :

Action 2 et 7 : RENFORCER LA COMMUNICATION GRACE A L'APPROCHE «ALLER VERS» /STRUCTURER UN RESEAU TERRITORIAL RENFORCE PAR L'APPROCHE «ALLER VERS».

Action 4: PROMOUVOIR LE TERRITOIRE À TRAVERS DES PROJETS COMMUNS DES ACTEURS DE L'ANIMATION DE VIE SOCIALE.

Des réunions sont programmées sur mai et juin pour entamer le travail. La prochaine rencontre des EVS aura lieu vendredi 20 ou 27 juin prochain.

6) Rappel : Semaine du Jeu du 22 au 25 avril 2025 à Couches

Divers : fermeture des ludothèques :

Couches : du 28 avril au 2 mai.

Autun : Jeudi 24 avril et Du 30 avril au 2 mai.

Ludothèque et Ehpad Myosotis de Couches

| Semaine

| 2 22/04 : 14h30-17h : Création de jeux avec récup

| 23/04 : 9h30-1Ih30 Jouons avec nos créations

34h %4+-17h Roue de la culture

25/01 : 9h30-lIh30 Rencontre Jeux Petits /

Résidents Ehpad

24/04 : Sortie tous ensemble !

|

|

|

|

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|

Jeux autour du Lac =

Bowling à F

AUTUN +

| SUR INSCRIPTION /PLACES LIMITÉES LUDOTHEQUE DE COUCHES

| (AVANT LE 17/04) Route de Chalencey

O385938453

couches hxiotheque@grandautunoizmorran fr

| PORC “ES

+ EVS - KIOSQUE FAMILLE |

Bilan

Les Ateliers du kiosque :

Un espace ouvert aux Familles : enfants de moins de 6 ans et parents/grands parents pour jouer librement, participer à une activité, s'informer...

22Maison de la Petite Enfance à Autun : jeudi 6 février

Relais Petite Enfance à Etang/Arroux : vendredi 17 janvier et 21 février Relais Petite Enfance Epinac : lundi 20 janvier et 10 février

Micro-crèche à Couches : lundi 27 janvier et 17 février

4 parents et 6 enfants, 7 enfants des crèches

Les ateliers motricité à Etang/Arroux

Vendredis 24 janvier et 7 février

2 enfants, 2 parents, un grand parent et 2 enfants de la crèche

Atelier masque et contes locaux

En partenariat avec la Maison du Patrimoine Oral et l'association Morvan découverte, les familles ont découvert d'où venait le Carnaval et ce qui se faisait dans le Morvan pour cette fête. Ils ont ensuite choisi et décoré des masques vénitiens avec du papier de soie, des plumes, strass, feutres etc...

Participants : 12 enfants, 4 parents et 3 grands-parents

Les Permanences

Les permanences d'accueil à Autun ont lieu les mardis de 14h00 à 16h30 et jeudis de 9h00 à 12h00.

56 appels, mails ou visites ont eu lieu de janvier à février, par des usagers ou des professionnels.

Projets :

« Les vacances en famille » :

Ce dispositif propose aux familles de les accompagner dans l'organisation de leurs vacances avec leurs enfants, allant de la recherche des aides possibles au repérage du lieu adapté en fonction de leurs besoins, de la gestion du budget etc... Le Kiosque famille se tient à la disposition des parents ou des professionnels qui les accompagnent.

Les ateliers du Kiosque :

Maison de la Petite Enfance : jeudi 10 avril de 15h30 à 16h45 RPE Etang/Arroux : vendredis 28 mars et 18 avril de 14h45 à 16h45 RPE Epinac : Lundi 7 avril de 14h45 à 16h45

MC Couches : Lundis 31 mars et 14 avril de 14h45 à 16h45

Spectacle Clownesque :

Mercredi 5 mars à 14h30 - Salle Jean Genet à Couches -20 places Adultes Enfants

La semaine de la Petite Enfance :

Le pôle Famille a organisé la semaine de la petite enfance sur tout le territoire de la CCGAM

Du 14 au 22 mars : Chaque pôle bénéficie d’une animation à destination du très jeune public

(cf dépliant) - Le kiosque Famille participe à toutes ces animations et en assure la coordination et la communication.

Eveil corporel et motricité :

En collaboration avec le Relais Petite Enfance

Vendredi 4 avril de 9h00 à 10h00 - Gymnase des Guillemaux

23+ RPE AUTUN /EPINAC/MESVRES/COUCHES/ETANG ïl

Décembre

Afin de passer un moment convivial et préparer les fêtes de Noel, le RPE a proposé aux assistants maternels, aux parents et aux enfants de se retrouver autour d’un Atelier de fabrication de sablés.

Ces rencontres ont eu lieu à Etang sur Arroux, Epinac Couches et Autun.

Le 09 une rencontre inter générationnelle a eu lieu au Champ saunier avec les professionnelles et les enfants.

Nous sommes toujours très attendus et ces rencontres se déroulent dans un climat très agréables, les échanges sont riches et les résidents sont ravis du moment passé avec les enfants.

Pour fêter la fin d'année, nous avons proposé un spectacle « Le mini concert « présenté par Kévin et Benjamin de L'art scène prod, suivi d’un gouter en partenariat avec le kiosque famille.

Les familles et les professionnels, soit 20 adultes et 41 enfants ont beaucoup apprécié ce moment festif.

Janvier

Le 15 : Lire et faire lire à Autun

Le 24 : Atelier motricité mutualisé au gymnase des Guillemeaux avec le kiosque famille et la crèche d'Etang sur Arroux.

Février

Le 07: Atelier motricité mutualisé avec le kiosque et la crèche au gymnase des Guillemeaux

Le 13 : Lire et faire lire à Epinac

Mars

Le 04 : Carnaval à l'EPHAD des Fougerolles

Le RPE a participé à la semaine nationale de la petite enfance avec le pôle famille, du dimanche 16 au samedi 22 mars des actions se sont déroulées sur différents lieux : Cussy, Epinac, Etang sur Arroux Mesvres et Couches

La semaine a débuté le dimanche 16 avec notre présence à La vaillante pour un après- midi dédié aux familles et aux professionnels.

Ce temps est organisé en partenariat avec la MAM « Les touches chats tout » Notre semaine se termina le samedi matin à Cussy.

Le 28 une rencontre inter générationnelle est prévue au Parc Fleuri

24Le 31 nous avons fait une intervention à France travail, nous avons présenté les métiers de la petite enfance dont le métier d'assistante maternelle.

Avril

Le 2 nous avons accueilli Madame Marchand pour une séance de photos toujours très appréciée des parents, des assistantes maternelles.

Le 04 atelier motricité avec kiosque et la crèche au gymnase des Guillemeaux

Les 14,15,16 et 18 premier volet du projet culturel itinérant « La culture à portée de

mains » une représentation à Couches, à Etang, Epinac et Autun.

Les enfants et les adultes ont vécu une expérience artistique en immersion et en direct avec l'artiste.

Ce fut un moment d'émerveillement très apprécié avec beaucoup d'interaction.

Le 22 : chasse aux œufs de Pâques à Etang

Le 24 : chasse aux œufs à Epinac

Le 25 : chasse aux œufs à Autun

Mai_

Le 06 : Lire et faire lire à Etang

Le 23 : atelier motricité mutualisé avec le kiosque et la crèche

+ POLE ETANG/MESVRES

Bilan Mc Mesvres et Mc Etang

Intervention association « Lire et Faire Lire » à Mc Mesvres et Mc Etang: Yvon, bénévole sénior, vient tous les jeudis de 10h00 à 10h45 lire des livres aux Loupiots, et tous les vendredis à l'Arche des P'tiots. Les enfants l’attendent avec impatience.

Référent santé et accueil inclusif

La psychomotricienne de la MSP, Madame Boucheron, intervient à présent un lundi par mois sur chaque structure, de 9h15 à 10h.

Photographe

Les photographes sont venus immortaliser le groupe 2024-2025 mardi 11 mars sur Mesvres, et jeudi 13 mars sur Etang.

Semaine de la Petite Enfance

Des activités en lien avec le thème de cette année ont eu lieu toute la semaine au sein des deux équipements.

+ _ Un temps ouvert à tous, une balade en nature, ont été proposées jeudi 20 mars

sur Mesvres. 4 enfants de la micro-crèche de Mesvres étaient présents, ainsi que

3 parents, 2 assistantes maternelles accompagnés de 6 enfants. Le soleil était au

rendez-vous et ce moment, apprécié de tous, s’est clôturé sur une collation et un temps de chansons.

25e Enfin cinq enfants des deux micro-crèches ont pu assister au spectacle proposé le vendredi 21 mars à la salle des fêtes d'Etang sur Arroux.

Rencontre intergénérationnelle avec la Maison de Bourgogne Ÿ 09 avril : Chasse aux œufs dans le jardin de la micro-crèche d'Etang avec 3 résidentes et 7 enfants.

Ÿ 10 avril : Atelier psychomotricité au sein de la maison de Bourgogne, avec deux

enfants de chaque structure, et accompagnés par une maman de la crèche.

Atelier motricité RPE/kiosque/crèches

Nous avons partagé un atelier de motricité au gymnase d'Etang sur Arroux le vendredi 04 avril avec les assistantes maternelles et des familles du kiosque. Deux enfants de la micro-crèche d’Etang étaient présents accompagnés par la responsable.

PROJETS A VENIR

Rencontre intergénérationnelle avec la Maison de Bourgogne Poursuite des ateliers et échanges avec les résidents

Intervention association « Lire et Faire Lire » à Mc Mesvres : Poursuite des interventions d'Yvon sur Mesvres et Etang

Atelier motricité RPE/kiosque/crèches

Poursuite des ateliers ont eu lieu le 23 mai et le 06 juin.

Projet éveil à la nature

Ateliers et sorties nature

Passerelles crèche/école

Elle a eu lieu le jeudi 12 juin avec l'école d’Etang et concerne quatre enfants. La date est encore à définir avec Mesvres, elle concernera deux enfants.

Goûters d'été

ÿŸ_ Un temps convivial est proposé par l’équipe de Mesvres aux familles le 24 juin

après-midi. Nous aurons la présence cette année d’une mini ferme itinérante.

Y Les familles de l'Arche des P'tiots sont invitées à un goûter d'été le 26 juin. La « Ferme se bouge » sera également présente tout l'après-midi.

FERMETURES

JOURNÉE PÉDAGOGIQUE

* MC Mesvres et Etang : Vendredi 20 juin 2025

MC Mesvres et Etang : Vendredi 22 août 2025

VACANCES ÉTÉ

MC Mesvres et Etang : du lundi 27 juillet au vendredi 15 août 2025

a

+ POLE EPINAC/COUCHES %

Petite Crèche de la Verrerie à Epinac :

26La crèche d’Epinac a vu son effectif enfant baisser, ce qui s'explique principalement par la baisse de la natalité, par un vieillissement de la population. Depuis le 1er mai 2025, la crèche a un agrément pour 10 enfants, soit une micro-crèche. Tous les enfants que nous accueillons sont des enfants de la CCGAM ; nous accueillons 4 enfants ayant bénéficié d'un diagnostic effectué par le CAMSP, pour trois enfants un suivi s'est mis en place.

Suite à l'obtention des subventions MSA « Grandir en Milieu Rural », les enfants peuvent se rendre un jeudi par mois au Centre Equestre de Saint Prix les Arnay. C'est un moment

important pour eux, où ils ont le plaisir de caresser, de brosser et de monter Pépito. A certaines séances, certains parents accompagnent leur enfant.

La crèche d’Epinac est également inscrite dans le Programme ICAPS « Intervention centrée sur l'Activité Physique et la Sédentarité >», programme sur 3 ans qui nous permet de nous rendre également un jeudi matin par mois au DOJO pour de la Motricité.

Cette heure est encadrée par une professionnelle : Sabrina ». Ces rencontres sont également attendues par les enfants et certains parents participent. Ce sont des moments riches où les enfants peuvent se défoulés et prendre de l'assurance. Ce sont des séances remplies de rires et de musique. Nous envisageons également de les faire dehors et peut être profiter de la voie verte.

27Le mardi matin est consacré aux histoires, lues en alternance par Isabelle la bibliothécaire et Béatrice bénévole de l'association « Lire en Autunois Morvan », Ces lectures sont le moyen d'aborder de façon ludique des apprentissages que ce soit au niveau de la propreté, de l'autonomie ou de la socialisation. Les livres nous sont laissés à disposition pendant 15 jours, ce qui nous permet de leur relire lors de temps calme. Bien évidemment la vie de la crèche est rythmée de sieste, d'activités manuelles et de sortie dans le jardin. Nous avons pu profiter comme chaque année de fraises du jardin que les enfants donnent avec fierté aux parents le soir. Nous avons maintenu la confection de gâteaux pour les goûters quand cela était possible. Nous avons reçu notre poulailler, et nous attendons donc des poules. Pour cela, la crèche Bel Gazou va faire couver des œufs et nous apportera deux poussins. Ce qui sera l'occasion de partager un goûter. Le but de ce poulailler est d'apprendre aux enfants à prendre soin, à s'occuper d’autrui..et à ne pas jeter (reste de repas). Bien évidemment, ils pourront ramener les œufs chez eux.

Dans les semaines à venir, il y aura une visite, comme l'an dernier, de la caserne des pompiers, nous n'oublions pas non plus, les papis et mamies.….. Le 13 juin 25, la crèche a organisé ses portes ouvertes, où tous les partenaires ont été conviés. Ce sera également les petites fêtes de fin d'années.

Le 20 juin 25, la crèche sera présente et organisatrice du « Café des parents » à la Maison Syndicale d'Epinac avec le Kiosque famille en autre pour un théâtre forum sur le thème de la socialisation des enfants de 0 à 18 ans avec Arc En Scène et avec la présence de Roselyne Guilloux.

Bien évidemment, nous n'oublions pas les passerelles avec les écoles maternelles.

Micro-crèche de Couches Marquerites :

La crèche de Couches Marguerites a eu deux responsables depuis le début de l’année 2025

Madame DESBRUERES a pris son poste le 1er avril à mi-temps thérapeutique.

28Tous les jeudis, les enfants se rendent à la ludothèque de Couches au nombre de 3 à 6 enfants.

Ils attendent ce moment avec impatience, ils peuvent alors rencontrer Valérie qui leur consacre du temps et un espace spécifique à l’activité ludique. C'est l’occasion également d'emprunter de nouveaux jeux pour la crèche.

Les enfants sont heureux également de rencontrer une bénévole de la bibliothèque de Couches « Geneviève » qui leur lit des histoires les lundis ou vendredis, plusieurs fois par mois. C'est également l'occasion d'avoir de nouveaux livres à la crèche. L'association « Lire en Autunois Morvan » représentée par Béatrice Camus qui aborde la lecture de façon différente a également participé à cette rencontre. Les enfants se nourrissent de ces moments de partage.

Chaque lundi le RPE et le Kiosque Famille interviennent dans la structure, ce qui est un moment de partage et de socialisation.

Les enfants ont pu bénéficier des activités proposées pendant la semaine de la petite enfance, les parents ont été actifs.

La crèche s'inscrit toujours dans une démarche intergénérationnelle, un premier contact avec l'Ehpad de Couches a eu lieu en mars 2025.

Dans un avenir proche :

Pour clôturer une année riche, la crèche organisera une petite fête de fin d'année, elle aura lieu le 1er juillet 2025 de 16h30 à 18h30 : document invitation en annexe

Les plus grands de la crèche qui en septembre 2025 effectueront leur rentrée à l’école maternelle pourront peut-être bénéficier de la passerelle entre la crèche et la maternelle. (en cours de discussion avec l'école)

Le crèche, dans le cadre du programme de la MSA « Grandir en Milieu Rural a obtenu une subvention.

Ce qui nous permettra de mettre en place pour la seconde partie de l’année le projet établi en partenariat avec le CPIE Pays de Bourgogne « Accompagnement éveil à la nature ».

29Fête-de: l'été. 425

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Les administrateurs ont entendu diverses informations concernant les actions menées

par le CIAS sur le territoire et notamment l'invitation à la fête de la MC de Couches le 1° juillet 2025.

13°) ENTERINEMENT DES DEMANDES DE SECOURS

Les administrateurs entérinent les aides accordées lors de la dernière commission

permanente ainsi que les secours en argent.

Madame BARNAYŸY demande aux administrateurs s'ils ont des questions sur ce rapport, s'il y a des oppositions, des abstentions.

30En l'absence de questions, les administrateurs, après délibération et à l’unanimité, approuvent le rapport tel que présenté ci-dessus.

Madame BARNAY demande aux administrateurs s'ils ont d'autres questions.

Elle souhaite remercier tous les services du CIAS pour le travail effectué et plus

particulièrement le travail des Travailleurs Sociaux qui œuvrent au plus près de nos publics.

A l'issue de la séance, les administrateurs sont conviés à un pot de fin d'année.

Aucune autre question n'étant soulevée, la séance du Conseil d'Administration a été

levée à 18h50.

Autun, le - 1 AOUT 20%

Pour le Président

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