Conseil Municipal - 1025 cm 2022 03 29

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Conseil Municipal - 1025 cm 2022 03 29 Document publié le Mardi 29 mars 2022 par la commune de Pouilly-les-Nonains. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1025 cm 2022 03 29)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, 1

Procès-Verbal

CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 29 MARS 2022

20 heures – en mairie

___

L'an deux mil vingt-deux, le vingt-neuf du mois de mars, le Conseil municipal de la Commune de

POUILLY-les-NONAINS s'est réuni à 20 h, en session ordinaire, salle du Conseil en mairie, sous la

présidence de M. Eric MARTIN, Maire.

Etaient présents : M. Eric MARTIN, Maire, Mmes et MM. Philippe NEMOZ, Céline POMMIER, Véronique FILLION, Régis LAURENT, Adjoints, Mmes et MM. Lysiane CHATELUS, Pierre CREPIN, Sandrine DELFIEU, Laëtitia DUFOUR, Sébastien DURAND, Anthony FAYET, Yves GAULIER, Pierre Alexandre GIRARD, Catherine MOUILLER, Christiane ROSSILLE.

Absents excusés : Michel NELY a donné procuration à Céline POMMIER, Pierrick MURCIER a donné pouvoir à Anthony FAYET, Annette CARTIER DUBOST a donné pouvoir à Eric MARTIN Absente : Samyha LOUBIBET,

Date de la convocation : 23 mars 2022

Secrétaire élue pour la secrétaire : DELFIEU Sandrine

ORDRE DU JOUR

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

1 - FINANCES

 Compte administratif 2021 – approbation

 Compte de gestion 2021 – approbation

 Affectation du résultat de l’année 2021

 Fiscalité locale : Vote taux Imposition année 2022

 Budget primitif 2022 – Vote

 Attribution des subventions aux associations

2 – VOIRIE

 Travaux Extension réseau adduction eau potable Chemin Trotteloup - Amortissement

 Sinistre lampadaire rue des Clos Fleuris du 18/12/21 – Indemnisation

 Achat d’un broyeur pour la voirie – choix du prestataire

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

 Remplacement d’un agent de l’école Maternelle en congé Maternité à compter du 31 mars 2022

 Elections présidentielles et législatives

 Projet remplacement plaques de rues et signalisation – Choix d’un ou plusieurs élus référents

C - QUESTIONS DIVERSES

Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.

1 - Information sur les commandes passées dans le cadre des délégations du maire :

Monsieur le Maire informe le Conseil des décisions prises.

 Convention d’utilisation d’une rigoleuse avec la commune de OUCHES – renouvellement  Choix du prestataire M. MESSE Kévin de OUCHES pour l’entretien des trottoirs – année 2022  Liste des dernières DIA reçues en mairie – pas de préemptions effectuées2

2 – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

N° 2022-05 OBJET : APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2021

Monsieur le Maire, après avoir présenté au Conseil municipal le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré, présente le compte administratif qu’il a dressé pour la comptabilité de la commune (budget principal et budget annexe). Il se retire de la salle.

Le Conseil, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2021 dressé par M. MARTIN Eric,

1° lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

dépenses ou

déficit

recettes ou

excédent

dépenses ou

déficit

recettes ou

excédent

dépenses ou

déficit

recettes ou

excédent

Résultats

reportés 120 000,00 146 082.76 266 082,76

Opérations

de l'exercice 1 378 460,86 1 373 592,87 443 460,05 394 567,61 1 821 920,91 1 768 160,48

TOTAUX 1 378 460,86 1 493 592.87 443 460,05 540 650.37 1 821 920,91 2 034 243,24

Résultats

définitifs 115132,01 97 190,32 212 322,33

2° constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les

identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat

d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à

titre budgétaire aux différents comptes.

3° reconnaît la sincérité des restes à réaliser.

4° arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur 042-214201766-20220329-dcm202205- DE Accusé certifié exécutoire – réception par le Préfet le 31/03/2022

N° 2022-06 OBJET : BUDGET COMMUNAL - APPROBATION du COMPTE de GESTION 2021

Le Conseil municipal,

Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2021 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le service de Gestion Comptable Loire Nord de ROANNE, accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, les états du passif, les états des restes à recouvrer et les états des restes à payer. Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2021 ;

Après s’être assuré qu’il a été repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;

1° statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 (la journée3

complémentaire ayant été supprimée),

2° statuant sur l’exécution du budget 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires

3° statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

. déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2021, par le receveur, visés et certifiés conformes

par l’ordonnateur, n’appellent ni observation ni réserve de sa part.

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur 042-214201766-20220329-dcm202206 - DE Accusé certifié exécutoire – réception par le Préfet le 31/03/2022

N° 2022-07 OBJET : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021

Après avoir examiné le compte administratif, le Conseil municipal décide, à l’unanimité, d’affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 comme suit :

Résultats de fonctionnement

Résultat de l’exercice dépenses – recettes - 4867,99 €

Résultat antérieur reporté 2020 120 000,00 €

Résultat à affecter (recettes 2021 + résultat 2020) 115 132,01 €

Solde d’exécution de la section d’investissement

Solde d’exécution cumulé d’investissement

(recettes – dépenses 2021) + 2020 97 190,32 €

Solde des restes à réaliser d’investissement

(recettes – dépenses 2021) - 23 300,00 €

Besoin de financement 0.00 €

Affectation en réserves R1068 en investissement 0 €

Report en fonctionnement R002 115 132,01 €

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur 042-214201766-20220329-dcm202207 - DE Accusé certifié exécutoire – réception par le Préfet le 31/03/2022

N° 2022-08 OBJET : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2022

M. NEMOZ, Adjoint, Responsable de la Commission Finances, rappelle au Conseil municipal que depuis 2021 compte-tenu de la réforme liée à la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales, cette dernière n’est plus perçue par les communes mais par l’état.

En contrepartie, le taux de taxe foncière sur les propriétés bâties du département a été transféré à la commune.

Il est proposé au Conseil municipal de reconduire en 2022 les taux d’imposition communaux appliqué en 2021 soit 31.38 % pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) et 38.81 % pour la taxe foncière sur le non bâti (TFPNB), dans le respect des règles de plafonnement (taux de référence minimal égal au taux communal 15.58 % + taux départemental 15.30 %).

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de fixer ainsi les taux pour l’année 2022 :

- La taxe foncière sur le bâti (TFPB) à 31.38 %4

(taux départemental de 15.30 % inclus)

- La taxe foncière sur le non bâti (TFPNB) à 38.81 %

Autorise Monsieur le Maire à signer l’imprimé « 1259 » notifiant ces taux d’imposition et les produits fiscaux qui en découlent.

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur 042-214201766-20220329-dcm202208 - DE Accusé certifié exécutoire – réception par le Préfet le 31/03/2022

N°2022-10 bis OBJET : Budget Communal – Approbation du Budget primitif 2022

M. NEMOZ, Adjoint, Responsable de la commission Finances, présente à l’assemblée les inscriptions budgétaires pour l’exercice 2022 :

Section de FONCTIONNEMENT

Recettes et dépenses sont équilibrées à 1 394 415.01 €

Section d’INVESTISSEMENT (reports de 2021 et propositions 2022)

Recettes et dépenses sont équilibrées à 412 290.98 €

Le budget primitif communal 2022 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur 042-214201766-20220329-dcm202210bis - DE Accusé certifié exécutoire – réception par le Préfet le 15/04/2022

Le virement à la section d’INVESTISSEMENT, de 25750 €, est en baisse car il a fallu anticiper les hausse résultant de l’inflation.

En FONCTIONNEMENT DEPENSES, il est précisé :

- en achat et prestations de service restaurant scolaire, une diminution par rapport au réalisé 2021 - ajustement pour l’article entretien de terrains prenant en compte le choix d’un prestataire pour entretenir les trottoirs

- une hausse du montant affecté au poste électricité (environ + 23%)

- une hausse de l’assurance statutaire du personnel….

- un réajustement dans les charges du Personnel dû au besoin récurrent de remplaçants dans les services Crèche et Ecoles. Un remplacement pour congé Maternité en cours. Un agent toujours en longue maladie depuis 2020, un autre agent en disposition d’office dans l’attente du retour du dossier CNRACL et sa mise en retraite pour invalidité. Le demi traitement est non compensé par l’assurance statutaire.

En FONCTIONNEMENT RECETTES, il indique la légère baisse de la dotation de Roannais agglomération. Pas de prévision pour le FPIC. Le fonds de concours sera affecté en partie à l’investissement et en partie en fonctionnement si nécessaire.

En DEPENSES INVESTISSEMENT, les programmes principaux sont :

- travaux de voirie, 56 000 € (dont report bi boisy 27 000 € € et place de la gare 8 000 €) - aménagement accès et stationnements au Stade 35 500 €

- aménagement et réfection du parking à la salle des fêtes, 70 000 €

- acquisition de mobilier et matériels, 21 900 €

- changement de la porte de la mairie 6500 € dont report 6000 €

- rénovation des locaux – service technique, 42 000 €

- acquisition de feux « intelligents » pour le centre bourg, 28 000 €

- changement de la chaudière de l’école Maternelle, 14 000 €

- viabilisation terrain à vendre rue de la gare, 10 000 €

En RECETTES INVESTISSEMENT, les principales ressources seront engendrées par la vente d’un terrain communal, des subventions sollicitées auprès du Département du SIEL et de la Région, du Fonds de compensation de la TVA, lequel est moindre car le montant des investissement est moins important, de la5

taxe d’aménagement, du fonds de concours de roannais agglomération (comprenant également le solde de 2021). Le solde du prêt relais n’a pas pu être programmé pour cette année, la date butoire est 2023.

Il est rappelé que le budget fonctionnement devra être suivi et encadré. Les travaux d’investissement qui ont été reportés plusieurs années devront être réalisés.

N° 2022-09 OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2022

Mme Céline POMMIER présente le dossier concernant l'attribution des subventions aux associations.

Après délibération et à l'unanimité, le Conseil fixe ainsi les subventions attribuées au titre de l'année 2022 :

Article 6574

ADMR (Aide à Domicile en Milieu Rural) 600.00 € AEP ST LOUIS 200.00 € Autour du Livre 300,00 € Cercle Artistique Indigo (Festival 350 €) 600,00 € Comité des Fêtes 1 350,00 € (Montgivray 550 €, VCR 250 €, Comité 550 €)

Croix rouge Française 50,00 € Horizon 250,00 € Loisirs et Création's 300,00 € Amicale du Personnel 300.00 € Pêche et chasse 120,00 € Prévention routière 50,00 € Sou des Ecoles (226*4) 904,00 € SPA (0.41*2218) 909.38 € CFA (9 apprentis x 50 €) 450.00 €

Article 657362

CCAS Pouilly et reversement location matériel année 2021 501.40 €

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur 042-214201766-20220329-dcm202209 - DE Accusé certifié exécutoire – réception par le Préfet le 31/03/2022

Elle précise que ce mode de calcul existe depuis de nombreuses années et attribuée après analyse des dossiers reçus. Des subventions exceptionnelles peuvent être attribuées.

N° 2022-10 OBJET : Extension du réseau Adduction eau Potable Chemin Trotteloup -

Amortissement

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’à la demande de Mme MOUSSIERE, conseillère aux décideurs locaux du Service de gestion Comptable Loire Nord, il est nécessaire de prévoir l’amortissement des travaux d’extension du réseau d’eau potable « chemin Trotteloup » effectués par la Roannaise de l’Eau.

Le montant total des travaux réglé en octobre 2021 est de 6606.35 €. Il est proposé d’amortir cette somme sur une durée de 10 ans.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, entérine cette proposition.

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur 042-214201766-20220329-dcm202210 - DE Accusé certifié exécutoire – réception par le Préfet le 31/03/2022

N° 2022-11 OBJET : Remboursement de sinistre - Lampadaire Rue des Clos Fleuris

M. MARTIN, Maire, rappelle au Conseil municipal le sinistre survenu sur un lampadaire « rue des Clos Fleuris » le 21/12/2021.6

Le devis reçu de l’entreprise CEGELEC pour le remplacement du lampadaire pour un montant de 1244.88 € a été transmis à l’assurance GROUPAMA pour indemnisation.

Le montant du REMBOURSEMENT de l’ASSURANCE suite à sinistre est de 995.91 €. La vétusté d’un montant de 248.98 € fera l’objet d’un remboursement différé.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’accepter le montant du remboursement de l’assurance GROUPAMA s’élevant à 995.91 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le montant de l’indemnisation et autorise l’encaissement du remboursement de l’assurance s’élevant à 995.61 €.

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur 042-214201766-20220329-dcm202211 - DE Accusé certifié exécutoire – réception par le Préfet le 31/03/2022

N° 2022-12 OBJET : Achat d’un broyeur – choix de l’entreprise

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que le coût de la réparation du broyeur d’accotement de la voirie était beaucoup trop élevé et qu’il était alors plus judicieux de prévoir l’acquisition d’un nouvel équipement.

Trois entreprises ont été sollicitées pour des devis :

- SAS GUYONNET JL de CIVENS, pour un broyeur GIRAFFA XL de la marque MASCHIO pour un montant de 7 230 € TTC

- CLAAS MACON, pour un broyeur DESVOYS type polygreen pour un montant de 8 600 € TTC, - Perreux Motoculture (PMA, pour un broyeur multifonction TA 160 de la marque BERTI pour un montant de 7 100 € TTC (reprise de l’ancien broyeur pour 700 € déduite).

Considérant l’offre moins disante ainsi que la nécessité de porter le choix sur une entreprise de proximité en cas de besoin pour un dépannage ou des réparations,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE le choix de l'entreprise PMA pour le broyeur multifonction TA 160 de la marque BERTI pour un montant de 7 100 € TTC (reprise de l’ancien broyeur pour 700 € déduite)., - AUTORISE le Maire à signer le devis ainsi que toutes les pièces se rapportant à ce dossier, - PRÉCISE que les crédits ont été prévus au budget primitif 2022.

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur 042-214201766-20220329-dcm202212 - DE Accusé certifié exécutoire – réception par le Préfet le 31/03/2022

3 – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

 Remplacement pour congé maternité de Madame CACHET Mélanie par Madame JONNARD Floriane du 31 mars 2022 au 10 juillet 2022

 M. le Maire explique le projet de mise à jour, recensement des plaques de rues, signalisation sur la commune. IL propose cette étude à Lysiane CHATELUS et Pierre CREPIN qui acceptent. Régis LAURENT et Véronique FILLION les informent qu’ils peuvent les aider aux « recensements » des besoins repérés lors de leurs distributions de bulletins ou flyers …

4 - RAPPORT DES COMMISSIONS et QUESTIONS DIVERSES

Toutes les questions inscrites à l’ordre du jour ayant été délibérées, la parole est donnée à l’assemblée.

Véronique FILLION -Enfance et scolarité

Suite au départ de Mme Delphine Marques de Olivera agent contractuel chargé de la restauration de la

crèche Mme Sandra Vernay est recrutée sur ce poste à partir du 01/04/ 2022.7

La sortie à la ferme des « grands » de la crèche aura lieu le mardi 12/04. Le reste à charge des familles pour

cette sortie sera de 1,50 euros.

Les enfants de petite et moyenne section de l’école maternelle iront également visiter la ferme ce jour-là.

La commission se réunira le mercredi 13/04 afin d’étudier le cahier des charges de l’appel d’offres pour le

choix du prestataire pour le restaurant scolaire.

Yves GAULIER et Christiane ROSSILLE – Cadre de vie

Une réflexion est faite pour enlever le « P » au Centre Bourg ainsi que sur l’installation d’une cabane à insectes. Le projet de Boîte à Livres est en cours.

Mme ROSSILLE précise que le choix de la couleur grise des barrières du Centre Bourg a été effectué pour une harmonisation avec celles du Tacot, ainsi que le coût.

Céline POMMIER – Vie associative

La troupe de Théâtre a désormais un local dans les annexes de la salle des fêtes. Désormais le tennis de table peut ranger son petit matériel dans un placard qui lui est dédié. Merci aux agents techniques pour ces deux réalisations très appréciées par les deux associations.

Les ateliers « Préventions des chutes » proposés par roannais agglomération ont lieu le jeudi 10h45 à 11h45 à la salle des fêtes, mise à disposition par la Commune. Ils s’adressent aux personnes de plus de 60 ans.

La réunion des Présidents d’association a eu lieu le vendredi 18 mars 2022

Sandrine PETELET et Laetitia DUFOUR - CCAS

A ce jour 100 pizzas ont été vendues. Distribution prévue le vendredi 1e avril. La remise du chèque du Théâtre aura lieu le 2 avril. La date du repas des anciens est fixée au 5 novembre. Un rendez-vous est à prévoir avec l’assistante sociale du secteur et le Maire.

Régis LAURENT – Information

M. LAURENT demande s’il y a des informations spécifiques à diffuser sur le panneau pocket concernant les élections ainsi que des précisions sur les prochaines manifestations pour finaliser avec la commission la mise en page du flyer qui sera prochainement distribué.

Sébastien DURAND – Energies renouvelables

M. DURAND explique qu’il a effectué une étude concernant le coût de l’éclairage des ombrières actuellement estimé à 142 € et pouvant passer à 71 € avec une modification de l’amplitude horaire. Il propose de la transmettre par mail à l’ensemble du Conseil municipal afin d’en débattre lors de la prochaine réunion.

Monsieur le Maire

Monsieur le Maire indique qu’une réunion a eu lieu à Roannais agglomération pour l’attribution d’une aide à l’UKRAINE : il est proposé que chaque Commune verse 1 € par habitant. Il a été décidé que la somme de 2300 € sera versée au CCAS de la Ville de ROANNE par le biais du Budget du CCAS de la Commune.

Il informe qu’une pétition demandant la création d’un point d’arrêt de bus supplémentaire « chemin Pailler » a été reçue en mairie. Cette demande sera transmise à M. COIFFET Daniel du Service des Transports scolaires de Roannais agglomération.

Les dates des prochains Conseils sont fixées au 3/03, 31/05, 28/06 et 26/07 (sous réserve) La séance est levée à 23 h 16.