Déliberation - decision 67 2023 montbard

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Déliberation - decision 67 2023 montbard Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Montbard. Lien du pdf (Déliberation - decision 67 2023 montbard)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,

VILLE DE MONTBARD VILLE DE MONTBARDVILLE DE MONTBARD VILLE DE MONTBARD B.P. 90

21506 MONTBARD CEDEX

DECISION DU MAIRE N° 2023_67

Objet : Création de 5 tarifs de produits dérivés pour la boutique du Musée Buffon,

LE MAIRE DE LA VILLE DE MONTBARD ,

VU l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la délibération du Conseil Municipal n° 2020.44 en date du 27 mai 2020 l’autorisant à fixer, dans les limites d’un montant de 2000 € par droit unitaire, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire, sur les voies et autres lieux publics et d’une manière générale, des droits prévus au profit de la commune, qui n’ont pas un caractère fiscal :

D E C I D E

Article 1 : création de 5 tarifs de produits dérivés en vente à la boutique du musée, à compter du 16 juin 2023, fixé comme suit :

- Pot de peinture : 12€

- Sac Le néflier : 18,50€

- Grand pochon : 9,50€

- Petit pochon : 5,50€

- Hors-série BFCN n°17 : 39€

- Hors-série BFCN n°18 : 29€

- Hors-série BFCN n°19 : 20€