Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - drp68qltlgx9&mime=application%2Fpdf&originalname=P
Procès Verbal - kho692fjk19b&mime=application%2Fpdf&originalname=P
Procès Verbal - 5dj67tj1l7o8&mime=application%2Fpdf&originalname=1
Procès Verbal - 4u767tjcctgp&mime=application%2Fpdf&originalname=4
Procès Verbal - 8k867tjewe7f&mime=application%2Fpdf&originalname=2
Procès Verbal - eoj67tj8fqxx&mime=application%2Fpdf&originalname=3
Procès Verbal - 2ri67tjf8oaq&mime=application%2Fpdf&originalname=3
Procès Verbal - 3x867tjciu01&mime=application%2Fpdf&originalname=5
Procès Verbal - fq167tjfn3gj&mime=application%2Fpdf&originalname=5
Procès Verbal - br367tjg1iyp&mime=application%2Fpdf&originalname=7
Procès Verbal - PV CM du 08.02.2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Beaulieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 08.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
8
FEVRIER
2024
à
19h00
Nombre
membres
En
exercice
: 15
Présents
: 12
Votants
: 13
Présents
:
Didier
CORVEY-BIRON,
Annie
BERECHE,
Jean-Noël
MANDIER,
Christian
ALBERTIN,
Valérie
DROUVIN,
René
BAYLE,
Vincent
CAILLAT,
Benjamin
CHABERT,
Nathalie
DECTOT,
David
GRAND,
Mickaël
GRAS,
Régis
LACROIX
Absents
:Guillaume
CROIZAT,
Laure
ALBERTIN,
Marie-Sophie
BARBIER
donne
pouvoir
à
Valérie
DROUVIN
Sous
la
présidence
de
M.
Didier
CORVEY-BIRON,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Régis
LACROIX
Approbation
du
précédent
procès-verbal
1.
Délibération
Prime
Exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
suite
à
l’avis
favorable
du
Comité
Technique
du
CDG
38
Suite
à
l'avis
favorable
du
comité
technique,
le
conseil
confirme
et
valide
à
l'unanimité
l'octroi
d'une
prime
de
pouvoir
d'achat
aux
agents
de
la
commune.
Cette
prime
sera
versée
sur
la
paye
du
mois
de
Mars
et
concerne
tous
les
agents
de
la
commune
selon
les
critères
fixés
par
la
fonction
publique
d'état.
Délibération
pour
renouvellement
de
la
convention
CEP
(Conseil
en
Energie
Partagée)
L'étude
permet
de
mettre
en
évidence
les
grosses
consommations
de
chauffage.
Avec
le
changement
de
chauffage
à
l'école
il
paraît
intéressant
de
renouveler
le
contrat
sur
la
formule
expert
pour
3
ans.
Validé
à
l'unanimité. Délibération
pour
l'attribution
de
l'indemnité
de
Régisseur
via
le RIFSEEP
L'indemnité
de
responsabilité
des
régisseurs
n’est
pas
cumulable
avec
le
RIFSEEP
et
ne
peut
donc
plus
être
versée
à
partir
de
la
mise
en
place
de
celui-ci.
Aussi,
il est
décidé
d'intégrer
l'indemnité
de
Régisseur
dans
la
délibération
du
RIFSEEP,
d'un
montant
de
110
€
par
an,
à
l'IFSE.
Etude
et
délibération
au
sujet
du
dégrèvement
de
la
taxe
foncière
pour
les
jeunes
agriculteurs
de
la
commune
IL est
possible
d'effectuer
un
dégrèvement
de
50
%
pendant
5
ans
pour les
jeunes
agriculteurs
qui
bénéficient
de
la
dotation
Jeune
Agriculteur
;
Cela
n'aura
pas
une
grosse
incidence
sur
la
trésorerie
de
la
commune
et
peut
permettre
d'aider
à
l'installation
des
jeunes
agriculteurs.
Délibération
est
prise
à
l'unanimité
POUR
le
mettre
en
place. Information
subvention
chaufferie
Ecole
Nous
allons
percevoir
une
subvention
de
l'AGEDEN
de
33
865,02
€
pour
le
remplacement
de
la
chaufferie
de
l'école,
sur
un
montant
de
dépense
de
47
259
€
HT,
soit
71.66
%.
Nous
ne
sommes
pas
éligibles
à
la
DSIL,
car
notre
dossier
doit
être
subventionnable
à
hauteur
de
5 000
€
minimum,
sans
dépasser
le
seuil
de
80
%
de
subvention
maximum
: la
délibération
N°
2023
—
020
reste
donc
sans
suite.
La
cuve,
qui
se
trouve
enterrée
dans
la
cour
l’école,
sera
dégazée
et
remplie
de
gravas.
Information
travaux
nouveau
site
internet
Notre
site
étant
vieillissant,
il
va
être
renouvelé.
Nous
repartons
de
zéro
avec
une
nouvelle
présentation.
Une
information
va
être
transmise.
par
mail
à
tous
les
conseillers
pour
que
chacun
puisse
s'informer
et
participer.
Ce
projet
est
porté
par
la SMVIC,
qui
va
nous
guider
et
nous
accompagner.
Information
Beaulieu
de
France
2024
La
SMVIC
nous
subventionne
à
hauteur
de
2
000
£,
le
Département
à
hauteur
de
1
000
€,
et
nous
attendons
un
retour
de
la
région
et
des
banques
locales.
Le
budget
est
conséquent.
3
nuciculteurs
vont
faire
visiter
leur PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
exploitation,
ainsi
qu'AMB
Rousset
et
COOPENOIX.
L'aide
de
tous
les
conseillers
est
attendue
pour
la
préparation
de
cet
événement.
Il
faudra
quelqu'un
pour
les
visites
de
St
Antoine,
de
Pont-en-Royans.
Le
Maire
de
Malleval
assurera
la
visite
de
sa
commune.
Des
mini
bus
seront
éventuellement
empruntés
pour
y accéder.
Si
le
temps
le
permet,
une
visite
au
couvent
des
Carmes
pourra
être
envisagée.
8
Point
sur
les
travaux
Une
partie
de
la toiture
de
l'église
est
à
refaire
: le
1er
devis
dépasse
46
000
€.
Il faudra
également
remplacer
les
protections
des
vitraux
soit
avec
de
la
grille,
soit
avec
du
«
plexis
».
Après
vote
à
main
levé,
il
est
décidé
à
l’unanimité
de
retenir
les grilles
de
protection.
La
question
est
posée
quant
à
réitérer
un
plan
triennal
de
voirie.
Décision
sera
prise
lors
du
prochain
conseil,
après
la tournée
des
chemins.
9.
Urbanisme :
DP
LMC
WORLD
:
Pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
toiture
—
Délivré
(M.
BARBIER
Sylvain)
Parcelle
B
771
—
Chemin
de
Buisson
Rond
DP
RABAUD
David
:
Construction
d’un
abri
voiture
—
Délivré
Parcelle
B
1166
—
Chemin
de
Buisson
Rond
DP
NAUD
Michel
:
Remplacement
de
3
menuiseries
extérieures
—
Délivré
Parcelle
B
517
—
Impasse
de
Chasse
DP
QUINCIEU
Gérard
:
Installation
solaire
photovoltaïque
en
toiture
—
Délivré
Parcelle
C
358
—
Chemin
de
la
Charrière
10.
Divers
Retour
sur
réunion
de
la
SMVIC
:
lors
de
la
présentation
du
budget
général,
le
président
ainsi
que
la
vice-
présidente
en
charge
des
ordures
ménagères
ont
tiré
la
sonnette
d'alarme
par
rapport
au
volume
et
tonnage
des
déchets
par
rapport
au
nombre
d'habitants.
Le
coût
devrait
être
de
plus
en
plus
cher.
Les
portes
battantes
ont
été
posées
à
l'école.
Les
poignées
vont
être
changée
pour
être
plus
ergonomiques.
Si
le
conseil
le
vote,
une
délibération
sera
prise
au
prochain
conseil
municipal
pour
que
le
Maire
puisse
verbaliser
en
cas
de
dépôt
d'ordures
en
dehors
des
moloks.
Pour
information
:
Retour
sur
réunion
de
SMVIC
concernant
l'accueil
du
mercredi
:le
coût
horaire
est
de
2,80
€
pour
un
coût
réel
de
3,23
€.
Le
tarif
va
donc
augmenter.
A
ce
jour
nous
avons
eu
8
enfants
inscrits
en
2023.
Une
source
d'économie
pourrait
être
de
réduire
le
nombre
d'animateur
au
strict
nombre
d'inscrit
à
l'année
(donc
plus
d'inscription
en
dépannage).
L'autre
piste
serait
d'augmenter
la
participation
des
familles
(toujours
selon
QF,
actuellement
pour
la
majorité
des
familles
le
coût
varie
entre
8
et
20€
pour
une
journée
de
10h).
Les
membres
du
conseil
suggèrent
d'employer
un
peu
toutes
les
pistes
pour
que
l'augmentation
soit
légère
auprès
des
parents,
en
favorisant
la
fréquentation
régulière.
Ce
dernier
point
pose
néanmoins
question
quant
au
service
public
qui
devient
restreint.
Il
est
également
suggéré
que
les
centres
de
loisirs
communaux
se
rapprochent
des
services
intercommunaux
en
termes
de
tarif
et
financement.
Un
mail
a
été
reçu
en
Mairie
concernant
la
coupe
d'arbres
effectuée
lieu-dit
Bois
de
Chasse.
Cette
coupe
est
conforme
aux
règles
qui
s'appliquent
et
au
droit
individuel
des
propriétaires.
Séance
levée
à 20h50
M.
Didier
CORVEY-BIRON,
Régis
LACROIX,
Maire
et Président
de
Séance
-
Conseiller
et Secrétaire
de séance
—
À
Der