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Déliberation - 2024 090 Saison 2023 2024 Contrat de cession pour un concert symphonique explique avec lorchestre LES Cles Deuphonia
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 090 Saison 2023 2024 Contrat de cession pour un concert symphonique explique avec lorchestre LES Cles Deuphonia)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Humanitaire,
IREPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
91240 ESSONNE CANTON DE BRETIGNY-SUR-ORGE
Q 01.69.80.29.29
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES À LA POPULATION
DÉCISION N° 2024 - OS ©
Objet: Saison 2023-2024 - Contrat de cession pour un concert symphonique expliqué avec
l’orchestre LES CLÉS D'EUPHONIA
Le Maire de Saint-Michel-sur-Orge,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-22 et
L2122-23;
VU la délibération du Conseil municipal n°2023-242 du 28 septembre 2023 portant
délégation d'attribution du Conseil municipal au Maire :
VU le projet de contrat de cession à conclure avec LES CLÉS D'EUPHONIA ;
CONSIDERANT l'intérêt de présenter dans le cadre de la saison culturelle, un concert
symphonique expliqué avec l'orchestre LES CLÉS D'EUPHONIA le dimanche 5 mai 2024 à
16h,
CONSIDERANT l'intérêt de mettre en place des interventions pour une découverte de la
musique classique aux élèves de CE1-CE2 des écoles de Saint-Michel-sur-Orge le vendredi
3 mai en 4 séances de 45 minutes ;
DECIDE de conclure un contrat de cession avec LES CLÉS D'EUPHONIA, sise 47 avenue
Gabriel Péri à Vincennes (94300), pour le concert et les interventions susmentionnés.
DIT que la commune versera à l'association un montant total de 3 800 € nets de taxes, sur
présentation d’une facture.
2.6 AVR. 20 Fait à Saint-Michel-sur-Orge, le
Le Maire
Publication en ligne le : 2 6 AVR. 2074
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.