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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 24 Nouvelle Composition du Comite de Pilotage Mutualisation publiee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 24 Nouvelle Composition du Comite de Pilotage Mutualisation publiee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
24-DE
Reçu
le
04/02/2025
A. Imagine
la
futurafté
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
SUD
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
21
janvier
2025
DELIBERATION n°2025
_01_24
NOUVELLE
COMPOSITION
DU
COMITE
DE
PILOTAGE
« MUTUALISATION
»
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-et-un
janvier
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
En
exercice
Présenis
Votants
us
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
34
At
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
50
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 24
GORIOUX
Présents
/ Membres
fifulaires
:
Jean
GORIOUX
(a
reçu
pouvoir
de
Christophe
RAULT)
- Caiherine
DESPREZ
- Christian
BRUNIER
(a
reçu
pouvoir
de
Pascale
BERTEAU)
- Raymond
DESILLE
- Micheline
BERNARD
—
GILLES
GAY
-
Eric
BERNARDIN
- Pascal
TARDY
- Anne-Sophie
DESCAMPS
- Christelle
GRASSO
{a
reçu
pouvoir
de
Barbara
GAUTIFR}
- Pascale
GRIS
[a
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)}
- Marie-France
MORANT
- François
PELLETIER
- Joël
LALOYAUX
- Baptiste
PAIN
- Olivier DENECHAUD
- Emmanuel
JOBIN
-
Florence
VILLAIN
-
Pascal
MAGINOT
(a
reçu
pouvoir
de
Angélique
PEINTRE)
- Lydia
BERETTI -
Philippe
BARITEAU
-
Emmanuel
NICOLAS
{ a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
-
Matihieu
CADOT-
Christophe
FOLOPPE
-
Valérie
RIVÉ
-
Didier
BARREAU
{a
reçu
pouvoir
de
Philippe
BODET)- Marylise
BOCHE-
Syivie
PLAIRE
-
Kévin
BAYNAUD
-
Stéphane
AUGE
-
Laurent
ROUFFET
- Frédérique
RAGOT
- Danièle
BALLANGER
- Thierry
PILLAUD
Présent/
Membres
suppléant :
Yannick
BODAN
Absenis
:
Bruno
CALMONT
{excusé},
Didier
TOUVRON
{excusé}),
Jean-Yves
ROUSSEAU,
[excusé),
Éic
GUINOISEAU
{excusé},
Steve
GABET
{excusé)},
David
CHAMARD
{excusé),
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK Alisson
CURTY
{excusée)
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
Pacte
: Jean
GORIOUX,
Président
Olivier
DENECHAUD
Convocation
envoyée
le
:
Télétransmission
en
préfecture
Pit EV.
709
15 janvier 2025
n°:017-200041614-20250121-2025 01_24-DE
Affichage
de
la
convocation
le :
Date
de
publication
sur
le
site
Internet:
15janvier
2025
QG ZEN
og AR
Prefecture
C017-200041614-20250121-2025
01
24-DE
Reçu
le
04/02/2025
NOUVELLE
COMPOSITION
DU
COMITE
DE
PILOTAGE
« MUTUALISATION
»
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint
Pierre
La
Noue,
i y
a
lieu
de
désigner
un(e)
nouveau{nouvelie}
représentant{e)
de
cette
commune
au
sein
du
Comité
de
Pilotage
«
Muiudlisation
»,
Monsieur
Christophe
FOLOPPE
à
fait
acte
de
candidature.
Monsieur
le
Président
propose
donc
au
conseil
communautaire
de
désigner
Monsieur
Christophe
FOLOPPE
de
Ia
commune
de
Saint
Pierre
La
Noue,
membre
du
Comité
de
Pilotage
« Mulualisation
» et
d'acter
la
nouvelle
composition
de
cette
instance.
Considérant
que
si
une
seule
candidature
a
élé
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
où
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidalures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
leciure
parle
Président,
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets,
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
À
l'unanimité
-
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Eit
Monsleur
Christophe
FOLOPPE,
membre
du
Comité
de
Pilotage
« Muludlisation
»,
- _
Approuve
la
nouvelle
composition
du
Comité
de
Pilotage
« Mulualisation
»,
comme
suit
:
-
Monsieur
Jean
GORIOUX
{Saint
Georges
du
Bois}
- _
Monsieur
Raymond
DÉSILLE
{Puyravault)
-__
Monsieur
Didier
BARREAU
{Saint
Saturnin
du
Bois}
-
Monsieur
Christophe
RAULT
{Bouhei}
-
Monsieur
Gilles
GAY
{Aigrefeuille
d'Aunis)
-
Monsieur
Hervé
GAIÏLDRAT
{Anais}
-
Monsieur
Olivier
DENECHAUD
{Ardillières]
-
Monsieur
Emmanuel
JOBIN
{Ballon}
-
Monsieur
Éric
BERNARDIN
{Breuil la Réorte)
-
Madame
Angélique
PEINTRE
{Chambon)
- _
Madame
Alisson
CURTY
{Ciré
d'Aunis)
-
Monsieur
Pascal
TARDY
{La
Devise}
-
Madame
Micheline
BERNARD
(Forges)
-
Monsieur
Jean-Michel
SOUSSIN
{[Genouillé]
-
Madame
Christelle
GRASSO
{Landrals]
-
Monsieur
Steve
GABET
{Marsais) {Saint
Crépin}
-
Monsieur
Matthieu
CADOT
-
Madame
Barbara
GAUTIER
{Saint
Mard} AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
24-DE
Reçu
le
04/02/2025
-__
Monsieur
Philippe
BODET
{Saint
Pierre
d'Amilly]
-
Monsieur
Christophe
FOLOPPE
(Saint
Pierre
la
Noue)
-
Madame
Catherine
DESPREZ
(Surgères)
-
Monsieur
Christian
BRUNIER
{Le
Thou)
-__
Monsieur
Thierry
PILLAUD
{Virson]
-__
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
(Vouhé)
-
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération,
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
29
janvier
2025
Le
Présid
Le
secrétaire
de
pont )
À
de
IWier
DENECHAUD
Jean
G
Délais
et voies (e
recours
La
présente
déllbération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administralif
de
Poitiers
dans
le
délai
de
deux
mois suivant
la publication
et/ou
la nolificalion.
Le recours
peut
également
être
déposé
sur l'application
internet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante:
www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai; en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux. AR
Prefecture
917-200041614-20250121-2025
01
24-DE
Reçu
le
04/02/2025