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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 11 13 Nouvelle Composition de la Commission Extracommunautaire Environnement
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 11 13 Nouvelle Composition de la Commission Extracommunautaire Environnement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11
13-DE
Reçu
le
27/11/2025
ANT 1 Imagine
la fuiuralité
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS
SUD
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
18
novembre
2025
DELIBERATION
n°2025
11_13
NOUVELLE
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRE
ENVIRONNEMENT
&
TRANSITIONS
Nombre
de
membres :
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-huit
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
En
exercice
Présents
Votants
?
.
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
50
35
41
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
- Catherine
DESPREZ
[a reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
- Christian
BRUNIER
—
Raymond
DESILLE
—
Micheline
BERNARD
-
Eric
BERNARDIN
[a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
—
Gilles
GAY
—
Pascal
TARDY
-
Christophe
RAULT
-
Anne-Sophie
DESCAMPS
—
Didier
BARREAU
- Pascale
GRIS
- Barbara
GAUTIER
—
Christelle
GRASSO
-
Marie
France
MORANT
-
François
PELLETIER
(a reçu
pouvoir
de
Joël
LALOYAUX)
- Bapliste
PAIN
(a reçu
pouvoir
de
Olivier
DENECHAUD)
—
Emmanuel
JOBIN
-
Horence
VILLAIN
—
Pascal
MAGINOT
{a
reçu
pouvoir
de
Angélique
PEINTRE]
- Catherine
MOREAU
- Lydia
BERETTI
- Philippe
BARITEAU
- Bruno
CALMONT
- Philippe
BODET
- Christophe
FOLOPPE
- Valérie
RIVÉ
- Marylise
BOCHE
- Sylvie
PLAIRE
(a
reçu
pouvoir
de
Stéphane
AUGE)
- Jean-Yves
ROUSSEAU
—
Kevin
BAYNAUD
-—
Laurent
ROUFFET
—
Didier
TOUVRON
-
Danielle
BALLANGER
Présents/
Membres
suppléants :
Richard
MOREAU
Absents: Hervé
GAILDRAT
{(excusé},
David
CHAMARD
{excusé)
Eric
GUINOISEAU,
Emmanuel
NICOLAS,
Steve
GABET,
Matthieu
CADOT,
Pascale
BERTEAU,
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance
:
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Baptiste
PAIN
Convocalion
envoyée
le :
Télétransmission
en
préfecture
le :
2
7
NOV.
205
12 novembre
2025
n°: 017-200041614-20251118-2025_11_
13-DE
Affichage
de
la
convocation
le :
Date
de
publication
sur
le
site
Internet:
12 novembre
2025
?
7
NOV.
2075 AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11
13-DE
Reçu
le
27/11/2025
ne.
1
À
ED
ARAALOCE
AL
EST
A
CLS
AAAALIRIAEITAT
NOUVELLE
COMPOSITION
LRE
LA
COMMESION
EXTRAGOMAEN ALERT
TRANSITIONS
ENVIRONNEMENT
&
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L,
2121-21,
L.
2121-
22,
L.
5211-1
et
1.5211-40-1,
Vu
les
délibérations
n°
2020-07-01
et
2020-07-04
du
Conseil
Communautaire
du
14
juillet
2020
portant
installation
du
Conseil
et
élection
du
Président,
Vu
la
délibération
2020-07-26
du
Conseil
Communautaire
du
28
juillet 2020
portant
création
de
la
commission
«
Environnement
»,
Vu
les
délibérations
n°2022-1
1-14
du
22
novembre
2022,
n°2023-01-05
du
31
janvier
2023,
n°2023-
10-17
du
17
octobre
2023
et
n°2024-06-05
du
18 juin
2024
portant
modification
de
la
composition
de
la
commission
«
environnement
&
transitions
»,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Conférence
des
Maires
en
présence
des
membres
du
bureau
le
4
novembre
2025,
Considérant
la
démission
de
Madame
Alisson
CURTY
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Ciré
d'Aunis, Considérant
que
Madame
Alisson
CURTY
était
membre
de
la
commission
extracommunautaire
« Environnement
&
transitions
» au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
seule
représentante
de
ia
commune
de
Ciré
d'Aunis
au
sein
de
cette
instance,
Considérant
que
la
composition
de
la
commission
«
Environnement
&
transitions
»
prévoit
la
représentation
d'un
élu
pour
chacune
des
communes
membres
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
Monsieur
Jean
GORIOUX,
Président,
indique
qu'il
y
a
donc
lieu
de
désigner
un
nouveau
représentant
au
sein
de
la
commission
extracommunautaire
« Environnement
& Transitions
n.
Monsieur
Pascal
FAYE
a
fait
acte
de
candidature.
Rappel
de
la
Composition
de
la
commission
:
Elus
communautaires
Madame
Anne-Sophie
DESCAMPS
Monsieur
Hervé
GAILDRAT
Monsieur
Olivier
DENECHAUD
Monsieur
Emmanuel
JOBIN
Madame
Florence
VILLAIN
Madame
Micheline
BERNARD
Monsieur
Emmanuel
NICOLAS
Madame
Christelle
GRASSO
Monsieur
Matthieu
CADOT
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
Elus
municipaux
Madame
Jasmine
EXERTIER
Madame
Sandrine
FRERE
Monsieur
Sylvain
BAS
Monsieur
Olivier
FRIDJA
Madame
Lucile
RICHARD
Monsieur
Dominique
SOUCHET
Monsieur
Jean-Michel
JOURDAIN
Monsieur
Sébastien
MARCHAND
Monsieur
Michel
ELI
Monsieur
Jean-Yves
BOUCARD
{Aigrefeuille
d'Aunis)
{Anais} {Ardillières) {Ballon) {Bouheï)} {Forges) {Genouillé} {Landrais) {Saint
Crépin}
{Vouhé] {Breuil
la
Réorte)
{Chambon) {La
Devise)
{Forges) {Marsais] {Puyravauli} {Saint
Georges
du
Bois)
{Saint Mard) {Saint
Pierre
d'Amilly)
{Saint
Pierre
La
Noue) AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11 13-DE
Reçu
le
27/11/2025
Monsieur
Mich
î
iAkiu
Bois)
Madame
Marie-Joëlle
LOZAC'H
{Surgères)
Madame
Flora
RUESCAS
{Le
Thou)
Madame
Colette
CARCAULT
{Virson)
Considérant
que
si une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l’ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-21
par
renvoi
du
£5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets,
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
Eït
Monsieur
Pascal
FAYE,
membre
de
& environnement
ef
transitions
»,
la
Commission
Extracommunautaire
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Exiracommunautaire
«environnement
el
transitions
»
comme
suit
:
Elus
communautaires
Madame
Anne-Sophie
DESCAMPS
{Aigrefeuille
d'Aunis)
Monsieur
Hervé
GAILDRAT
{Anais)
Monsieur
Olivier
DENECHAUD
{[Ardillières)
Monsieur
Emmanuel
JOBIN
{Balon)
Madame
Florence
VILLAIN
{Bouhet)
Madame
Micheline
BERNARD
{Forges)
Monsieur
Emmanuel
NICOLAS
{Genouillé)
Madame
Christelle
GRASSO
{Landrais}
Monsieur
Matthieu
CADOT
{Saint
Crépin)
{Vouhé)
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
Elus
municipaux
Madame
Jasmine
MESSEMANNE
{Breuil
la
Réorte)
Madame
Sandrine
FRERE
(Chambon)
Monsieur
Pascal
FAYE
{Ciré
d'Aunis)
Monsieur
Syivain
BAS
{La
Devise)
Monsieur
Olivier
FRIDJA
{Forges)
Madame
Lucile
RICHARD
(Marsais}
Monsieur
Dominique
SOUCHET
{Puyravauli)
Monsieur
Jean-Michel
JOURDAIN
{Saint
Georges
du
Bois)
Monsieur
Sébastien
MARCHAND
{Saint
Mardi
Monsieur
Michel
EL]
Monsieur
Jean-Yves
BOUCARD
Monsieur
Michel
BODIN
(Saint
Pierre
d'Amilly]
{Saint
Pierre
La
Noue)
{Saint
Saturnin
du
Bois)
Madame
Marie-Joëlle
LOZAC'H
{Surgères)
Madame
Flora
RUESCAS
{Le
Thou)
Madame
Colette
CARCAULT
{Virson)
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération, AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11
13-DE
Reçu
le
27/11/2025
Pour
Extrait
Conforme :
Les
signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
25
novembre
2025
Le
Président
«4
Le
secrétaire
de
séance
Ô
ee
Jean
GORIQU
Baptiste
PAIN
La présente
délibérhion
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal Administratif
de
Poitiers
dans
le délai
de
deux
mois
suivaht\a
publication
et/ou
la nolification.
Le
recours
peut
également
être
déposé
sur l'application
internet
Télérecours
citoye
l'adresse
suivante:
www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.