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Déliberation - Liste deliberations Mise en ligne le 4 octobre 2024
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Champdôtre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Mise en ligne le 4 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
CHAMPDOTRE
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 17/09/2024 à 19h00
N° interne de l'acte Décision Objet N° d'ordre
4 Modification de la délibération n°2024/07/005 : Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial
principal de 2ème classe
2024/09/04 Adoptée
5 Modification du RIFSEEP 2024/09/05 Adoptée
6 Bois-Forêt : Inscription à l'état d'assiette des coupes pour l'exercice 2025
2024/09/06 Adoptée