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Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 24 01 2024 Mise en ligne le 26 janvier 2024
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Champdôtre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 24 01 2024 Mise en ligne le 26 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
CHAMPDOTRE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
k
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Champdôtre Le conseil
municipal
s’est
réuni
le
24
janvier
2024,
à
dix-neuf
heures,
à
la
mairie
et
a
examiné
les
délibérations
suivantes
:
NUMERO
OBJET
N°2024/01/001
Nomination
du
secrétaire
de
séance
N°2024/01/002
Arrêt
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
14
novembre
2023
N°2024/01/003
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
N°2024/01/004
Bilan
de
la
concertation
et
arrêt
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
N°2024/01/005
Autorisation
pour
engager
des
crédits
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2024
N°2024/01/006
Renouvellement
de
la convention
de
partenariat
Gestion
de
l'Agence
Postale
Communale
N°2024/01/007
Détermination
du
prix
de
vente
du
livre
«
L'histoire
de
Champdôtre
»
N°2024/01/008
Détermination
du
prix
de
vente
des
verres
à
l'effigie
de
la
commune
de
Champdôtre
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
au
secrétariat
de
la
mairie
et sur
son
site
internet.
Liste
affichée
le 25/01/2024
Le
Maire,
Jean-Louis
LAGUERRE