Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listing deliberations 10.10.2022
Compte-Rendu - compte rendu 050721
Déliberation - de 2025 104 2.1 dm 2
Déliberation - liste deliberations 27.02.2023
Compte-Rendu - cr cm 20septembre2021
Déliberation - 2026 061 deliberation relative a la participation
Déliberation - Listing des deliberations
Déliberation - Listing des deliberations 2
Déliberation - syntehse deliberation 12 decembre 2022
Déliberation - 2023 06 28 deliberations
Déliberation - listing deliberations 12.09.2022 2
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Plouézec.
Lien du pdf (Déliberation - listing deliberations 12.09.2022 2)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Handicap et inclusivité,
2 ; Ploueg ar Mor
Plouézec,
Er CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 SEPTEMBRE 2022
N° DÉLIB OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE DU CM
2022-09-12/72 Tarifs cantine, garderie, ALSH — année scolaire 2022/2023 Cantine : majorité
(Abstentions de M.LAHAYE,
C.LEFRALLIEC, D.SUPERCHI,
P.KESSLER)
Garderie : unanimité
ALSH : majorité
(Abstentions de C.LE FRALLIEC,
D.SUPERCHI, P.KESSLER)
conseil départemental pour autorisation de travaux sur mandat sur
le domaine départemental (RD 786).
2022-09-12/73 Décision budgétaire modificative n°2 Unanimité
2022-09-12/74 Approbation du Contrat Départemental de territoire 2022 — 2027 Majorité
(Abstentions de G.PAGNY et
M.BRULARD)
2022-09-12/75 Demande de subvention départementale au titre du contrat Unanimité
départemental de Territoire pour le projet de rénovation
énergétique de l’école Le Roy
2022-09-12/76 Demandes de subventions exceptionnelles Unanimité
2022-09-12/77 Remise grâcieuse sur redevance de mouillage portuaire (Port Lazo) Unanimité
2022-09-12/78 Modification du tableau des effectifs Unanimité
2022-09-12/79 Protection Sociale Complémentaire — Adhésion à la convention de Unanimité
participation pour le risque Prévoyance souscrite par le Centre de
Gestion 22
2022-09-12/80 Contrat Groupe assurance statutaire du Centre de Gestion Unanimité
2022-09-12/81 Compte Epargne Temps : Convention avec la commune de Minihy - Unanimité Tréguier
2022-09-12/82 Prescription d’une enquête publique préalable au déclassement du Unanimité
domaine public communal de la rue de la Poste.
2022-09-12/83 Convention avec le Syndicat Départemental d’Energie des Cotes Unanimité
d'Armor relative à l'établissement d’une servitude sur terrain
communal en vue de travaux d’effacement de réseaux au lieudit
Cosquellou
2022-09-12/84 Aménagement du carrefour de Kermanac'h — convention Unanimité
d'occupation du domaine public avec le Conseil Départemental.
2022-09-12/85 Aménagement du carrefour de Kermanac’h — convention avec le Majorité
(Abstention Y.SIMON) 2022-09-12/86 Aménagement du carrefour de Kermanac'h - Demande de Unanimité subvention auprès du conseil départemental au titre du produit des
amendes de police.
2022-09-12/87 Autorisation au maire à défendre en justice (Tribunal Administratif) Unanimité
2022-09-12/88 Compte rendu de la délégation du maire Prend acté
2022-09-12/89 Convention relative à l'accueil d'enfants des communes extérieures Unanimité à l’ALSH de Plouézec
2022-09-12/90 Convention avec les Syndicat Départemental d’Energie des Côtes Unanimité d'Armor relative à l'accompagnement et suivi de projet
photovoltaïque sur la commune
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Nicolas HELLO Jacques MANGOLD |
\A