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Document publié le Mardi 12 mai 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 180515 P1 2)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
A\ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Metz Métropol HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | 8P 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77 1.03 87 20 10 00 | F 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 8 Pouvoir(s) : élus au Bureau: en fonction: 46 présents : 32 excusé(s) : 6 ° 1
47
Date de convocation : 12 mai 2015 Vote(s) pour: 33 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 18 mai 2015,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2015-05-18-BD-1.2 :
Désignation des représentants de Metz Métropole au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Spécialisé de Jury.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'article R. 6143-3 du Code de la Santé Publique,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
DECIDE de désigner les deux représentants suivants pour siéger au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Spécialisé de Jury :
- Monsieur Jean-François SCHMITT,
- Monsieur Michel TOURNAIRE.
Pour extrait conforme
Metz, le 19 mai 2015
Pour le Président et par délégation
Le Direc Général des Services
< LE NAT mme Ce STD AM \ Metz Métropole
COMMUNAUNE D'AGOIOEATEANON
BORDEREAU D'ENVOI
METZ MÉTAOPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HAR/AONY PARK | (1 Ed Solidarité | OP 35025 | 57071 MEIZ CEDEX I
1.03 87 20 10 00| E 09 87 20 1029 | www.metzmetropale.fr
Destinataire
Buroau du contrôle de légalité, de le coopération infercommunale et du conseil aux élus —
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
| 9 place de la Préfecture — BP 71014 —
| 57034 METZ CEDEX 1 -
Désignatian des pièces
Délibérations Réunion de Bureau - Lund! 18 mai 2015.
Point 1 — Désignation de représentants de Metz
Métropole à l'EPFLet au CHS de Jury.
Point 2 —- Conseil de développement durable de Metz
Métrapole.
Annexe : Principes généraux d'organisation et de
fonctionnement,
Annexo : Composilion du Conseil de développement
durable
Point 3 - Contribution financière à l'EPCC ESAL-
CEFEDEM pour l'année 2015
Point 4 - Contribution financière à l'EPCC Centre
Pompidau-Metz pour l'année 2015.
Point 5 - Signature d'un contrat de coproduction "Le
Ture en italie" :
Annexe Contrat de copraduciion.
Point 6 — Affectation de l'Autorisation de Programme
"Réfection des toitures de l'Opéra-Théâtre de Metz
Métropole”.
Paint 7 — Affectation de l'Autorlsation de programme
“Accessibilité du réseau" dans le cadre du transport
urbain.
Point 8 — installation de caméra de vidéoprotection
dans les transports publics urbains : Affectation
partielle de l'Autorisation de programme "Sécurité et
! télésécurilé du réseau”.
; Nombre total des actes tranamis :
L° déllbérations dont 2 accompagnées d'annexes.
| | Date . Af
Nombre | Observations
Contrôle de légalité
Fait à Metz, le 20 mai 2015
Pour le Président
Le Directbur.Génoral aËS Sérices
Lo 4 #"
ap KISSEL