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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Duerne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200710 CM CR Senat 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE DUERNE
Séance du 10 juillet 2020
L'an deux mille vingt, le dix du mois de juillet, à vingt heures, en application des articles L 2121-7 et
L.2122-8 du code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni en session extraordinaire, en
Mairie, à la demande de Monsieur le Préfet du Rhône, le Conseil Municipal de la Commune de DUERNE,
sous la présidence de Madame Marie Dominique CHEVRON, Adjointe au Maire, en la salle du Conseil
Municipal.
Date de convocation : Décret 2020-812 du 29/06/2020 portant convocation des conseils municipaux
Présents : Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Noémie VILLARD ; M. Cédric FONT ; Mme.
Mariane MASSON ; M. Romuald BANSE ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; Mme. Isabelle BALLAS ; M.
Maurice PETRE, M. Laurent GIAUFFRET
Absents excusés: M. Benoît VERNAISON; Mme. Claudie BARCET; M. Anthony CUNHA ; Mme. Marie
Line BALMONT; Mme. Elodie MARION ; M. Yves MAHY;
Madame la Première Adjointe a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 9
conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article 10 de la loi n° 2020-290
du 23 mars 2020 modifiée était remplie.
Madame la Première Adjointe a ensuite rappelé qu’en application de l’article R. 133 du code électoral, le
bureau électoral est présidé par le Maire où son remplaçant et comprend les deux conseillers
municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du
scrutin, à savoir:
M. Maurice PETRE/ Mme. Marie Thérèse FAYOLLE / Mme Mariane MASSON / Mme. Noémie FERLAY
Madame la Première Adjointe invite le Conseil Municipal à procéder à l'élection des délégués et de leurs
suppléants en vue de l’élection des sénateurs le 27/09/2020. Elle indique que le Conseil Municipal doit
élire 3 délégués et 3 suppléants. Ces derniers sont élus au scrutin majoritaire à 2 tours, sans débat au
scrutin secret. Les candidats peuvent se présenter soit isolément, soit sur une liste complète, soit sur une
liste incomplète mais l’élection des délégués et des suppléants étant distincte, elle fait l’objet de
candidatures distinctes.
LES CANDIDATS A LA FONCTION DE DÉLÉGUÉS SONT LES SUIVANTS :
Mme FAYOLLE Marie Thérèse / Mme CHEVRON Marie Dominique/ M. VERNAISON Benoit
Résultats de l’élection :
Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote O0
Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) 9 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau... 0 Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau 0 Nombre de suffrages eXpriMés ..…...ssisscssssnsséissssenesasienasenses 9 Majorité absolue …….....................msanmenammmasraRRRnREŒERnaRNNREmmrEnnn 5
Tonseil municipal du 10/07/2020 -1 Ont obtenu :
FAYOLLE Marie Thérèse : .............. 9
CHEVRON Marie Dominique : .….......9
VERNAISON Benoit : ss sus seu ses sou ses 9
ils ont tous été proclamés élus au 1er tour et ont tous déclaré accepter le mandat.
LES CANDIDATS A LA FONCTION DE SUPPLEANTS SONT LES SUIVANTS :
M. BANSE Romuald / Mme. VILLARD Noémie / Mme. MASON Mariane
Résultats de l’élection :
Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote O
Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) 9
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau Oo Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau O0 Nombre de suffrages exprimés ss 9 Majorité absolue ss nnnrnnnnenennnnenneenennnes 9
Ont obtenu :
BANSE Romuald : .…............. 9
VILLARD Noémie : se 9
MASON Mariane : .............. 9
Ils ont tous été proclamés élus au 1er tour et ont tous déclaré accepter le mandat.
Madame la première adjointe rappelle la date du prochain Conseil municipal : le 03/09/2020 à 20H30
Madame la première adjointe clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à
20h30.
Le Maire,
Benoït VERNAISON
Conseil municipal du 10/07/2020 -2