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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 22 10 12 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Justice et droit,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 12 OCTOBRE 2022
FOYER RURAL
CARS
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
61-221012-01
RAPPORT N°01 :
CONTRACTUALISATION :
APPROBATION DU CONTRAT DE
DEVELOPPEMENT ET DE
TRANSITIONS 2023-2025 HAUTE
GIRONDE AVEC LA REGION
NOUVELLE AQUITAINE ET SON
CADRE D’INTERVENTION (M.
BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
62-221012-02
RAPPORT N°02 :
ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EMPLOIS ET DES EFFECTIFS (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
63-221012-03
RAPPORT N°03 :
PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL
UNIQUE DE LA CCB SUR L’ANNÉE
2021 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
64-221012-04
RAPPORT N°04 :
M57 – ADOPTION DU REGLEMENT
BUDGETAIRE ET FINANCIER (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
65-221012-05
RAPPORT N°05 :
CONVENTION DE DELEGATION DE
COMPETENCE EN MATIERE DE
TRANSPORT A LA DEMANDE ENTRE
LA REGION ET LA CCB (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
66-221012-06
RAPPORT N°06 :
ACTUALISATION DES NIVEAUX DE
REDEVANCE AU SEIN DE LA MAISON
DE SANTE (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
67-221012-07
RAPPORT N°07 :
ACTUALISATION DU DOSSIER
D’INCRIPTION ET DU REGLEMENT
INTERIEUR DU PRIJ (M. LAÉ)
Approuvé à l’unanimité
68-221012-08
RAPPORT N°08 :
MODIFICATION N°1 DU PLU DE
BERSON - PLUI (M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité 2
69-221012-09
RAPPORT N°09 :
MODIFICATION N°1 DU PLU DE
CARS- PLUI (M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité
70-221012-10
RAPPORT N°10 :
APPROBATION MODIFICATION
SIMPLIFIEE N°3 DU PLU DE
VILLENEUVE (M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité
71-221012-11
RAPPORT N°11 :
GROUPEMENT DE COMMANDE -
MARCHE DESINSECTISATION ET
DERATISATION (M. SARTON)
Approuvé à l’unanimité
72-221012-12
RAPPORT N°12 :
GROUPEMENT DE COMMANDE -
MARCHE TELESURVEILLANCE (M.
SARTON)
Approuvé à l’unanimité
73-221012-13
RAPPORT N°13 :
SUBVENTION 2022 AUX
ASSOCIATIONS (M. BROSSARD)
Approuvé à l’unanimité