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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 05 31 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Famille, Transports, Consommateurs,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 31 MAI 2023
SALLE DE REUNION
ESPACE FRANCE SERVICE
BLAYE
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
53-230531-01
RAPPORT N°01 :
COMMANDE PUBLIQUE -
GROUPEMENT DE COMMANDE
MARCHÉ ASSURANCE (M. BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
54-230531-02
RAPPORT N°02 :
PATRIMOINE - TRAVAUX GIRONDE
HABITAT SUR LE SITE DE L’ECOLE DE
MUSIQUE – AVENANT (M.
BROSSARD)
Approuvé à l’unanimité
55-230531-03
RAPPORT N°03 :
PETITE ENFANCE - CREATION D’UN
REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES
PLACES EN CRECHE CCB (M. LAÉ)
Approuvé à la majorité
56-230531-04
RAPPORT N°04 :
MOBILITÉ - ADOPTION DU CONTRAT
OPERATIONNEL DE MOBILITE
« HAUTE GIRONDE » (M.
RODRIGUEZ)
Approuvé à la majorité
57-230531-05
RAPPORT N°05 :
MOBILITÉ - LANCEMENT D’UNE
ETUDE DE FAISABILITE DE LIGNES
DE COVOITURAGE SUR LE
TERRITOIRE DE LA HAUTE GIRONDE :
CONVENTION DE COOPERATION
ENTRE LES COMMUNAUTES DE
COMMUNES DE l’ESTUAIRE, DE
BLAYE, DE LATITUDE NORD GIRONDE
ET DU GRAND CUBZAGUAIS (M.
RODRIGUEZ)
Approuvé à la majorité
58-230531-06
RAPPORT N°06 :
DOMAINE PUBLIC – LACS DE SAINT
CHRISTOLY DE BLAYE – REDEVANCES
D’OCCUPATION DOMANIALE (M.
RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité 2
59-230531-07
RAPPORT N°07 :
ANIMATIONS - DISPOSITIF
ACTIV’ETE 2023 (M. BROSSARD)
Approuvé à l’unanimité
60-230531-08
RAPPORT N°08 :
TOURISME - ACTUALISATION DES
TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR AU
1er JANVIER 2024 (M. BROSSARD)
Approuvé à la majorité
61-230531-09
RAPPORT N°09 :
ANIMATIONS - MARCHE INAUGURALE
DU 17 JUIN 2023 – CONVENTION DE
PARTENARIAT CCB – VILLE DE BLAYE
(M. BROSSARD)
Approuvé à la majorité
62-230531-10
RAPPORT N°10 :
APPEL A PROJET « CREATION
THEATRALE » 2023 – AIDES A LA
CREATION (M. BROSSARD)
Approuvé à l’unanimité
63-230531-11
RAPPORT N°11 :
ECONOMIE - REALISATION DE
L’INVENTAIRE DES ZONES
D’ACTIVITES ECONOMIQUES (IZAE)
(M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité
64-230531-12
RAPPORT N°12 :
GROUPEMENT DE COMMANDES –
SUIVI ET ANIMATION D’UNE OPAH-
RU-ORI (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
65-230531-13
RAPPORT N°13 :
JEUNESSE - DEMANDE DE
FINANCEMENT DU PLANCHODROME
(M. LAÉ)
Approuvé à l’unanimité
66-230531-14
RAPPORT N°14 :
PROJET DE MOTION POUR LA
PRESERVATION DE L’AUTONOMIE ET
DE L’IDENTITE DE LA MISSION
LOCALE HAUTE GIRONDE DANS LE
CADRE DU PROJET « FRANCE
TRAVAIL » (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité